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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
soc
ECLI:FR:CCASS:2022:SO10515
8 juin 2022
9 à 12 : « Hormis les postes en Direction Régionale ou au service administratif du Siège Social ou de [Localité 4], tous les postes comportent du port de charges et de la manutention supérieure à 10 kilos
CASELAW;CLIN;ENG
ECLI:CEDH:002-4918
29 avril 2003
By the sixth day of detention, Ms McGlinchey had lost several kilos (although it later emerged that there were discrepancies between the different scales used).
CASELAW;CLIN;FRA;FRE
ECLI:CEDH:002-13865
8 novembre 2022
médecine militaire   : violation En fait – La requérante ne fut pas autorisée à passer l’examen d’admission aux études de médecine militaire au motif que sa taille (1,50 mètre) et son poids (44 kilos
JLD
69d81f6fcdc6046d47b1ff9d
9 avril 2026
Il est également relevé un amaigrissement de plus de 20 kilos depuis l'été 2025. Ces éléments démontrent l’existence d’un trouble mental au sens du code de la santé publique.
Rétention Administrative
6312ef1d2e6a8e4f13ca62c3
23 août 2022
Je travaille régulièrement ici, je suis carreleur, c'est la première fois que je suis arrêté, j'ai perdu plus de 9 kilos, je veux partir et faire ma vie.
JRDP
63538802513cb5adff9436c9
19 octobre 2022
conditions de sa détention ainsi qu'à l'impact de cette incarcération sur son état de santé qui s'est lourdement détérioré (état dépressif, prise d'anxiolytiques, amaigrissement notable ' perte de 31 kilos
Chambre Sociale
670a1185f178dc2492b0fc98
11 octobre 2024
dans la société lorsqu'elle a été licenciée pour inaptitude et impossibilité de reclassement le 21 août 2020 ; qu'elle n'était plus en mesure d'effectuer de la manutention de charges supérieures à un kilo
CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2000:0401DEC004577505
1 avril 2000
La requérante exerce une activité de commissionnaire de transport consistant essentiellement à assurer le transport et l’acheminement de colis de moins de 30 kilos entre la France et l’étranger.
Réparation Détention
64a50c90b8594705dbfcca7f
4 juillet 2023
pendant soixante-dix jours, à l'âge de 16 ans, sans antécédent carcéral ; qu'il a présenté des troubles de l'alimentation prenant la forme d'une hyporexie ayant entraîné une perte de poids de plusieurs kilos
Chambre sociale
66235ac6aec0e60008fe98c7
11 avril 2024
Les circonstances de l'accident du salarié, relatées dans les questionnaires transmis par la caisse sont les suivantes : " j'étais en train de déballer des caisses contenant des pièces d'environ 22 kilos
CTX PROTECTION SOCIALE
65b94aa75a029d9e20db03eb
29 janvier 2024
Elle conteste l’absence de moyens de manutention adaptés alors par ailleurs que l’élément manutentionné le jour de l’accident ne pesait que 12 kilos et que l’utilisation d’un appareil de levage pour le
5ème Chambre
DTA_2206615_20250408
8 avril 2025
A ne peut porter une charge de plus de huit kilos, et que le poste ne doit comporter ni vibration ni flexion dorso-lombaire.
Tribunal Administratif de VERSAILLES
ORTA_2509176_20250808
8 août 2025
de cocaïne via l'aéroport de Roissy Charles-de-Gaulle et enfin qu'il a été interpellé, avec plusieurs membres de l'organisation criminelle, suite à la récupération de deux valises contenant soixante kilos
Cour d'Appel
6253c855bd3db21cbdd84f3a
31 octobre 2000
convergentes et des constatations des enquêteurs, que, depuis 1998, le bar X servait de cadre à un trafic important de résine de cannabis, dont un des protagonistes a été trouvé en possession de plus de 40 kilos
6253c8afbd3db21cbdd85f43
20 juin 2002
annoncé, l'accord était requis; Attendu que la société A. justifie de ce que le 26 septembre 1997 elle facturait (1 mois auparavant) le blanc d'encornet et en plaque de 40/60 22 francs hors taxes le kilo
Pôle 5 - Chambre 4
616307f55a67331bacec3c09
30 mai 2012
hypermarchés à l'enseigne CHAMPION avait conçu une campagne publicitaire se déroulant durant l'été 2006, autour du slogan : ' Chaque jour, 5 fruits et légumes à moins de 1 € chacun* - * Moins de 1 Euro le kilo
6253c993bd3db21cbdd88af8
11 décembre 2006
Daniel X..., boulanger, a dans le cadre de son travail, saisi une lourde grille en fonte, pesant environ 10 kilos ; qu'il a alors ressenti une vive douleur et lâché la grille qui lui est tombée sur le
6253c99dbd3db21cbdd88cbf
8 janvier 2007
février 2006 par le Tribunal correctionnel de NICE qui a déclaré Bachir X... coupable :* d'avoir, à NICE (06), courant janvier 2005, détenu et importé des stupéfiants, en l'espèce plusieurs dizaines de kilos
6253ca95bd3db21cbdd8b73e
9 mai 2008
Il intervenait sur des roues boulonnées, d'un poids de 67 kilos environ, montées préalablement sur une chaîne de montage puis passées dans un bain de cataphorèse et lavées avant d'être recouvertes de peinture
6253ca23bd3db21cbdd8a2d5
29 janvier 2008
X... de la somme de 10 875 € correspondant aux 7500 kilos de letchis livrés mais qui n'ont pu être commercialisés.
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