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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2022:SO10515

Cassation

8 juin 2022

8 juin 2022

9 à 12 : « Hormis les postes en Direction Régionale ou au service administratif du Siège Social ou de [Localité 4], tous les postes comportent du port de charges et de la manutention supérieure à 10 kilos

Source officielle
CE

CASELAW;CLIN;ENG

ECLI:CEDH:002-4918

Admin. suprême

29 avril 2003

29 avril 2003

By the sixth day of detention, Ms McGlinchey had lost several kilos (although it later emerged that there were discrepancies between the different scales used).

Source officielle
CE

CASELAW;CLIN;FRA;FRE

ECLI:CEDH:002-13865

Admin. suprême

8 novembre 2022

8 novembre 2022

médecine militaire   : violation En fait – La requérante ne fut pas autorisée à passer l’examen d’admission aux études de médecine militaire au motif que sa taille (1,50 mètre) et son poids (44 kilos

Source officielle
TJ

JLD

69d81f6fcdc6046d47b1ff9d

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

Il est également relevé un amaigrissement de plus de 20 kilos depuis l'été 2025. Ces éléments démontrent l’existence d’un trouble mental au sens du code de la santé publique.

Source officielle
CA

Rétention Administrative

6312ef1d2e6a8e4f13ca62c3

Appel

23 août 2022

23 août 2022

Je travaille régulièrement ici, je suis carreleur, c'est la première fois que je suis arrêté, j'ai perdu plus de 9 kilos, je veux partir et faire ma vie.

Source officielle
CA

JRDP

63538802513cb5adff9436c9

Appel

19 octobre 2022

19 octobre 2022

conditions de sa détention ainsi qu'à l'impact de cette incarcération sur son état de santé qui s'est lourdement détérioré (état dépressif, prise d'anxiolytiques, amaigrissement notable ' perte de 31 kilos

Source officielle
CA

Chambre Sociale

670a1185f178dc2492b0fc98

Appel

11 octobre 2024

11 octobre 2024

dans la société lorsqu'elle a été licenciée pour inaptitude et impossibilité de reclassement le 21 août 2020 ; qu'elle n'était plus en mesure d'effectuer de la manutention de charges supérieures à un kilo

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2000:0401DEC004577505

Admin. suprême

1 avril 2000

1 avril 2000

La requérante exerce une activité de commissionnaire de transport consistant essentiellement à assurer le transport et l’acheminement de colis de moins de 30 kilos entre la France et l’étranger.

Source officielle
CA

Réparation Détention

64a50c90b8594705dbfcca7f

Appel

4 juillet 2023

4 juillet 2023

pendant soixante-dix jours, à l'âge de 16 ans, sans antécédent carcéral ; qu'il a présenté des troubles de l'alimentation prenant la forme d'une hyporexie ayant entraîné une perte de poids de plusieurs kilos

Source officielle
CA

Chambre sociale

66235ac6aec0e60008fe98c7

Appel

11 avril 2024

11 avril 2024

Les circonstances de l'accident du salarié, relatées dans les questionnaires transmis par la caisse sont les suivantes : " j'étais en train de déballer des caisses contenant des pièces d'environ 22 kilos

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

65b94aa75a029d9e20db03eb

T. Judiciaire

29 janvier 2024

29 janvier 2024

Elle conteste l’absence de moyens de manutention adaptés alors par ailleurs que l’élément manutentionné le jour de l’accident ne pesait que 12 kilos et que l’utilisation d’un appareil de levage pour le

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2206615_20250408

Administratif

8 avril 2025

8 avril 2025

A ne peut porter une charge de plus de huit kilos, et que le poste ne doit comporter ni vibration ni flexion dorso-lombaire.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de VERSAILLES

ORTA_2509176_20250808

Administratif

8 août 2025

8 août 2025

de cocaïne via l'aéroport de Roissy Charles-de-Gaulle et enfin qu'il a été interpellé, avec plusieurs membres de l'organisation criminelle, suite à la récupération de deux valises contenant soixante kilos

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c855bd3db21cbdd84f3a

Appel

31 octobre 2000

31 octobre 2000

convergentes et des constatations des enquêteurs, que, depuis 1998, le bar X servait de cadre à un trafic important de résine de cannabis, dont un des protagonistes a été trouvé en possession de plus de 40 kilos

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8afbd3db21cbdd85f43

Appel

20 juin 2002

20 juin 2002

annoncé, l'accord était requis; Attendu que la société A. justifie de ce que le 26 septembre 1997 elle facturait (1 mois auparavant) le blanc d'encornet et en plaque de 40/60 22 francs hors taxes le kilo

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

616307f55a67331bacec3c09

Appel

30 mai 2012

30 mai 2012

hypermarchés à l'enseigne CHAMPION avait conçu une campagne publicitaire se déroulant durant l'été 2006, autour du slogan : ' Chaque jour, 5 fruits et légumes à moins de 1 € chacun* - * Moins de 1 Euro le kilo

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c993bd3db21cbdd88af8

Appel

11 décembre 2006

11 décembre 2006

Daniel X..., boulanger, a dans le cadre de son travail, saisi une lourde grille en fonte, pesant environ 10 kilos ; qu'il a alors ressenti une vive douleur et lâché la grille qui lui est tombée sur le

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c99dbd3db21cbdd88cbf

Appel

8 janvier 2007

8 janvier 2007

février 2006 par le Tribunal correctionnel de NICE qui a déclaré Bachir X... coupable :* d'avoir, à NICE (06), courant janvier 2005, détenu et importé des stupéfiants, en l'espèce plusieurs dizaines de kilos

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca95bd3db21cbdd8b73e

Appel

9 mai 2008

9 mai 2008

Il intervenait sur des roues boulonnées, d'un poids de 67 kilos environ, montées préalablement sur une chaîne de montage puis passées dans un bain de cataphorèse et lavées avant d'être recouvertes de peinture

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca23bd3db21cbdd8a2d5

Appel

29 janvier 2008

29 janvier 2008

X... de la somme de 10   875 € correspondant aux 7500 kilos de letchis livrés mais qui n'ont pu être commercialisés.

Source officielle

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