C'est dans ces conditions que la Compagnie Mutuelle du Mans Assurances IARD a fait assigner les époux X...- Z... et Monsieur Robert X... devant le Tribunal de Grande Instance d'EPINAL en paiement de la

COUR D'APPEL DE MONTPELLIER 1re Chambre Section A2 ARRET DU 10 JUILLET 2008 Numéro d'inscription au répertoire général : 07 / 03498 Décision déférée à la Cour : Jugement du 14 JUIN 2006 TRIBUNAL

=--- Le QUATORZE AVRIL DEUX MILLE ONZE la CHAMBRE CIVILE a rendu l'arrêt dont la teneur suit par mise à la disposition du public au greffe : ENTRE : Monsieur Robert Camille X..., de nationalité

Robert X... a fait l'objet, de la part du gouvernement de la République fédérale d'Allemagne, d'une demande d'extradition en date du 13 novembre 1985 pour l'exécution du reliquat d'une peine d'emprisonnement

COUR D'APPEL DE DOUAI CHAMBRE 1 SECTION 2 ARRÊT DU 28 / 11 / 2006 * * * REQUÊTE EN RECTIFICATION D'ERREUR MATÉRIELLE No RG : 06 / 05573 Cour d'Appel de DOUAI ARRÊT du 30 Mars 2006 REF :

Robert B..., demeurant ..., 6°/ M. Guillaume C..., demeurant "Les Chênes", avenue des Gournas, 06220 Vallauris, 7°/ M. Jean D..., demeurant ..., 8°/ M.

Débats à l'audience en Chambre du Conseil du vingt et un janvier deux mille vingt-six.

: AU FOND APPELANT : Monsieur Andrew Robert X...

Robert Z..., ès qualités, de la SCP Urtin-Petit et Rousseau-Van Troeyen, avocat de M. Roger Z..., de la SCP Jean et Didier Le Prado, avocat de M. Y..., les conclusions de M.

Robert, parties civiles, contre l'arrêt de la cour d'appel de BASTIA, chambre correctionnelle, en date du 7 mars 2001, qui a condamné Georges X..., pour abus de biens sociaux et banqueroute, à 2 ans

Article 2 : La présente ordonnance sera notifiée à Mme A B, au CHI Robert Ballanger et au groupe hospitalier de territoire - GHT Grand Paris Nord-Est. Fait à Montreuil, le 16 novembre 2023.

République Française Au nom du Peuple Français COUR D'APPEL DE DOUAI CHAMBRE 1 SECTION 1 ARRÊT DU 11/02/2016 *** N° de MINUTE : 93/2016 N° RG : 15/00167 Jugement (N° 13/01848) rendu

COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE C ARRÊT DU 11 JUIN 2010 APPELANTE : SAS BRICE ROBERT PARTICIPATIONS ( B.R.P) [Adresse 1] [Localité 5] représentée par la SCP

, du fait des effets d'absorption des résidus médicamenteux, qui augmentent la toxicité pour la flore et la faune locales.

OSE INDUSTRIE a réclamé à ROBERT BOSCH plusieurs éléments pour la réalisation de sa prestation et a fait état de la nécessité de travaux supplémentaires.

X...aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, rejette les demandes ; Ainsi fait et jugé par la Cour de cassation, troisième chambre civile, et prononcé par le président en son audience

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par l'Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL) Donnat Robert,

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par M.

Bosch France la somme de 2 500 euros ; Ainsi fait et jugé par la Cour de cassation, deuxième chambre civile, et prononcé par le président en son audience publique du dix mai deux mille douze.

Farge conseiller de la chambre ; Avocat général : Mme Commaret ; Greffier de chambre : M.