[B] [V], domicilié [Adresse 1], défendeurs à la cassation. M. [V] a formé un pourvoi incident contre le même arrêt.

les conditions de validité définies ci-après : - la clause de non-concurrence peut être proposée directement dans le contrat, ou ensuite par avenant, uniquement pour les salariés non cadres de niveaux

; Attendu que sur le fond, l'article 52 de la convention collective nationale de la banque du 20 août 1952, applicable au moment de la nomination comme directeur d'agence, définit comme cadres classe V

M..., - dit que Monsieur V... M... a été victime d'une discrimination en raison de son engagement syndical à compter de 1984, - fixé au 1er février 2007 le niveau de Monsieur V...

V...

avait obtenu en juillet 2014 le certificat de « chef de chantier de constructions industrielles et d'ouvrages d'art » lui permettant à l'issue d'une période probatoire de 18 mois d'être classé à un niveau

Aux termes d'un premier avenant signé par les parties pour prendre effet le 1er février 2004, Mme [Z] [B] s'est vu confier par l'intimée les fonctions de manager-statut de cadre-niveau de classification

G..., Mme G..., Mme I..., Mme J..., Mme L..., Mme M..., Mme P..., Mme Q..., Mme V..., M.

Le 1er janvier 1998, il devient délégué hospitalier 1, classé au groupe V, niveau B. Le 1er juin 1998, il devient délégué hospitalier 2, classé au groupe VI, niveau B.

[V] pour produire à un niveau de qualité acceptable pour le fort volume de 2014" ; qu'en statuant ainsi, sans caractériser un manquement grave de M.

pourvoi n° T 20-16.725 contre le jugement rendu le 29 mai 2020 par le tribunal judiciaire de Sarreguemines (contentieux des élections professionnelles), dans le litige l'opposant : 1°/ à Mme [S] [V]

SELECT TT ; qu'aux termes d'un premier avenant signé par les parties pour prendre effet 1er février 2004, Madame [Z] [B] s'est vu confier par l'intimée les fonctions de manager - statut de cadre - niveau

-L'aide versée est limitée à un plafond de 200 000 euros au niveau du groupe. () V.- La demande d'aide au titre du présent article est réalisée par voie dématérialisée au plus tard le 31 mars 2021.

V... a été engagé le 30 mai 2006 en qualité d'informaticien par la société Tresch organisation, aux droits de laquelle vient la société S2J Finance.

V... a formé un recours, l'assemblée générale des magistrats du siège de cette cour d'appel a rejeté sa demande au motif qu'elle a été déposée hors délai, le 20 mars 2019.

[V] fait valoir, en substance, qu'au vu de sa formation, de son expérience pendant trente-neuf années dans tous les domaines de l'informatique à un haut niveau de technique et d'analyse et de son savoir-faire

par niveaux.

[Z] [V], domicilié [Adresse 1], a formé le recours n° Z 25-60.106 en annulation d'une décision rendue le 9 décembre 2024 par le bureau de la Cour de cassation.

La caisse et le [2] ont disposé pour apprécier le niveau sonore du questionnaire employeur et du questionnaire de Mme [V].

fonds cadastré V n° [Cadastre 6], ainsi que de dire n'y avoir lieu à accorder le droit de réaliser des travaux de raccordement à divers réseaux sur la parcelle V n° [Cadastre 6] appartenant aux consorts