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1 395 résultats pour « Xavier Chontz »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1ère Chambre

67061e65fde28ee42071141a

Appel

8 octobre 2024

8 octobre 2024

[P], le but étant de déterminer que le passage -autorisé- de 'gros engins de chantier' (40) est très minoritaire (un quart des passages). 31.

Source officielle

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TJ

4ème chambre

67f81c75cf40727a0044089d

T. Judiciaire

9 avril 2025

9 avril 2025

Elle entend faire valoir la responsabilité du maître d’œuvre qui aurait dû être alerté par ces désordres visibles, en cours de chantier.

Source officielle
TJ

7ème CHAMBRE CIVILE

686c0c86dd7001754d61aad6

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

DEF) [Adresse 6] [Adresse 11] [Localité 7] représentée par Me Delphine BARTHELEMY-MAXWELL, avocat au barreau de BORDEAUX DÉFENDERESSES SARLU DUOMETAL [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Me Xavier

Source officielle
CA

Ch.protection sociale 4-7

6a0fe3a8cdc6046d47869d4d

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

déférée à la cour : Jugement rendu le 21 Septembre 2021 par le pôle social du tribunal judiciaire NANTERRE N° RG : 18/00808 Copies exécutoires délivrées à : Me Céline PAGNY CLAIRACQ Me Xavier

Source officielle
CA

Chambre civile

6a0ea128cdc6046d4766a016

Appel

20 mai 2026

20 mai 2026

LIMOGES a rendu l'arrêt dont la teneur suit par mise à disposition du public au greffe : ENTRE : Madame [E] [I] née le 15 Août 1970 à [Localité 1], demeurant [Adresse 1] représentée par Me Xavier

Source officielle
CA

15e chambre

5fdb44b20126032276c9f503

Appel

27 mars 2019

27 mars 2019

le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de MANTES LA JOLIE N° Section : Industrie N° RG : 15/00278 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : SELARL LEX LABOR Me Xavier

Source officielle
CA

Chambre Sociale-Section 3

6a226175cdc6046d473912d7

Appel

4 juin 2026

4 juin 2026

François-Xavier KOEHL, Conseiller M.

Source officielle
CA

Chambre Sociale-Section 3

6a226195cdc6046d473914ff

Appel

4 juin 2026

4 juin 2026

François-Xavier KOEHL, Conseiller, magistrat chargé d'instruire l'affaire.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 2

603cb4dee83ff72ea0dfa289

Appel

26 février 2021

26 février 2021

La société Bref service, créée en 1978, a pour activité la mise à disposition de salariés temporaires dans le secteur de l'électricité de chantier.

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

661f660c2313f20008a52745

Appel

16 avril 2024

16 avril 2024

La société [P] HABITAT aurait expliqué à son co-contractant que, faute de signature de cet acte, le béton ne serait plus livré sur le chantier.

Source officielle
TJ

REFERES 2ème Section

678feeac51b02779572a0ebe

T. Judiciaire

13 janvier 2025

13 janvier 2025

actions simplifiée dont le siège social est : [Adresse 9] [Adresse 9] Prise en la personne de son(ses) représentant(s) légal(aux) domicilié(s) en cette qualité au dit siège Représentée par Maître Xavier

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 6

67f0ba60ea6533065f551eb4

Appel

4 avril 2025

4 avril 2025

SALINI IMMOBILIER prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 4] [Localité 6] Représentée par Me Xavier MARCHAND de la SCP UGGC AVOCATS, avocat

Source officielle
TJ

1 Ch Cab 2 (contentieux)

6719562d1486831808a377db

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

[D] [L] ont confié à la société Tapis Saint Maclou la réalisation de travaux de sols au sein de leur maison sise [Adresse 3]) suivant commande du 14 décembre 2019 avec visite de chantier.

Source officielle
TJ

7ème CHAMBRE CIVILE

678805aac21c0e53e790686d

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

SCHONTZ de la SELARL GALY & ASSOCIÉS, avocat au barreau de BORDEAUX PARTIE INTERVENANTE SMA SA en sa qualité d’assureur de la SARL ADVENTO [Adresse 14] [Localité 12] représentée par Me Xavier SCHONTZ

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 2

65321a9e9e4ea48318f5ab67

Appel

19 octobre 2023

19 octobre 2023

La société SER, en charge du lot couverture-bardages a abandonné le chantier le 31 juillet 2000.

Source officielle
CC

comm

613723becd5801467740d935

Cassation

3 juillet 2001

3 juillet 2001

Boinot, conseiller référendaire, les observations de la SCP Boré, Xavier et Boré, avocat de la société Maillard Duclos, de MM.

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

62c91a5cf3eafe9fcf075e3a

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

D'AMIENS Plaidant par Me MASURE, avocat au barreau de CAEN APPELANTE ET Monsieur [E] [T] de nationalité Française [Adresse 4] [Localité 3] Représenté par Me Verfallie ssubstituant Me Xavier

Source officielle
CA

2 e chambre civile

69cf60abcdc6046d47f3d85f

Appel

2 avril 2026

2 avril 2026

de commerce de Dijon - RG : 2023005757 APPELANT : Monsieur [U] [L] né le [Date naissance 1] 1981 à [Localité 1] domicilié : [Adresse 1] [Localité 2] Représenté par Me François-xavier

Source officielle
CA

Chambre 1-4

66878c7705d6f7f678d48cd9

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

CONDAMNER la SARL CORNICHE ARCHITECTES au paiement de la somme de 4.000,00€ au titre de l'article 700 du CPC outre aux entiers dépens distraits au profit de Maitre Xavier BLANC sur son aveu de droit.

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

Portalis DBVJ-V-B7F-L76G S.A. MAAF ASSURANCESc/Société M

6690c7310d808eb34e455436

Appel

11 juillet 2024

11 juillet 2024

MAAF ASSURANCES demeurant [Adresse 4] Représentée par Me Xavier SCHONTZ de la SELARL GALY & ASSOCIÉS, avocat au barreau de BORDEAUX, substitué par Me Blandine FILLATRE de la SELARL GALY & ASSOCIÉS,

Source officielle