CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

4 703 résultats pour « Legond »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Chambre de vacations PC

6a0c6609cdc6046d4730fac7

Commerce

4 mai 2026

4 mai 2026

Olivier MAURIN, juge assistés de Mme Chloé LEBLOND, greffier DEBATS Audience du 4 mai 2026 : l'affaire a été débattue hors la présence du public, selon les dispositions légales.

Source officielle

Page 50 sur 236

← PrécédentSuivant →
TCOM

Chambre de vacations PC

6a0c666fcdc6046d473103bd

Commerce

4 mai 2026

4 mai 2026

Olivier MAURIN, juge assistés de Mme Chloé LEBLOND, greffier DEBATS Audience du 4 mai 2026 : l'affaire a été débattue hors la présence du public, selon les dispositions légales.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2304007_20260213

Administratif

13 février 2026

13 février 2026

soutient que l’arrêté portant refus de délivrance de titre de séjour est entaché d’une erreur d’appréciation au regard de sa situation professionnelle dès lors qu’il est, en réalité, engagé dans la Légion

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2303265_20240102

Administratif

2 janvier 2024

2 janvier 2024

Elle soutient qu'elle a dû quitter la Biélorussie en raison de son opposition au conflit en Ukraine et qu'elle souhaite s'installer en France avec son époux, lequel sert au sein de la Légion étrangère

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2515443_20251212

Administratif

12 décembre 2025

12 décembre 2025

C..., au service de la Légion étrangère, affecté au 1er régiment Etranger, MDR, servant à titre étranger de l’AdT a été, le 11 juin 2025, radié des contrôles.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2526676_20251002

Administratif

2 octobre 2025

2 octobre 2025

administrative de suspendre la mise en recouvrement de la cotisation de taxe foncière sur les propriétés bâties qui a été mise à la charge de la SCI pour l’année 2025 au titre d’un appartement sis au 127 rue Legendre

Source officielle
CC

civ3

6137224acd580146773fbc53

Cassation

8 février 1995

8 février 1995

Xavier Z..., demeurant ... et Ary Leblond à Saint-Paul (La Réunion), 2 / la Mutuelle des architectes français, société à forme mutuelle et à cotisations variables, dont le siège social est ... (16e)

Source officielle
TA

7ème Chambre

DTA_2101762_20240507

Administratif

7 mai 2024

7 mai 2024

sa retraite, il était enseignant en langue française en Algérie ; son père était engagé volontaire dans l'armée française, son arrière-grand-père était interprète militaire et était chevalier de la Légion

Source officielle
CA

Chambre civile Section 2

64379d8a9477fe04f5cc6351

Appel

12 avril 2023

12 avril 2023

Etablir un plan légendé, 7. Faire toutes observations utiles, 8.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2302907_20260302

Administratif

2 mars 2026

2 mars 2026

Sur ce point, s’il est exact que la carte qui illustre cet axe place la parcelle en litige dans l’enveloppe urbaine, elle y est néanmoins représentée en vert clair, couleur qui, d’après la légende de cette

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2201739_20250115

Administratif

15 janvier 2025

15 janvier 2025

pas les indications des cotes altimétriques au point sommital du FH2 à installer, la représentation de l'alignement opposé sur les plans de masse, les distances qui séparent les éléments projetés et légendés

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c87abd3db21cbdd85621

Appel

13 février 2001

13 février 2001

COMPOSITION DE LA COUR lors des débats, du délibéré et du prononcé de l'arrêt Monsieur LEMONDE, Président Monsieur ROUSSEAU, Conseiller Monsieur WEBER, Conseiller tous trois désignés en application des

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb39bd3db21cbdd8d235

Appel

9 juin 2006

9 juin 2006

LE MINISTÈRE PUBLIC : appelant, COMPOSITION DE LA COUR, lors des débats, du délibéré : Président : Monsieur LEMONDE, Conseillers : Madame SEM, Monsieur PARIS, GREFFIER : Madame GRISVAL aux débats

Source officielle
CA

Chambre civile 1-1

65a7863d8121050008662fa0

Appel

16 janvier 2024

16 janvier 2024

[Y] [S] aux dépens de l'instance dont distraction au profit de Me Emilie Planche et Me Francis Legond, - Condamné M.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2201053_20231121

Administratif

21 novembre 2023

21 novembre 2023

B s'est engagé auprès de la légion étrangère par contrat de cinq ans à compter du 8 janvier 2018.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2100805_20231121

Administratif

21 novembre 2023

21 novembre 2023

B s'est engagé auprès de la légion étrangère par contrat de cinq ans à compter du 8 janvier 2018.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2101962_20231121

Administratif

21 novembre 2023

21 novembre 2023

B s'est engagé auprès de la légion étrangère par contrat de cinq ans à compter du 8 janvier 2018.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2019:CR02665

Cassation

10 décembre 2019

10 décembre 2019

de lecture automatisée des plaques d'immatriculation (dit fichier LAPI), des informations sur le déplacement de ce véhicule, lesquelles ont également permis l'identification d'une autre voiture Seat Leon

Source officielle
TCOM

9ème chambre

69f11471cdc6046d47e30632

Commerce

9 avril 2026

9 avril 2026

Pascal AZNAR, juges, assistés de Mme Chloé LEBLOND, greffier. Madame le juge-commissaire, Mme Françoise LARGET était présent à l'audience pour dresser rapport.

Source officielle
TCOM

9ème chambre

69f11580cdc6046d47e31d25

Commerce

9 avril 2026

9 avril 2026

Pascal AZNAR, juges, assistés de Mme Chloé LEBLOND, greffier. Monsieur le juge-commissaire, M. Stéphane ROUSSILLON était présent à l'audience pour dresser rapport.

Source officielle