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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
M. le Procureur de la République, le 02 Novembre 2006c/Monsieur X
6253c9e8bd3db21cbdd898c6
6 novembre 2007
6 novembre 2007
Stéphane X... présentées aux premiers juges, puis renouvelées devant la cour seront rejetées.
Source officielleCour d'Appel
6253ca4dbd3db21cbdd8a9e8
22 janvier 2008
22 janvier 2008
En tout état de cause ; Condamner Stéphane Y... à leur payer une somme de 3. 000 € sur le fondement de l'article 700 du nouveau Code de procédure civile ".
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2023:C201168
23 novembre 2023
23 novembre 2023
R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 23 NOVEMBRE 2023 Le GAEC Stephany
Source officiellecr
6137267acd58014677425e5d
30 avril 2003
30 avril 2003
en 1996, 59 145 francs en 1997, 59 828 francs en 1998 et 60 660 francs en 1999 (pièces n° 2a, 3, 4, 5, 6a) et qu'au titre de 1997, il a été également déclaré 18 792 francs de pension perçue par Stéphane
Source officielleciv1
60794c839ba5988459c45c6a
10 février 1993
10 février 1993
Sur le moyen unique : Attendu, selon les énonciations des juges du fond, que Jean-Stéphane X..., âgé de 14 ans, s'est blessé le 14 août 1983, en tombant dans une cascade proche du lieu où la colonie
Source officielleciv1
61372391cd5801467740b79e
4 octobre 2000
4 octobre 2000
Stéphane X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 9 avril 1997 par la cour d'appel de Nancy (2e Chambre civile), au profit de la Caisse régionale de Crédit maritime mutuel (CRCMM), dont
Source officiellecomm
6079d67e9ba5988459c5b7d8
11 février 1974
11 février 1974
THOMSON-HOUSTON ET CONTRE LE TIREUR SOCIETE ACIR; ATTENDU QU'IL EST FAIT GRIEF A L'ARRET DEFERE D'AVOIR REJETE CE RECOURS, EN CE QU'IL ETAIT DIRIGE CONTRE LA SOCIETE THOMSON-HOUSTON, AU MOTIF QUE STEPHANE
Source officielle1ère Chambre
6455efff6d2f7dd0f861bf0f
3 mai 2023
3 mai 2023
Ounassi TP Location : - déclare irrecevables les demandes de Monsieur [I] [E] et Madame [U] [G] à l'encontre de la société Stéphane Ounassi TP Location, - laisse à la charge de chacune des parties le
Source officielleCour d'Appel
6253cd4cbd3db21cbdd92dce
10 décembre 2015
10 décembre 2015
Stéphane Y...affirme s'être conformé à son obligation sans pour autant fournir la moindre preuve de la reddition alléguée.
Source officielle7ème chambre
DTA_2200028_20230127
27 janvier 2023
27 janvier 2023
Au cours de la manifestation qui s'est déroulée le 6 décembre 2018 à Saint-Etienne, des dégradations ont été commises à l'encontre de l'agence bancaire du CCM stéphanois, sise 16 rue Gambetta.
Source officielleCour d'Appel
6253c9c2bd3db21cbdd892b5
20 septembre 2007
20 septembre 2007
Stéphane B..., Melle Anne B..., M.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2018:SO11055
27 septembre 2018
27 septembre 2018
Stéphane Y..., domicilié [...] , défendeur à la cassation ; Vu la communication faite au procureur général ; LA COUR, en l'audience publique du 27 juin 2018, où étaient présents : Mme X..., conseiller
Source officielleCour d'Appel
6253ca2fbd3db21cbdd8a499
26 mars 2008
26 mars 2008
Stéphane X...
Source officielleCour d'Appel
6253cce6bd3db21cbdd91a23
1 septembre 2014
1 septembre 2014
RG N : 13/ 01150 AFFAIRE : Monsieur Stéphane X... C/ Mme Florence Béatrice X...
Source officielleCour d'Appel
6253ca38bd3db21cbdd8a62c
26 décembre 2007
26 décembre 2007
J-PIERRE- FREDERIC-STEPHANIE/ SCP TARDIEU CE JOUR, VINGT SIX DECEMBRE DEUX MILLE SEPT Nous, AM HEBRARD, Conseiller à la Cour d'appel de Nîmes, déléguée à l'effet de statuer sur les constestations de
Source officielleCour d'Appel
6253cc6dbd3db21cbdd90112
11 janvier 2013
11 janvier 2013
RG N : 12/ 00185 AFFAIRE : Stéphane X...
Source officielleCour d'Appel
6253ca05bd3db21cbdd89d5c
28 novembre 2007
28 novembre 2007
rôle : 06 / 01930 S / appel d'une décision du TRIBUNAL D'INSTANCE DE VESOUL en date du 03 MAI 2006 RG No 11-05-0262 Code affaire : 53B Prêt-Demande en remboursement du prêt Fabrice X..., Stéphanie
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2013:C300686
4 juin 2013
4 juin 2013
dès la publication du jugement, AUX MOTIFS QUE, sur l'exécution par Stéphane X...
Source officielleChambre 1-5
68fb978511af6ba0065f42cb
23 octobre 2025
23 octobre 2025
[L] [H] Représentant : Me Stéphanie LE MEIGNEN, avocat au barreau de DRAGUIGNAN Mme [U] [V] épouse [A] Représentant : Me Stéphanie LE MEIGNEN, avocat au barreau de DRAGUIGNAN Mme [C] [V] veuve [S]
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2018:SO10821
13 juin 2018
13 juin 2018
prétendre à un préavis de 3 mois ; Qu'en conséquence, il sera fait droit à la demande de Madame Stéphanie Y....
Source officiellePage 50 sur 2823