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1 293 résultats pour « Thibault CAILLET INTIMES »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre commerciale

6799c768d0369362bfa17a7a

Appel

28 janvier 2025

28 janvier 2025

Me Alexandre SALVIGNOL de la SARL SALVIGNOL ET ASSOCIES, avocat au barreau de MONTPELLIER, postulant, et par Me Patrick DAHAN avocat au barreau des PYRENEES-ORIENTALES, avocat plaidant INTIMEES

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 2

6163cdb6a4f434918a1e5253

Appel

18 juin 2010

18 juin 2010

APPELANT : Monsieur [W] [K] demeurant [Adresse 2], représenté par la SCP FISSELIER - CHILOUX - BOULAY, avoués à la Cour, assisté de Maître Thibault LACHACINSKI plaidant pour le Cabinet NATAF FAJGENBAUM

Source officielle
CA

Chambre 1-3

68f3229f48e010cf6a8cd615

Appel

17 octobre 2025

17 octobre 2025

MAIF MUTUELLE ASSURANCE DES INSTITUTEURS DE* FRANCE Société ALLIANZ ASSURANCES Copie exécutoire délivrée le : à : Me Laure CAPINERO Me Roselyne SIMON-THIBAUD Me Joseph MAGNAN Me Isabelle

Source officielle
CA

Chambre 1-3

69fec0bacdc6046d471edcde

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

FINANCEMENT REALISATION - FINAREAL prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège sis [Adresse 1] représentée par Me Sandra JUSTON de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD

Source officielle
CA

Chambre 3-4

66878c9805d6f7f678d48e60

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

né le [Date naissance 1] 1940 à [Localité 13] (17), demeurant [Adresse 10] - [Localité 13] représenté par Me Sandra JUSTON de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE,

Source officielle
CA

Chambre 1-9

5fda390aaf3f327f5bfc9aac

Appel

12 septembre 2019

12 septembre 2019

légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège, demeurant [Adresse 5] représenté par Me Sébastien BADIE de la SCP BADIE SIMON-THIBAUD JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assisté

Source officielle
CA

Chambre commerciale

63d0d60681a7b805de12b61a

Appel

24 janvier 2023

24 janvier 2023

MJP LA PAUSE » [Adresse 4] [Localité 7] Représentée par Me Harald KNOEPFFLER de la SCP VIAL-PECH DE LACLAUSE-ESCALE- KNOEPFFLER-HUOT-PIRET-JOUBES, avocat au barreau de PYRENEES-ORIENTALES INTIMEES

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca95bd3db21cbdd8b74f

Appel

19 mai 2008

19 mai 2008

CLAUDE MICHEL YM Formule exécutoire le : à :COUR D'APPEL DE REIMS CHAMBRE CIVILE-1o SECTION ARRET DU 19 MAI 2008 APPELANTE ET INTIMEE : d'un

Source officielle
CA

Chambre 1-5

5fda1cbc3aa97d60e3eaf22b

Appel

26 septembre 2019

26 septembre 2019

Entendre dire que l'arrêt à intervenir sera publié à la conservation des hypothèques de Corse-du-Sud pour valoir titre de servitude, fonds servant la parcelle [Cadastre 2] des intimés (ou à défaut les

Source officielle
CA

Chambre 2-4

659f941e3328fa00087a2445

Appel

10 janvier 2024

10 janvier 2024

, JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE (avocat postulant) et par Me Christophe FIORENTINO, avocat au barreau de GRASSE (avocat plaidant) INTIMES Monsieur [E] [C] né le [Date naissance 12

Source officielle
CA

Chambre 1-2

651fa4dfc601f08318991469

Appel

5 octobre 2023

5 octobre 2023

DBVB-V-B7G-BI3Y3 [R] [S] [K] [C] C/ [P] [N] SA GIA MAZET Copie exécutoire délivrée le : à : Me Anne Hélène REDE-TORT Me Benjamin AYOUN Me Roselyne SIMON-THIBAUD

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

603276e4d596adab0a69f6b3

Appel

25 janvier 2018

25 janvier 2018

1] [Adresse 1] (MAROC) prise en la personne de son représentant légal domicilié audit siège en cette qualité Représentée par Me Christine BELIN, avocat au barreau de PARIS, toque : A0447 INTIMÉE

Source officielle
CA

Chambre 1-1

695e425875782d5f06120888

Appel

6 janvier 2026

6 janvier 2026

C/ [Y] [Z] [I] [G] épouse [Z] Syndicat des copropriétaires SDC [Adresse 2] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Christian BELLAIS Me Roselyne SIMON-THIBAUD

Source officielle
CA

Chambre 1-9

696a9cfccdc6046d47927959

Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

] - PAYS- BAS représenté et plaidant par Me Philippe KLEIN de la SCP RIBON - KLEIN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, substitué par Me Talissa ABEGG, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE INTIMÉES

Source officielle
CA

17e chambre

6347ac8c29ffd2adfff4f4f7

Appel

12 octobre 2022

12 octobre 2022

rendu le 8 juin 2020 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de SAINT GERMAIN EN LAYE Section : E N° RG : F 19/00111 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Thibaut

Source officielle
CA

Chambre 1-9

69d8a105cdc6046d47bd0ed8

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

au siège social [Adresse 3] représenté par Me Sandra JUSTON de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, plaidant par Me Bastien CAIRE de la SELARL NEOJURIS, avocat

Source officielle
CA

Chambre 1-7

6312eedd2e6a8e4f13ca60eb

Appel

1 septembre 2022

1 septembre 2022

SWISS LIFE Copie exécutoire délivrée le : à : Me Guillaume BORDET de l'ASSOCIATION BORDET Me Isabelle THIBAUD de l'AARPI CABINET CATSICALIS THIBAUD BOUVET PELTIER Me Philippe-Laurent SIDER

Source officielle
CA

4eme Chambre Section 2

65ab781236bfc00008d68eee

Appel

19 janvier 2024

19 janvier 2024

SONOVISION confirmation Grosse délivrée le 19 1 24 à Me Thibault TERRIE Me Ophélie BENOIT-DAIEF REPUBLIQUE FRANCAISE

Source officielle
CA

Pôle 3 - Chambre 1

697b0388cdc6046d471138f5

Appel

28 janvier 2026

28 janvier 2026

[S] [Y] a remis et notifié ses premières conclusions d'intimé, formant appel incident, le 18 avril 2024.

Source officielle
CA

Chambre commerciale

6979db92cdc6046d47f5fb61

Appel

27 janvier 2026

27 janvier 2026

Thibault GRAFFIN, conseiller M. Fabrice VETU, conseiller qui en ont délibéré.

Source officielle

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