Conformément à l’article 1 de l’arrêté du 18 février 2023 (NOR : ENER2303227A), la fiche d’opération n° TRA-EQ-103 remplace, à compter du 1 er -Lubrifiant économiseur d’énergie pour véhicules légers/ Fiche d’opération n° TRA-EQ-104 Conformément à l’

LEGIARTI000051471596

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(05139) ; Saint-Étienne-le-Laus (05140) ; Saint-Firmin (05142) ; Saint-Jacques-en-Valgodemard (05144) ; Saint-Jean-Saint-Nicolas (05145) ; Saint-Julien-en-Beauchêne (05146) ; Saint-Julien-en-Champsaur (05147) ; Saint-Laurent-du-Cros (05148) ; Saint-Léger-les-Mélèzes

LEGIARTI000045166922

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SAVIERES 25100098000010 SIVOS BAGNEUX RICEYS 25100099800012 SIVOS BELLEVUE 25100100400018 SIVOS BERCENAY CHENNEGY 25100111100029 SIVOS MESSON BUCEY FONTVANNES 25100201000014 SIVOS SAINT-LEGER

Article Annexe

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installations complémentaires et Département du Val-de-Marne Créteil Gare routière de Créteil-l'Echat, construite sous maîtrise d'ouvrage du STP, sur des terrains acquis par ce dernier en application d'une décision de son conseil Boissy-Saint-Léger

LEGIARTI000025084897

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27.4MC 4,00 Fonderie de fonte ou fabrication d'articles en fonte 27.5AB 6,10 Fonderie d'acier moulé et fonte malléable 27.5CA 8,30 Fonderie des métaux légers

Article I

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de métaux non ferreux (Cr, Ni, Mn) (non compris les formes ferro-alliées). 27. 4MC 3, 80 Fonderie de fonte ou fabrication d'articles en fonte. 27. 5AB 5, 60 Fonderie d'acier moulé et fonte malléable. 27. 5CA 6, 70 Fonderie des métaux légers

Article ÉTAT A

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autres contributions et taxes indirectes 1 185 613 000 1701 Mutations à titre onéreux de créances, rentes, prix d'offices 82 325 000 1702 Mutations à titre onéreux de fonds de commerce - 5 750 000 1705 Mutations à titre gratuit entre vifs (donations

Article 1

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pour la patrie ; b) En matière de capacité des personnes : La loi du 20 juillet 1895, articles 16 (alinéas 2, 3 et 4) et 17, sur les livrets de caisses d'épargne ; La loi du 4 février 1901 modifiée sur la tutelle administrative en matière de dons et legs

Article 1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 67 > 88

Arrêté du 2 février 1989 portant dérogation aux prescriptions des articles 11 et 16 du décret du 14 novembre 1988 pour l'utilisation des installations de pêche à l'électricité

Les boîtiers et revêtements protecteurs ne peuvent être ouverts ou démontés qu'à l'aide d'outils. 5° Le dispositif porte-anode manuel utilisé dans les installations doit comporter les accessoires suivants : a) Un manche en matériau isolant, léger et présentant

Article Annexe I

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toutes personnes publiques ou privées intéressées ; 3° Les cotisations des membres actifs et des membres bienfaiteurs ; 4° Le produit de la vente des biens, meubles et immeubles ; 5° Les revenus nets de ses biens, meubles et immeubles ; 6° Les dons et legs

LEGIARTI000032916796

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Marly-le-Roi (1), Médan, Méricourt, Mesnil-le-Roi (Le), Mittainville, Montesson, Neauphle-le-Vieux, Neauphlette, Orgeval, Orphin, Pecq (Le), Poissy, Porcheville, Port-Marly (Le), Rosny-sur-Seine, Saint-Arnoult-en-Yvelines, Saint-Cyr-l'Ecole (1), Saint-Léger-en-Yvelines

Article Annexe 3 bis

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APPLICABLES POUR LES RÉCEPTIONS INDIVIDUELLES (autres que celles de l'appendice 2 de l'annexe IV de la directive 2007/46/CE modifiée) 2A Emissions des véhicules particuliers et utilitaires légers

Article Annexe V

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Dans le cas d’un centre mixte de contrôle de véhicules de catégorie L et de contrôle de véhicules légers, cet ensemble de dispositions peut être commun à ces deux catégories de contrôle. 1.2.

Article Annexe

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Saint-Etienne-de-Fursac ; 23193 Sainte-Feyre ; 23195 Saint-Fiel ; 23197 Saint-Georges-la-Pouge ; 23199 Saint-Germain-Beaupré ; 23200 Saint-Goussaud ; 23201 Saint-Hilaire-la-Plaine ; 23202 Saint-Hilaire-le-Château ; 23206 Saint-Laurent ; 23207 Saint-Léger-Bridereix

Article 150-0 B ter

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 80 > 66

Code général des impôts

. – En cas de transmission par voie de donation ou de don manuel des titres mentionnés au 1° du I du présent article, le donataire mentionne, dans la proportion des titres transmis, le montant de la plus-value en report dans la déclaration prévue à l'article

Article Annexe VII

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Pour le contrôleur agréé pour le contrôle technique des véhicules légers Numéro d'agrément du contrôleur : Numéro d'agrément du centre de contrôle des véhicules légers : INFORMATIONS RELATIVES A LA QUALIFICATION ET A L'EXPERIENCE PROFESSIONNELLE POUR

Article Annexe I

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- Perceuse à colonne - Perceuse sensitive - Tour d'établi Perçage Réaliser des alésages avec pour limites inférieures : • Ø 0,30 dans les alliages légers et les alliages de cuivre ; • Ø 0,40 dans l'acier.

Article Annexe II

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Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er avril 2015 au 31 décembre 2015 Communes de Chermignac, Clisse (La), Colombiers, Dompierre-sur-Charente, Préguillac, Saint-Bris-des-Bois, Saint-Léger,

Article Annexe à l'article A. 3113-39-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 11 > 43

Code des transports

PERMETTANT L'OBTENTION DE L'ATTESTATION DE CAPACITÉ PROFESSIONNELLE DE TRANSPORT DE ROUTIER DE PERSONNES AVEC DES VÉHICULES N'EXCÉDANT PAS NEUF PLACES (TRV), Y COMPRIS LE CONDUCTEUR, OU DE L'ATTESTATION DE CAPACITÉ PROFESSIONNELLE EN TRANSPORT ROUTIER LÉGER

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