Nouvelle-Calédonie et déclaré hors d'état de circuler dans des conditions normales de sécurité ; b) De quarante-cinq jours dans les autres cas, ces délais commençant à courir un jour franc après la date de notification ; 6° Avertissement au propriétaire que son absence

Article R343-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 84 > 20

Code de la route

alinéas de l'article L. 325-7 dans sa rédaction applicable en Polynésie française ; b) De quarante-cinq jours, dans les autres cas, ces délais commençant à courir un jour franc après la date de notification ; 6° Avertissement au propriétaire que son absence

Article Annexe à l'article D1432-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 86 > 44

Code des transports

En cas d'empêchement à la livraison (absence du destinataire, inaccessibilité du lieu de livraison, refus par le destinataire de prendre livraison, etc.), tous les frais supplémentaires engagés pour le compte de la marchandise restent à la charge du donneur

Article Annexe Ib (suite)

—

X S 3.2 - Matériel de traitement Entretien courant du poste de travail, précautions d'emploi. Vérifier le bon fonctionnement du poste.

Article Annexe I

—

- Plan de pose - Indications des précautions à prendre - Matériels et éléments à disposition La conformité de l'installation aux normes de sécurité en vigueur, aux règlements généraux et particuliers d'installation EN 50 107.

Article Annexe Ib

—

. - Communication (Supervision, Terminaux de dialogue) Analyser les limites d'utilisation, comportements et précautions d'emploi X S4: ORGANISATION ET GESTION DE PRODUCTION Limites d'exigences Niveaux 1 2 3 4 La démarche

Article Annexe I (suite)

—

connaissances - La convention collective - Citer ses droits et obligations S5.5 Hygiène et sécurité CONNAISSANCES LIMITES DE CONNAISSANCES NIVEAUX 1 2 3 4 Prévention des risques professionnels : S'informer sur les précautions

Article Annexe à l'article A. 3113-39-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 11 > 43

Code des transports

sur la capacité du chef d'entreprise à diriger une entreprise (honorabilité) ; -identifier les responsabilités de l'entreprise en matière de respect de l'environnement et les risques de perte de l'honorabilité en cas d'infractions ; -connaître les précautions

Article Annexe I

—

Précautions contre l'électricité statique Lors de la manipulation d'objets explosifs sensibles à des décharges d'électricité statique dans les conditions de cette manipulation, il convient d'organiser celle-ci afin d'éviter les effets de ces décharges

Article Annexe I

—

mise en sécurité de l'installation (électricité, réseaux de fluides) ; - les mesures à prendre en cas de fuite sur un récipient ou une canalisation contenant des substances dangereuses, notamment les conditions de rejet prévues au point 5.7 ; - les précautions

Article Annexe I

—

limites de sécurité de fonctionnement et d'arrêt (notamment pour les défauts de structures des pales et du mât, pour les limites de fonctionnement des dispositifs de secours notamment les batteries, pour les défauts de serrages des brides) ; -les précautions

Article Annexe Ib

—

- Réalisation de la réparation conformément aux procédures et aux précautions d'usage. - Exhaustivité des points contrôlés en fin de réparation. - Documents de suivi correctement remplis et attestés. - Zone de travail exempte de tout corps étranger

Article 221-II-2/4

—

des tuyaux de sonde se trouvent dans les locaux de machines à condition qu'il soit satisfait à toutes les prescriptions suivantes : .2 les extrémités des tuyaux de sonde se trouvent en des endroits éloignés des risques d'inflammation, sauf si des précautions

LEGIARTI000047697233

—

Est réputé démissionnaire tout administrateur ayant trois absences consécutives sans motif valable.

Article Annexe I (suite)

—

PARTICIPATION AU SUIVI ADMINISTRATIF DU PERSONNEL Les modalités d'évaluation et d'appréciation du personnel Les modalités de collecte et de contrôle des absences et des congés - Le suivi régulier des jours de congés déjà utilisés et l'information des

Article Annexe Ia

—

réalisation - Effectuer le contrôle des plans de réservation du génie civil (électrique, fluidique) - Vérifier le planning de réalisation • Moyens agréés pour le travail en hauteur • Moyens de contrôle dimensionnel Résultats attendus Les absences

Article Annexe

—

surveillant principal de l'administration pénitentiaire 8620 Surveillant de petit effectif de l'administration pénitentiaire Décret n° 58-1204 du 12.12.1958 6956 Educateur de Décret n° 92-344 du 27.03.1992 (*) Catégorie B (*) Absence

Article Emplois classés

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 58 > 90

Code des pensions civiles et militaires de retraite

Article Annexes III et IV

—

Il est élaboré conformément à l'approche de précaution et tient compte des recommandations de la commission générale des pêches pour la Méditerranée (CGPM) et des avis scientifiques récents, notamment ceux du comité scientifique, technique et économique

Article Annexe II

—

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