X... s'est, avec la foule des spectateurs, dirigé vers une station de métro, dans l'escalier de laquelle il a chuté et s'est blessé ; que, sur le fondement de l'article 1384 du code civil et subsidiairement

MOTIFS DE LA DECISION a/ sur le désordre affectant la trémie de l'escalier Le tribunal a débouté l'appelante au titre du désordre affectant la trémie de l'escalier, considérant qu'il ne s'agissait

La société dénommée [Adresse 3] [Localité 6] APS y est propriétaire de la totalité des lots situés au sixième et dernier étage, lesquels sont desservis par deux escaliers de service.

DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le premier moyen et le second moyen réunis, pris en leurs deux branches : Attendu que Mme X... a fait une chute dans un escalier

MOYEN UNIQUE, PRIS EN SES TROIS BRANCHES : ATTENDU QUE, SELON L'ARRET ATTAQUE, DIDIER X..., AGE DE TROIS ANS, A EMPRUNTE AVEC SON PERE, DANS LE MAGASIN DE LA SOCIETE DES NOUVELLES GALERIES A LILLE, UN ESCALIER

De Sousa, de Me Odent, avocat de la société anonyme Centre Matériaux Escallier, les conclusions de M.

recours gracieux formé contre un arrêté du 24 mars 2025 de la maire de Paris par laquelle elle ne s'est pas opposée à l'exécution de travaux déclarés pour la création d'un ascenseur dans la cage de l'escalier

l'ASSOCIATION LE FONVAIROUS, propriétaire de l'hôtel « le Fonvairous » à Venosc (Isère), a obtenu du maire de la commune un permis de construire en date du 3 décembre 1996 en vue du rehaussement d'un escalier

En deuxième lieu, il ressort des énonciations même de l'arrêté du 5 août 2014 qu'il se borne, s'agissant de l'escalier prenant naissance dans le fournil, à prescrire de vérifier sa solidité et celle de

X... et l'UDAF ne démontrent pas en quoi l'absence d'un tel escalier a été la cause de l'aggravation ou de l'extension de l'incendie ou bien celle du dommage subi par M.

D a déposé le 30 novembre 2020 un dossier de demande de permis modificatif en vue de régulariser la création de cet escalier extérieur.

. ; que, ceux-ci ayant fermé ce chemin en 2011, les époux X..., soutenant que leur fonds, auquel on accède par un escalier escarpé de quatre-vingt-dix-neuf marches, était enclavé, ont assigné les consorts

’à l’arrivée des sapeurs-pompiers sur les lieux, elle se trouvait en bas des escaliers à l’intérieur de l’établissement où elle a été prise en charge.

réalisé des travaux de rénovation de l'immeuble situé sur leur parcelle n° [...], en créant notamment quatre appartements à usage locatif, les trois appartements des étages étant accessibles par un escalier

qui correspond, selon eux, non pas à un coût de réfection d'éventuelles malfaçons mais à la création d'un nouvel escalier ; que M. et Mme R..., répliquent que les travaux réalisés subissent des malfaçons

Par une clause du contrat, la bailleresse autorisait le nouveau locataire à construire un escalier intérieur permettant l'accès du magasin à l'appartement situé à l'entresol.

Il a aussi retenu que la SCI Kiwini justifiait être propriétaire du local sous escalier et qu'un héritier de M.

A ; - la somme de 12 218,15 euros a été déduite dès lors qu'elle correspond à des travaux sur l'escalier du rez-de-chaussée au 1er étage, portant sur la partie louée, alors que les travaux sur l'escalier

soulever qu'une charge de 250 Kg, de sorte que l'escalier devait avoir un poids supérieur.

l'arrêté du 27 septembre 2017 par lequel le maire de Damgan (Morbihan) a refusé de leur accorder un permis de construire en vue de l'aménagement d'une terrasse de plain-pied et de l'édification d'un escalier