Stéphane.

O R D O N N E : Article 1er : Il est donné acte du désistement de la société Stephan Métallerie.

Stéphane Verclytte, président de chambre, présidant ; M. Frédéric Gueudar Delahaye, conseiller d'Etat et Mme Nicole Da Costa, conseillère d'Etat-rapporteure. Rendu le 5 mai 2023.

Stéphane Gilles Vetea Y... né le 09 Mai 1975 à NOUMEA (98800) demeurant ...

Madame Stéphanie X... a fait assigner devant le juge des référés le district de football Rhône Durance aux fins principalement de voir rétracter l'ordonnance du 17 mars 2009, de juger que tous les messages

Stéphane ROUSSILLON, président Mme Myriam BERDY, juge M. Cyril DE MALEPRADE, juge M.

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Angers, 8 mars 2011), que Mme X... a été engagée le 17 janvier 1994 par la société Arnage distribution

Stéphane X...est régulièrement appelant de cette décision.

Stéphane Y..., demeurant ..., IV - Sur le pourvoi n° D 97-70.127 formé par M.

Délibéré à l'issue de la séance du 27 mars 2025 où siégeaient : Mme Isabelle de Silva, présidente de chambre, présidant ; M.

Par un jugement n° 2000696/2001870 du 3 mai 2022, le tribunal administratif de Poitiers a rejeté ses demandes.

Les parties ont été avisées que le prononcé public de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 19 Mai 2011.

LM COUR DE CASSATION ______________________ Audience publique du 28 mars 2018 Interruption d'instance M. 

J-PIERRE-FREDERIC-STEPHANIE / SCP PERICCHI CE JOUR, VINGT SIX DECEMBRE DEUX MILLE SEPT Nous, AM HEBRARD, Conseiller à la Cour d'appel de Nîmes, déléguée à l'effet de statuer sur les constestations

représenté par la SELARL CALEXIS, INTIMÉE Mme Stéphanie Mahajah Y... née le 13 Septembre 1974 à NOUMEA (98800) demeurant ...

MOTIFS DE L'ARRET Vu le jugement entrepris ; Vu le contredit et les conclusions de l'association Messine de Médiation Sociale déposées le 2 mai 2012 et celles de Stéphanie X... déposées le 30 avril

Par acte d’huissier de justice du 22 mars 2023, le syndicat des copropriétaires de l'immeuble TOUR M3 sis [Adresse 1], représenté par son syndic, la société NSE ESTATE, exerçant sous le nom Stephane Plaza

Mme A a demandé au même tribunal administratif, par une seconde demande, d'annuler la décision implicite du 7 mars 2019 par laquelle le maire de la commune de Saint-Maur-des-Fossés a rejeté sa demande