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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre Sociale
66878d0c05d6f7f678d4943e
2 juillet 2024
2 juillet 2024
La SNC ANDRE [J] fait valoir qu'aucun manquement à son obligation de sécurité ne saurait lui être reproché.
Source officielleCour d'Appel
6253cc6abd3db21cbdd90098
14 décembre 2012
14 décembre 2012
André Z...et M. André A...ont signé avec Mme Léandre C... veuve X...et M.
Source officielleciv1
60794c9c9ba5988459c462da
29 novembre 1994
29 novembre 1994
André et François X... ; que son testament attribuait les souvenirs à André ; que ceux-ci ont repris l'instance ; que l'arrêt infirmatif attaqué (Versailles, 15 octobre 1992) a décidé d'attribuer à Mme
Source officiellecr
6079a8519ba5988459c4ca91
28 septembre 1994
28 septembre 1994
André, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de Paris, du 1er juin 1994, qui, dans la procédure suivie contre lui pour faux et usage, escroqueries, complicité et recel d'abus de
Source officiellecr
6079a8c09ba5988459c4ecae
9 octobre 2002
9 octobre 2002
Andrès, contre l'arrêt de la cour d'appel de MONTPELLIER, chambre correctionnelle, en date du 21 novembre 2001, qui a déclaré irrecevable sa requête en relèvement de l'interdiction temporaire du territoire
Source officielle8ème SSJS
CETAT:CETATEXT000030713487
8 juin 2015
8 juin 2015
résultant d'un calcul de la valeur locative du site immobilier situé 52, avenue du maréchal Leclerc à Saint-André-les-Vergers en retenant la valeur réelle de cet immeuble ayant le caractère de valeur
Source officielleCour d'Appel
6253cd58bd3db21cbdd93028
10 mars 2016
10 mars 2016
Celui-ci qui s'est fait assister par un spécialiste en matière d'incendie, M.
Source officielleciv2
6137225dcd580146773fc589
11 janvier 1995
11 janvier 1995
Andre X..., de telle sorte que le tribunal aurait privé sa décision de base légale au regard de l'article 1153 du Code civil ; qu'il lui reproche, enfin, de l'avoir condamné à payer 1 000 francs à titre
Source officielleCour d'Appel
6253cd10bd3db21cbdd92319
22 avril 2015
22 avril 2015
RG N : 14/ 01065 AFFAIRE : SASU SAVELYS C/ Andrée X...veuve Y...
Source officielleCour d'Appel
6253ca98bd3db21cbdd8b7e2
28 avril 2008
28 avril 2008
représentée par la SCP CAPDEVILA- VEDEL- SALLES, avoués à la Cour assistée de Me ESCALE, avocat au barreau de PERPIGNAN Monsieur Didier Y... ès qualités d'ayant droit de Monsieur André Y... décédé
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2016:SO10794
12 octobre 2016
12 octobre 2016
aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, condamne la société Luca Saint-André à payer à M.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2016:C210118
11 février 2016
11 février 2016
Graveline, greffier de chambre ; Vu les observations écrites de la SCP Célice, Blancpain, Soltner et Texidor, avocat de la société André BTP, de la SCP Foussard et Froger, avocat de la caisse primaire
Source officiellecr
61372566cd5801467741d62d
3 octobre 1995
3 octobre 1995
, dont l'interview parue dans le Figaro sous le titre "Réflexions sur Auschwitz" parlant à bâtons rompus et répondant à une série de questions portant sur des événements distincts à partir de celui très
Source officiellecomm
ébouté M. André-Claude X... de son appel en garantie dirigéc/M. Y
6079d35b9ba5988459c58884
1 avril 1997
1 avril 1997
André-Claude X... s'est porté caution solidaire des engagements de la société X... à l'égard de la banque à concurrence de 50 000 francs ; que MM. Jean, Jean-Gilles et André-Claude X...
Source officielleciv3
607940fb9ba5988459c3fec2
6 octobre 1971
6 octobre 1971
AU PAYEMENT DE 119. 579, 95 FRANCS ; QUE, SUR APPEL DE CE DERNIER JUGEMENT, INTERJETE PAR ANDRE A...
Source officielleciv1
613723cccd5801467740e4d3
27 novembre 2001
27 novembre 2001
André X..., demeurant : 02510 Iron, en cassation d'un arrêt rendu le 4 janvier 2000 par la cour d'appel d'Amiens (1re chambre civile), au profit de Mme Jeanne Y..., épouse X..., demeurant 02510 Iron
Source officielleTribunal Administratif de Rouen
DTA_2305014_20240301
1 mars 2024
1 mars 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 18 décembre 2023, la commune de Saint-André de l'Eure demande au juge des référés d'ordonner une expertise, sur le fondement des dispositions
Source officielleciv1
60794b789ba5988459c433b0
3 juillet 1985
3 juillet 1985
ANDRE X...
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2017:C310338
14 septembre 2017
14 septembre 2017
PREMIER MOYEN DE CASSATION Le moyen reproche à l'arrêt attaqué, D'AVOIR rejeté la demande de M. et Mme X... tendant à voir prononcer la résolution de la vente consentie par André E... le 14 février 2002
Source officielle1ère chambre
DTA_2002404_20230302
2 mars 2023
2 mars 2023
Elle soutient que les moyens soulevés par la SAS Champagne André Drappier ne sont pas fondés.
Source officiellePage 51 sur 1123