plusieurs cuves de vin, avec des remblais et une aire bétonnée surélevée, un stockage de divers matériels et de plusieurs cuves de vin, un remblais en pierres calcaires concassées, et un amoncellement de piquets

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Picquet, - et les conclusions de Mme Rosemberg, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

A été entendu au cours de l'audience publique le rapport de Mme Picquet. Considérant ce qui suit : 1. Mme A est une ressortissante de nationalité guinéenne née le 27 octobre 2002.

Derlange, président, - Mme Picquet, première conseillère, - Mme Chollet, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 2 février 2024. La rapporteure P.

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Picquet, - et les observations de Me Néraudau, représentant M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Picquet, - et les observations de Me Néraudau, représentant M. B. Considérant ce qui suit : 1. M.

Le rapport de Mme Picquet a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Le rapport de Mme Picquet a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Derlange, président, - Mme Picquet, première conseillère, - Mme Chollet, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 2 février 2024. La rapporteure P.

Les parties ont été avisées que l'arrêt sera prononcé par sa mise à disposition au greffe de la cour d'appel ; ARRÊT : Arrêt contradictoire, prononcé publiquement et signé par M.

Huglo, conseiller, Mme Piquot, greffier de chambre ; Vu les mémoires des parties ou de leurs mandataires reçus au greffe de la Cour de cassation ; Sur le rapport de Mme Slove, conseiller, les observations

Huglo, conseiller, Mme Piquot, greffier de chambre ; Vu les mémoires des parties ou de leurs mandataires reçus au greffe de la Cour de cassation ; Sur le rapport de Mme Slove, conseiller, les observations

Huglo, conseiller, Mme Piquot, greffier de chambre ; Vu les mémoires des parties ou de leurs mandataires reçus au greffe de la Cour de cassation ; Vu les observations écrites de la SCP Célice, Soltner

Rinuy, conseiller, Mme Piquot, greffier de chambre ; Vu les mémoires des parties ou de leurs mandataires reçus au greffe de la Cour de cassation ; Vu les observations écrites de la SCP Boutet et Hourdeaux

Pietton, conseiller, Mme Piquot, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. Maron, conseiller, les observations de la SCP Lyon-Caen et Thiriez, avocat de M.

Maron, conseiller rapporteur, Mme Farthouat-Danon, conseiller, Mme Piquot, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

[Y], et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu que, par acte déposé au greffe de la Cour de cassation le 27 novembre 2015, la SCP Foussard et Froger, avocat à cette Cour, a déclaré,

Betoulle, conseiller rapporteur, Mme Farthouat-Danon, conseiller, Mme Piquot, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

Victor Y...travaillait sur le chantier " ARAGON ", " en réalisant des tranchées murales au marteau-piqueur, ce dernier a dérapé et a blessé Mr Y...à la main droite ".

PROMOTION PICHET, S.A. SMA, SOCIETE MUTUELLE D’ASSURANCE DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS, S.A. AXA FRANCE IARD, S.A.