Marc X..., et sa petite-fille, Mme Vanessa X...

X... et Alain du Y... et Mme de Z... de Sales, ainsi que, en qualité de légataires, trois de ses petits-enfants, Patrice, Antoine et François du Y...

employeur pour lui rappeler qu'ayant quitté la Maison Gounin, il était désormais monocarte et qu'il souhaitait prendre une carte supplémentaire, et pour lui demander l'autorisation de s'adjoindre une petite

B... et C... du A... et Mme D... du A..., et trois de ses petits-enfants, MM.

X... s'était désistée de son action en résiliation et qu'il résulte de ses conclusions d'appel qu'elle n'avait formé aucune demande en caducité du contrat litigieux, la cour d'appel a statué extra petita

(le franchisé) a conclu avec la société Desmazières (le franchiseur) deux contrats de franchise en vue de l'exploitation de deux boutiques portant l'enseigne Petit Boy ; que par arrêt, devenu irrévocable

acte à la SCI Coussimo du désistement de son pourvoi en ce qu'il est dirigé contre la SCP Bagnouls-Pagnon-Bagnouls ; Dit n'y avoir lieu de mettre hors de cause le syndicat des copropriétaires de la Petite

L'expert indique avoir constaté l'existence, sur cette parcelle, d'une "jolie petite maison".

. ; que Mme X... a consenti à sa petite-fille une donation portant sur une partie de ses parcelles, après avoir procédé à une nouvelle division parcellaire ; qu'invoquant l'état d'enclave de leurs parcelles

par Mme Marie-Hélène X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 29 octobre 1996 par la cour d'appel de Paris (21e chambre, section C), au profit de la société Crédit d'équipements des petites

la société Europierre, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 5 janvier 1996 par la cour d'appel de Paris (15e chambre, section B), au profit de la société Crédit d'équipement des petites

par Mme Marie-Madeleine Z..., épouse Y..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 4 juillet 1996 par le tribunal de grande instance de Meaux, au profit : 1°/ du Crédit d'équipement des petites

X..., qui tient un petit commerce d'alimentation, employant moins de dix salariés, a engagé M.

Monsieur [R] a cédé, le 4 mars 2022, ses parts sociales dans la SARL Petit garage cantalou à Monsieur [Z] [C] [N].

les petits" et "détestait la mentalité des plus grands qui ont 12 ou 14 ans", - M.

. : N° RG 23/07277 - N° Portalis DB3R-W-B7H-YTXQ N° Minute : AFFAIRE Société L’[E] - O PETIT [Localité 1] C/ Syndicat des copropriétaires de l’immeuble sis [Adresse 1] pris en la personne

[I] ET PETITS MORCEAUX et la S.C.I. LES CHEMINS DE LA BAIE à payer : ** à la S.A.S.

X..., effectué le lendemain des faits, n'a pas décelé de traces significatives, le docteur B...a toutefois constaté la présence d'une petite érosion de 3 millimètres de longueur environ au niveau de la