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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cc58bd3db21cbdd8fd26
27 août 2012
27 août 2012
qu'une seule chose : les gestes violents, ceux-ci d'autant plus avec un enfant de 5 ans à côté, ne sachant comment évoluerait à ton retour le vendredi, j'ai suggéré à maman de passer la journée avec Maxime
Source officielle4ème chambre commerciale
6868b37d75a2d196dbc191b1
4 juillet 2025
4 juillet 2025
dans le cadre d'une location gérance consentie par la SARL Service auto express jusqu'en 1996.
Source officielleCour d'Appel
6253ccf0bd3db21cbdd91c61
20 juin 2014
20 juin 2014
lanterneriez (rétroviseurs, feux, phares pour véhicules Twingo, Clio, Peugeot 106, 205, 206, Citroën AX, Saxo, Berlingo, etc...) adaptables aux véhicules de marques PEUGEOT, CITROËN et RENAULT sans autorisation
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
696a1bdbcdc6046d47825f9d
15 janvier 2026
15 janvier 2026
qualité audit siège [Adresse 15] [Localité 10] Représentées par Me Benjamin MOISAN de la SELARL BAECHLIN MOISAN Associés, avocat au barreau de PARIS, toque : L34 Ayant pour avocat plaidant Me Maxime
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
66fe356e91b69e88a370fdc5
2 octobre 2024
2 octobre 2024
Maxime Martinez, greffier, présent lors de la mise à disposition.
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
6719e5055857dd64cbdaa5c6
23 octobre 2024
23 octobre 2024
Maxime Martinez ARRÊT : - contradictoire - prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues
Source officielleChambre sociale 4-2
65a0f8e5383a880008fd0994
11 janvier 2024
11 janvier 2024
2021 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de NANTERRE N° Section : E N° RG : 18/03073 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Justine CANDAT Me Maxime
Source officielleChambre 3 cab 03 D
65aebea254a01215df773bcc
15 janvier 2024
15 janvier 2024
LYON Chambre 3 cab 03 D N° RG 21/07036 - N° Portalis DB2H-W-B7F-WJV3 Notifiée le : Grosse et copie à : Maître Baptiste BERARD de la SELARL BERARD - CALLIES ET ASSOCIES - 428 Maître Maxime
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2006:0328DEC007020401
28 mars 2006
28 mars 2006
Maxime Frerot, ressortissant français né en 1956, est actuellement incarcéré au centre pénitenciaire de Lannemezan. Il est représenté devant la Cour par M es C.
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
5fd90f9f939949a9721ec497
24 juin 2020
24 juin 2020
au mieux qu'un des bénéficiaires parmi de multiples entités et que la résiliation litigieuse a été prononcée par une entité non contractante qui n'avait pas qualité pour ce faire, mais seulement, a maxima
Source officielle4eme Chambre Section 1
62d2549e04878e0603bc5aaf
15 juillet 2022
15 juillet 2022
COUR D'APPEL DE TOULOUSE 4eme Chambre Section 1 *** ARRÊT DU QUINZE JUILLET DEUX MILLE VINGT DEUX *** APPELANT Monsieur [A] [F] [Adresse 3] [Localité 7] Représenté par Maître Maxime
Source officielle4eme Chambre Section 1
62d2549f04878e0603bc5ab1
15 juillet 2022
15 juillet 2022
* COUR D'APPEL DE TOULOUSE 4eme Chambre Section 1 *** ARRÊT DU QUINZE JUILLET DEUX MILLE VINGT DEUX *** APPELANTE Madame [N] [U] [Adresse 7] [Localité 8] Représenté par Maître Maxime
Source officielle4eme Chambre Section 1
62d2549f04878e0603bc5ab3
15 juillet 2022
15 juillet 2022
COUR D'APPEL DE TOULOUSE 4eme Chambre Section 1 *** ARRÊT DU QUINZE JUILLET DEUX MILLE VINGT DEUX *** APPELANT Monsieur [F] [K] [Adresse 3] [Localité 8] Représenté par Maître Maxime
Source officielle4eme Chambre Section 1
62d254a004878e0603bc5ab5
15 juillet 2022
15 juillet 2022
COUR D'APPEL DE TOULOUSE 4eme Chambre Section 1 *** ARRÊT DU QUINZE JUILLET DEUX MILLE VINGT DEUX *** APPELANT Monsieur [Z] [E] [Adresse 4] [Localité 1] Représenté par Maître Maxime
Source officielle4eme Chambre Section 1
62d254a004878e0603bc5ab7
15 juillet 2022
15 juillet 2022
COUR D'APPEL DE TOULOUSE 4eme Chambre Section 1 *** ARRÊT DU QUINZE JUILLET DEUX MILLE VINGT DEUX *** APPELANT Monsieur [K] [X] [Adresse 5] [Localité 7] Représenté par Maître Maxime
Source officielle3ème Chambre Commerciale
650bde70beee0f8318b9715c
5 septembre 2023
5 septembre 2023
cette qualité au siège [Adresse 4] [Localité 5] Représentés par Me Matthieu MERCIER de la SELARL CARCREFF CONTENTIEUX D'AFFAIRES, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de RENNES substitué par Me Maxime
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
6973495acdc6046d47678588
22 janvier 2026
22 janvier 2026
Maxime Martinez ARRÊT : - contradictoire - par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2013:CO00291
26 mars 2013
26 mars 2013
Y..., associé de la SCM, devenue Opega, se sont respectivement rendus cautions divises et solidaires de celle-ci à concurrence, chacun, de la moitié de cette somme ; que l'autorisation de découvert ayant
Source officielle2ème Chambre
DCA_23NT02232_20241206
6 décembre 2024
6 décembre 2024
d'être régularisés, le juge doit surseoir à statuer sur les conclusions dont il est saisi contre cette autorisation.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2018:C300168
15 février 2018
15 février 2018
Il apparaît que, pour les terres de 3e et 4e catégorie, le prix moyen maxima est de 93,38 euros à l'hectare.
Source officiellePage 50 sur 61