Le CHITS relève appel des jugements du 12 mai 2022 et du 8 juin 2023 du tribunal administratif de Marseille. Mme B et M.

et l'arrêté n° 303 non daté du maire de la commune, contre les arrêtés des 9 juillet 1964, 16 novembre 1964, 16 décembre 1970 et 10 mai 1983 du préfet de l'Hérault, 2°) déclare nuls et de nul effet les

qui assure la propulsion du convoi était équipé de deux moteurs et d'une ancre ; qu'il ne pouvait donc être déclaré coupable d'un défaut d'ancre sur les barges "Alphée" et "Grive" ; qu'en s'abstenant

à la suite d'une annonce parue sur le site Leboncoin mentionnant « moteur à revoir et non moteur HS petit claquement par intermittence plus ou moins longue ».

le 27 mars 2003, au garage AUTO PLUS 13, où se trouvait stationné le véhicule, le moteur n'était pas en place dans le véhicule mais en avait été extrait et se trouvait posé dans le même garage, en partie

2022, la SCP Célice, Texidor, Périer, agissant au nom de la société Moteurs Leroy-Somer, a déclaré se désister du pourvoi.

[J] muni d'un pouvoir spécial PARTIES CONVOQUÉES LE : 08 Septembre 2010 DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 17 Mai 2011 Présidée par Marie-Claude REVOL, Conseiller, magistrat

LUC SCHNERB - JULIE CHATEAU - ANCIENNEMENT DANIEL LACLA U, la SCP LUZ AVOCATS, Me Philippe RAVAYROL, la SCP TEN AVOCATS, avocats, en leurs conclusions et plaidoiries, a mis l’affaire en délibéré au 16 mars

2023, notifié le 27 mai 2023, par lequel le préfet du Val-d'Oise a suspendu l'agrément n° E 22 095 00080 du 23 mars 2022 autorisant M.

COUR DE CASSATION Première présidence __________ ORejRad Pourvoi n°: T 21-17.258 Demandeur: la société Moteurs évasion Défendeur: M.

Ch. civile B ARRET du 23 MARS 2011 R. G : 10/ 00420 R-PH Décision déférée à la Cour : jugement du 10 mai 2010 Tribunal de Commerce d'AJACCIO R. G : 09/ 2612 X... C/ Y...

[L] Faisant valoir que le bris de moteur trouvait sa cause dans un vice de fabrication du moteur fourni en juin 2013 par la société Nissan lors d'un échange standard de moteur commandé par son propre

Maire, 58/ de Mme Marie-Annick B..., épouse Z..., demeurant à Drancy (Seine-Saint-Denis), ..., 68/ de M.

L'employeur a initié la procédure de licenciement le 14 mai 2012.

La sas [T] justifie d'interventions les 22 novembre 2022, 15 février et 27 mars 2023.

Vu la procédure suivante : La société Forces Motrices de Gurmençon a demandé au tribunal administratif de Pau, d'une part, d'annuler les articles 1er et 3 de l'arrêté du 3 mai 2019 par lequel le préfet

Nicolas U..., domicilié [...] , contre le jugement rendu le 6 mars 2018 par le tribunal d'instance du Mans, dans le litige l'opposant : 1°/ à Mme R...

intervenu à la demande de l'assureur de l'exposant, que « tout moteur hors bord articulé par étrier sur le tableau arrière est constitué d'une tête motrice, d'un fût et d'un pied d'embase constitué d'un

1958 à ALES (30100), de nationalité française; et de Madame [L] [I] épouse [A], née le 21 Février 1958 à ALES (30100), de nationalité française ; Lesquels se sont mariés le 31 mars 1979 à ALES (30

S'agissant de la présence de rayures sur l'arbre moteur, il estime leur présence compatibles avec le temps de fonctionnement du moteur de l'ordre de 3 000 heures étant retenu que l'arbre moteur n'avait