qui se situe au point le plus haut du plancher.

L'expert amiable Monsieur [W] avait relevé, au sol, une jonction du plancher avec le mur existant qui n'avait pas été étanchée, un important pont thermique et un plancher non isolé.

Pour permettre l'examen du plancher et du solivage dans la chambre d'ami par l'expert judiciaire, M.

En deuxième lieu, aux termes de l’article L. 111-14 du code de l’urbanisme : « (…) la surface de plancher de la construction s’entend de la somme des surfaces de plancher closes et couvertes, sous une

N... avait effectué personnellement de nombreux travaux, dont l'agrandissement de la mezzanine, avec pose du plancher, des cloisons et du garde-corps ; qu'il ne pouvait ainsi ignorer à la pose de la plaque

(D 129) ; "que, d'autre part, Guy Le A... indique qu'il lui a également refusé de découper des planches pour faire un plancher et stabiliser la tour ; que, de surcroît, il résulte des déclarations de

frauduleuses ont permis à la SCI Mirie d'obtenir les terrains à un prix extrêmement concurrentiel de 23 francs/m2 alors que parallèlement la société Somaterre proposait un prix de 40 francs/m2, prix plancher

du bâtiment, les gendarmes ayant relevé dans leur procès-verbal du 5 octobre 2001 qu'une nouvelle surface avait été créée, et non déclarée, par la réalisation d'une dalle en partie centrale et d'un plancher

Deux échantillons prélevés sur les plaques de fibrociment en parois, dalles de vinyle, colle des dalles de vinyle, ont été analysés et déclarés sans amiante. 5.

..., architecte, et avec le concours de la société Deromedi qui a sous-traité divers lots à la société Duchemin et à la société Kersimon ; que se plaignant de désordres constitués par des chutes de plaques

- «Concernant le plancher haut du 1er étage : On rappellera utilement que le plancher haut du 1er étage n'a pas fait l'objet de travaux modificatifs spécifiques hormis la création d'un faux plafond

utilisaient ledit véhicule ainsi que trois autres également volés ou faussement immatriculés, pour se rendre de nuit sur les parkings d'autoroutes où ils étaient vus, à plusieurs reprises, changer les plaques

confirmé cette décision, sauf pour deux emplacements ; que la société Foncia a alors assigné au fond pour voir dire et juger qu'elle aurait la jouissance exclusive de panneaux situés au-dessus du plancher

surveillances physiques ont permis de confirmer l'existence d'un important trafic de stupéfiants place des Tisserands, au pied d'une tour, dans une baraque construite à l'aide de barrières de chantier, de planches

des douanes de Thionville ont contrôlé un autobus venant de Valence en Espagne, dans lequel ils ont découvert une quantité de 57,3 kg d'herbe de cannabis, dissimulée dans une cavité située sous le plancher

Il se situe dans les combles au niveau du plancher situé au-dessus des toilettes et de la buanderie du 2e étage.

Héloise 4 (la SCI), propriétaire, dans un immeuble en copropriété, de divers lots, a sollicité l'autorisation de faire réaliser une évacuation des eaux usées d'un de ses studios, en traversant le plancher

Au titre de ses activités, elle a remis pendant plusieurs années différents négatifs et planches-contact à la société Hachette Filipacchi associés (HFA) qui a procédé à des tirages de presse et les lui

société Gagneraud construction, venant aux droits de la société Gagneraud Haley ; Sur le premier moyen du pourvoi principal, ci-après annexé : Attendu qu'ayant relevé que l'absence de planéité du plancher

En cours de chantier, des désordres structurels sur les travaux de ferraillage réalisés par la société Constructions Joses sont apparus au niveau de certains planchers et poutres. 5.