Codes de loi français

LEGIARTI000050986431

194 du 7 mars 2003 relatif à l'utilisation du réseau ferré national Licence d'entreprise ferroviaire (ministère des transports) Articles 4 et suivants Arrêté du 30 décembre 2008 relatif aux prescriptions techniques de sécurité applicables aux bateaux

Article 10

énergétiques sous le régime de l'usine exercée, prévue par l' article 17 du décret n° 96-1023 du 22 novembre 1996 relatif au régime de l'usine exercée ; 28° Attestation d'identification d'utilisateur de carburant pour la navigation maritime autre que de plaisance

Article II

et voyageurs). 60. 2MF 4, 70 Déménagement et garde-meubles. 60. 2NA 6, 10 Location de véhicules utilitaires et industriels. 60. 2PC 4, 80 Transports maritimes et côtiers de personnes et de marchandises, y compris la location de bateaux

LEGIARTI000045166922

CUISINE CENT - LEZIGNAN 25110175400017 SIVU REGROUPEMENT PEDAGOGIQUE BLOMAC COM 21120046400017 CAMJAC 21120053000015 LA CAPELLE-BALAGUIER 21120105800016 LA FOUILLADE 21120183500017 PLAISANCE

Article Annexe

Neuilly-Plaisance 77 Centre de remisage et d'entretien des autobus : 26 à 32, boulevard Gallieni. 78 Immeuble des services techniques : 10 à 12, rue Vincent-Van-Gogh.

Article 81

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 76 > 53

de l'employeur aux marins exposés ou ayant été exposés à l'amiante admis au bénéfice d'une allocation de cessation anticipée d'activité visée au 9° de l'article L. 12 du code des pensions de retraite des marins français du commerce, de pêche ou de plaisance

LEGIARTI000025084897

garde-meubles 60.2NA 6,30 Location de véhicules utilitaires et industriels 60.2PC 5,70 Transports maritimes et côtiers de personnes et de marchandises, y compris la location de bateaux

Article ANNEXE 1

1751 1751 750160012 750813321 INSTITUT CURIE AC MCO 27 627,30 27 627,30 Ile-de-France 1751 1751 750712184 750712184 ASSISTANCE PUBLIQUE-HOPITAUX DE PARIS AC MCO 11 758 605,81 11 758 605,81 Ile-de-France 1751 1751 750055287 750806853 AURA PARIS PLAISANCE

Article Annexe II

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2015 au 30 septembre 2015 Communes de Neuilly-Plaisance, Noisy-le-Grand, Noisy-le-Sec, Villemomble.

Article Annexe tableau n° 1 (suite)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 23 > 26 > 07

circonscription Cantons de : Epinay-sur-Seine, Saint-Denis Sud, Saint Ouen 2e circonscription Cantons de : Pierrefitte-sur-Seine, Saint-Denis Nord-Est, Saint-Denis Nord-Ouest 3e circonscription Cantons de : Neuilly-sur-Marne, Neuilly-Plaisance

Article Annexe Ib (suite)

- bateau ou tracteur de faucardage - barges, cureuses, scarifieuses - barrages flottants Présenter les procédés adaptés à la maintenance des milieux aquatiques ou à leur dépollution en préservant la biodiversité 1.5 Techniques de maintenance

Article Annexe

Article 30 : Curage Toutes les fois qu'il en ressentira la nécessité, notamment pour s'assurer du bon fonctionnement des organes de vidange, conserver le libre écoulement des eaux ou restaurer leur qualité, la libre circulation des bateaux, ou qu'il en

LEGIARTI000030541821

et coulées de boue du 27 novembre 2014 au 30 novembre 2014 Communes de Bastide-Solages (La), Belmont-sur-Rance, Brusque, Calmels-et-le-Viala, Camarès, Cavalerie (La), Fayet, Gissac, Marnhagues-et-Latour, Mélagues, Montagnol, Montlaur, Fondamente, Plaisance

Article 39

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 21 > 32

qu'à l'exercice non professionnel de la pêche et, d'autre part, les charges, à l'exception de celles ayant un caractère social, résultant de l'achat, de la location ou de toute autre opération faite en vue d'obtenir la disposition de résidences de plaisance

Article 217 undecies

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 89 > 31

Pour ouvrir droit à déduction, les investissements mentionnés au I réalisés dans les secteurs des transports, de la navigation de plaisance, de l'agriculture, de la pêche maritime et de l'aquaculture, de l'industrie charbonnière et de la sidérurgie, de

Article Annexe II-1 (art. A212-1)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 70 > 84

emploi formation du sport CQP moniteur d'aviron, du 15 novembre 2023 au 15 novembre 2026 (**). 3 Conduite de séance de découverte, d'initiation et d'apprentissage de l'aviron, sur les eaux intérieures ou maritimes en fonction de l'option du permis plaisance

Article ANNEXE

l'Étang ; Quartier Orly Parc Les Mureaux Cinq Quartiers : Bécheville, Les Bougimonts, L'Ile de France, La Vigne Blanche, Les Musiciens Magny-les-Hameaux Le Buisson Mantes-La-Jolie Le Val Fourré Mantes-la-Ville Merisiers, Plaisance

Article Annexe II

Le stationnement des unités de transport intermodal (UTI), au sol ou chargées sur un véhicule ou un bateau dans les centres de transbordement ne doit pas excéder 48 heures.

Article Annexe

Encadrement et animation en motonautisme et disciplines associées des activités de véhicules nautiques à moteur à bras et à selle ; d'engins tractés et d'engins à sustentation hydro propulsés ; de bateau à moteur en initiation et découverte.