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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre sociale TASS

69e70982cdc6046d47fa4633

Appel

15 avril 2026

15 avril 2026

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Monsieur BRUNET, Président de chambre, Madame BETTELANI, conseillère Mme ZAMO, conseillère GREFFIER :

Source officielle

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CA

Chambre sociale

69e709aacdc6046d47fa493d

Appel

15 avril 2026

15 avril 2026

DESGENS, conseiller Mme ZAMO, conseillère GREFFIER : Madame CARDONA, greffière lors des débats.

Source officielle
TJ

0P3 P.Prox.Référés

67be1b3a10bc47488bc878eb

T. Judiciaire

18 janvier 2024

18 janvier 2024

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MARSEILLE Pôle de Proximité ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ ORDONNANCE DU : 14 Mars 2024 Président : Madame ZARB, Vice-Présidente Greffier : Madame BOINE, Greffier Débats en audience

Source officielle
TJ

0P3 P.Prox.Référés

67be1b3d10bc47488bc87940

T. Judiciaire

18 janvier 2024

18 janvier 2024

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MARSEILLE Pôle de Proximité ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ ORDONNANCE DU : 14 Mars 2024 Président : Madame ZARB, Vice-Présidente Greffier : Madame BOINE, Greffier Débats en audience

Source officielle
CA

Chambre sociale

68008eb47389f87eaf12841f

Appel

16 avril 2025

16 avril 2025

conseillère chargée du rapport, Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Monsieur BRUNET, président de chambre, Madame BETTELANI, conseillère Mme ZAMO

Source officielle
CA

Chambre civile Section 1

6710aa42be64d7e510244ec6

Appel

16 octobre 2024

16 octobre 2024

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Thierry JOUVE, président de chambre Marie-Ange BETTELANI, conseillère Emmanuelle ZAMO, conseillère GREFFIER

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 3

6688de7b676b73dd81b9735e

Appel

3 juillet 2024

3 juillet 2024

Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de PARIS - RG n° F 19/09117 APPELANT Monsieur [D] [G] Né le 18 juin 1990 à [Localité 5] [Adresse 1] [Localité 4] Représenté par Me Marlone ZARD

Source officielle
CA

Chambre sociale

66863cf1b1dbbe3bae600240

Appel

3 juillet 2024

3 juillet 2024

conseillère chargée du rapport, Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Monsieur BRUNET, président de chambre, Madame BETTELANI, conseillère Mme ZAMO

Source officielle
CA

Chambre civile Section 1

677f67b68c38f76f783033f9

Appel

8 janvier 2025

8 janvier 2025

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Valérie LEBRETON, présidente de chambre Emmanuelle ZAMO, conseillère Saveria DUCOMMUN-RICOUX, conseillère

Source officielle
TJ

JCP-surendettement

688a8c1d33e738545ad16f25

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

Madame [S] [M] épouse [W] pour les mois de janvier et février 2025 de très nombreuses dépenses somptuaires sur des sites de commande de vêtements en ligne ou encore dans des enseignes de prêt à porter (Zara

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 4

6791de4b93ef93c421386a2f

Appel

22 janvier 2025

22 janvier 2025

SERVICES [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me David RAYMONDJEAN, avocat au barreau de PARIS, toque : C0948 INTIMEE Madame [I] [J] [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Marlone ZARD

Source officielle
CA

Chambre sociale TASS

67f755cad8218d22f82bd4a2

Appel

9 avril 2025

9 avril 2025

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Monsieur BRUNET, président de chambre, Madame BETTELANI, conseillère Mme ZAMO, conseillère GREFFIER : Madame

Source officielle
TJ

0P14 Aud. civile prox 5

6807e120eb5d421e6c599219

T. Judiciaire

10 avril 2025

10 avril 2025

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MARSEILLE Pôle de Proximité JUGEMENT DU : 10 Avril 2025 Président : Madame Christine ZARB, Vice-Présidente Greffier : Madame Anaïs ALI, Greffier Débats en audience publique

Source officielle
TJ

0P3 P.Prox.Référés

680fca1c4509cc68c1866521

T. Judiciaire

18 avril 2024

18 avril 2024

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MARSEILLE Pôle de Proximité ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ ORDONNANCE DU : 13 Juin 2024 Président : Madame ZARB, Vice-Présidente Greffier : Madame DEGANI, Débats en audience publique

Source officielle
TJ

0P3 P.Prox.Référés

680fca1e4509cc68c1866546

T. Judiciaire

18 avril 2024

18 avril 2024

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MARSEILLE Pôle de Proximité ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ ORDONNANCE DU : 13 Juin 2024 Président : Madame ZARB, Vice-Présidente Greffier : Madame DEGANI, Débats en audience publique

Source officielle
TJ

0P3 P.Prox.Référés

680fca1f4509cc68c1866554

T. Judiciaire

18 avril 2024

18 avril 2024

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MARSEILLE Pôle de Proximité ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ ORDONNANCE DU : 13 Juin 2024 Président : Madame ZARB, Vice-Présidente Greffier : Madame DEGANI, Débats en audience publique

Source officielle
TJ

0P3 P.Prox.Référés

680fca574509cc68c1866956

T. Judiciaire

18 avril 2024

18 avril 2024

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MARSEILLE Pôle de Proximité ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ ORDONNANCE DU : 13 Juin 2024 Président : Madame ZARB, Vice-Présidente Greffier : Madame DEGANI, Débats en audience publique le

Source officielle
CA

Chambre civile Section 1

67ee19666cff766e94e389be

Appel

2 avril 2025

2 avril 2025

barreau d'AJACCIO COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 20 janvier 2025, devant la cour composée de : Valérie LEBRETON, présidente de chambre Emmanuelle ZAMO

Source officielle
TJ

Chambre 04

65b00f30b98137c174787a8f

T. Judiciaire

18 janvier 2024

18 janvier 2024

ordinateur Apple (1680 euros) avec imprimante (900 euros), - Une machine à café Nespresso (50,24 euros), - Deux aspirateurs (229,80 euros), - Crèmes beauté (624 euros), - Un blender (149 euros), - Vêtements ZARA

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2018:CO10594

Cassation

5 décembre 2018

5 décembre 2018

satisfaite puisqu'elle lui permettait d'utiliser la pelle en mode démolition a été doublée de la fixation au bout de la flèche de démolition de 11 mètres, d'un broyeur à béton ou pince à tri de marque Zato

Source officielle