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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
6ème chambre
69e80348cdc6046d4712c413
2 avril 2025
2 avril 2025
l'établissement et que des investigations complémentaires auraient mis en évidence une défectuosité du contacteur de la friteuse interdisant toute coupure de l'alimentation des résistances de chauffage du bain
Source officielle1ère Chambre
69d5e619cdc6046d477b6726
7 avril 2026
7 avril 2026
Patrick CASTAGNE, Président Mme France-Marie DELCOURT, Conseillère Mme Anne BAUDIER, Conseillère qui en ont délibéré conformément à la loi.
Source officielle8ème chambre 3ème section
6700320fc34eb4cc8578974c
4 octobre 2024
4 octobre 2024
NEXITY LAMY, prise en la personne de ses représentants légaux domiliés en cette qualité audit siège [Adresse 7] [Localité 10] représenté par Maître Patrick BAUDOUIN de la SCP BOUYEURE - BAUDOUIN - DAUMAS
Source officielle4ème CHAMBRE COMMERCIALE
SAINT GENES SAS LES COMPAGNONS DU DENTAIRES DE L'ATLANTIQUEc/S.E
635a2172c549ea05a7cd2c00
26 octobre 2022
26 octobre 2022
siège sis, [Adresse 1] SAS LES COMPAGNONS DU DENTAIRES DE L'ATLANTIQUE, représentée par son représentant légal, domicilié en cette qualité au siège sis, [Adresse 1] représentés par Maître Laurent BABIN
Source officielleCour d'Appel
6253c91fbd3db21cbdd874f3
22 avril 2005
22 avril 2005
cette qualité audit siège INTIMEE DEFAILLANTE [****************] Composition de la cour : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 27 Janvier 2005 devant la cour composée de : Monsieur Patrick
Source officiellePôle 3 - Chambre 1
6350e4ef42150aadff23dbdb
19 octobre 2022
19 octobre 2022
application des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 14 Septembre 2022, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Mme Patricia
Source officielleChambre 1-4
6312eeae2e6a8e4f13ca604f
28 juillet 2022
28 juillet 2022
délibéré de la cour, composée de : Madame Rose-Marie PLAKSINE, Présidente de chambre Monsieur Olivier BRUE, Président de chambre Mme Sophie LEYDIER, Conseillère Greffier lors des débats : Mme Patricia
Source officielleChambre 1-5
68df5f1b38ac3a658931de61
2 octobre 2025
2 octobre 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Marc MAGNON, Président Madame Patricia HOARAU, Conseiller Madame Audrey CARPENTIER, Conseiller
Source officielle1re Chambre A
6162c835b820aa60963d847f
17 avril 2012
17 avril 2012
Greffier lors des débats : Mademoiselle Patricia POGGI. Les parties ont été avisées que le prononcé public de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 17 Avril 2012.
Source officielleCIVIL + 10 000
69731c2fcdc6046d4763eade
12 janvier 2026
12 janvier 2026
[T] à l’encontre des sociétés SARL CHRISTIAN COTENTIN et IZABELLE BATIMENT SECOND ŒUVRE s’agissant du portail motorisé et de la porte de la salle de bain sont irrecevable comme prescrites.
Source officiellePôle Civil section 1
67f981e30ea89248182add57
10 avril 2025
10 avril 2025
DEMANDEURS Monsieur [R] [J] né le 06 Janvier 1974 à [Localité 11], demeurant [Adresse 5] Madame [V] [J] née [H] née le 11 Mars 1974 à [Localité 11], demeurant [Adresse 5] représentés par Maître Patrick
Source officielleChambre 1-4
660f94e4a40f8b0008cb71c7
4 avril 2024
4 avril 2024
contestations, Madame [R] a communiqué un devis établi le 9 mars 2022 par la société AJ PLAQUE qui chiffre les travaux de rénovation à 6.534€ TTC pour les espaces suivants : hall d'entrée, séjour, salle de bain
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
65848c73e41137cbf9fc3807
21 décembre 2023
21 décembre 2023
SALVIAT + JULIEN-PIGNEUX + PUGET ET ASSOCIES TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE JUGEMENT DU 21 Décembre 2023 COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats et du délibéré Madame Patricia
Source officielleChambre Sociale
68f1d260e5a8ebce715482d8
16 octobre 2025
16 octobre 2025
GREFFIER, lors des débats : Madame Patricia RIVIÈRE et à la mise à disposition, Monsieur Stéphane BASQ.
Source officielleCour d'Appel
6253c91bbd3db21cbdd87437
6 octobre 2004
6 octobre 2004
avril 2004 DEBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 30 Juin 2004 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Monsieur Régis VOUAUX-MASSEL, Président Monsieur Daniel GERVESIE, Conseiller Madame Patricia
Source officielleChambre 4-1
68fc5d87af64986e40f7e276
24 octobre 2025
24 octobre 2025
audit siège, demeurant [Adresse 1] représentée par Me Luc ALEMANY de la SELARL CAPSTAN - PYTHEAS, avocat au barreau de MARSEILLE substituée par Me Alexia ZEMMOUR, avocat au barreau de MARSEILLE, Me Patrick
Source officielleChambre 1-4
68676d756cbb391a608a1853
3 juillet 2025
3 juillet 2025
Greffier lors des débats : Mme Patricia CARTHIEUX. Les parties ont été avisées que le prononcé de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 03 Juillet 2025.
Source officielle1ère chambre civile A
68f1d5c50b565ec7590f7cc1
16 octobre 2025
16 octobre 2025
Composition de la Cour lors du délibéré : - Anne WYON, président - Patricia GONZALEZ, président - Julien SEITZ, conseiller Arrêt Réputé contradictoire rendu publiquement par mise à disposition
Source officielleChambre 1-6
6a0ffa7dcdc6046d478a5f9f
21 mai 2026
21 mai 2026
débattue le 18 Février 2026 en audience publique devant la Cour domposée de: Monsieur Philippe SILVAN, Premier Président de chambre Madame Géraldine FRIZZI, Conseillère chargée du rapport Madame Patricia
Source officiellePôle 4 - Chambre 6
61629bc7eaaf44d62f53e9d9
14 septembre 2012
14 septembre 2012
D'ENTREPRISES MÉDITERRANÉENNE (SAEM) ayant son siège social [Adresse 14] [Adresse 33] Société EIFFAGE TP venant aux droits de BORIE SAE ayant son siège social [Adresse 6] représentées par Me Patricia
Source officiellePage 50 sur 58