associée ou non au montage et/ou à l'entretien d'ascenseurs, monte-charges et escaliers mécaniques. 29.2CA 2,80 Fabrication d'équipements de levage et de manutention. 29.2DA 3,90 Fabrication d'équipements de levage et de manutention de série

Article Annexe II à l'article R4312-6

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 24 > 77 > 74

Code du travail

ou manœuvres sur les installations électriques sous tension ou susceptibles d'être sous tension comportent, ainsi que leur emballage, un marquage indiquant en particulier la classe de protection ou la tension d'utilisation y afférente, le numéro de série

Article 150-0 D

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 21 > 80

Code général des impôts

En cas de cession d'un ou plusieurs titres appartenant à une série de titres de même nature acquis pour des prix différents, le prix d'acquisition à retenir est la valeur moyenne pondérée d'acquisition de ces titres.

Article Annexe I (suite)

—

prévention d'escarres de classe I 4.3.1.8 PCH élément 2/ Accessoires de protection du matelas ou surmatelas 4.3.1.9 PCH élément 2/ Appareil modulaire de verticalisation 4.3.1.10 PCH élément 2/ Cannes et béquilles 4.3.1.11 PCH élément 2/ Coussins de série

Article Annexe 221-II-2/A.2 (Chap 1 à 9)

—

Les générateurs de mousse à air intérieur comportent le plus souvent un ajutage ou une série d'ajutages et une enveloppe.

Article Annexe

—

Comportement au feu des câbles installés à l'intérieur des tunnels Les câbles installés à l'intérieur des tunnels seront du type sans halogènes ni produits soufrés au sens de la série K20 de la RATP, et classés C1 au sens de la norme NF C 32-070.

Article Annexe VII

—

(Par exemple, lors de la préparation d'un déplacement professionnel) - Après un exposé, répondre à une série de questions, avec aisance et spontanéité. - Approfondir un aspect de son exposé, sans avoir recours à ses notes. - Dans une conversation, souligner

Article Annexe I

—

Elle est destinée à apprécier les connaissances des candidats dans les deux domaines ci-après : a) Phonologie : le candidat doit répondre, en anglais, à une série de questions et, notamment, expliciter, en anglais, certaines règles fondamentales ; b)

Article Annexe (Sous-partie B)

—

a) L'exploitant s'assure, au moins pour la durée de chaque vol ou série de vols : i) Que les informations relatives au vol, compte tenu du type d'exploitation, sont conservées au sol ; et ii) Que celles-ci sont conservées jusqu'à ce qu'elles aient été

LEGIARTI000051600015

—

Titres Chaque carte, ou série de cartes réalisée conformément aux spécifications de la présente annexe et destinée à remplir le rôle de la carte, a pour titre celui du chapitre correspondant de l'annexe.

Article Annexe II

—

Livres, documents et matériel sont rassemblés au centre d'examen avant le début de ces épreuves et ils peuvent être examinés par les candidats après le tirage au sort de la série.

Article Annexe IV

—

Le phare d'hélistation émet des séries successives d'éclats blancs de courte durée séparées par des intervalles réguliers, conformément à la figure 7 de la présente annexe. 3.2.4. Le phare est visible en azimut sous tous les angles.

Article Annexe

—

alimentaires, corps gras. 28. 7 GB Boulonnerie, visserie forgées. 28. 7 NC Fabrication de petits articles métalliques (dont instruments de bureau et bimbeloterie). 29. 2 DB Fabrication d'équipements de levage et de manutention de série

Article 1

—

métiers et de l'artisanat (APCMA) IV Créateur d'ambiances ludiques, artistiques et sportives pour tout public 334 1 an Chambre de commerce et d'industrie (CCI) de l'Aveyron IV Secrétaire médical - médico-social 324 t 1 an Ecole MEDCOMM IV Modéliste série

Article Annexe

—

associée ou non au montage et / ou à l'entretien d'ascenseurs, monte-charges et escaliers mécaniques 29. 2CA 2,60 Fabrication d'équipements de levage et de manutention 29. 2DA 4,30 Fabrication d'équipements de levage et de manutention de série

Article Annexe II table A

—

Ser. 95438 Drosera intermedia Hayne. 95439 Drosera longifolia L. 95442 Drosera rotundifolia L. 95546 Dryopteris aemula (Aiton) Kuntze. 95558 Dryopteris carthusiana (Vill.) H. P. Fuchs. 95561 Dryopteris cristata (L.) A.

Article Annexe tableau n° 1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 95 > 07

Code électoral

circonscription Cantons de : Montpellier I, Montpellier III, Montpellier VII, Montpellier IX 3e circonscription Cantons de : Castelnau-le-Lez, Castries, Montpellier II Communes de : Boisseron, Saturargues, Saussines, Saint-Christol, Saint-Sériès

Article Annexe II (suite)

—

Entreprise Sambarino-Bondil Quartier Peyron, chemin Monneyret 83500 La Seyne-sur-Mer ; Entreprise Series Marius Avenue Infanterie-de-Marine, 83000 Toulon ; Entreprise Sopametra, 4, rue Blanchard, 13600 La Ciotat, de 1972 à 1978.

LEGIARTI000024599214

—

lanivérsèr i tonm le ..., moin lé né le ..., Pou koz si mon (ma) famiy : Mon (ma) momon i apèl ..., mon papa sé ..., mon (ma) granmèr, mon mémé, mon (ma) gromèr, mon granpèr, mon pépé, mon gropèr, mon (ma) matante, mon ti pèr, moin néna x frèr, moin néna y ser

Page 50 · 999 résultats

← Précédent