des choses ; qu'en effet, Eric X... était dans un rapport de droit avec les propriétaires de la porte du garage qui auraient pu lui opposer l'article 1891 du Code civil ; que Mme X... et son fils Antoine

d'amende et a prononcé sur les intérêts civils ; Vu le mémoire produit ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué que Christian X..., courtier en assurances, a conclu un accord avec André Y... et Antoine

Antoine, contre les arrêts de la chambre d'accusation de la cour d'appel de VERSAILLES, des 12 février 1992 et 26 octobre 1994, qui, dans l'information suivie contre lui du chef d'ingérence, ont : -

Antoine, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de VERSAILLES, chambre correctionnelle, en date du 28 octobre 1992, qui dans la procédure suivie contre Gérard Y..., du chef de diffamation publique

qu'il résulte de l'arrêt attaqué que Bernard Z... est poursuivi pour avoir trompé le contractant sur l'origine et les qualités substantielles des marchandises livrées en vendant des amplificateurs d'antenne

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mlle Janine X..., demeurant ..., 92160 Antony, en cassation d'un jugement

ont été approuvés par écrit par la majorité des locataires, dans un délai d'un mois à compter de la réception de la notification individuelle par le bailleur ; que les modalités de remplacement d'une antenne

centrale immobilière de la Caisse des dépôts dite "SCICD", société anonyme dont le siège social est ... (15ème), 3 ) de la Société auxiliaire de matériels pour le syndicat intercommunal de Massy et Antony

X... pour l'enregistrement de cinq pièces de théâtre minimum pouvant être diffusées sur les antennes de TF1 ; qu'il y était précisé que l'enregistrement de ces pièces devait se faire entre le 24 août 1987

prise en la personne de son liquidateur amiable la société Adexi, dont le siège social est à Paris (8ème), ..., 4 ) de la Société auxiliaire de matériels pour le syndicat intercommunal de Massy et Antony

Des photographies du décrochage ont été publiées sur un compte de messagerie de l'antenne de [Localité 3] de [1]. Un militant a été interrogé à ce sujet par une radio locale. 4.

La société d'architecture Antoine Dalbard a formé un pourvoi incident éventuel contre le même arrêt.

(ANTOINE), B..., A... (LOUIS) ET C...

Perez ; - les conclusions de Mme Chong-Thierry, rapporteure publique ; - et les observations de M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.

à la Sarl Perez Manuel la somme de 80 700 €, -débouté la Sarl Perez Manuel du surplus de sa demande, -condamné la Banque Populaire Occitane à payer à la Sarl Perez Manuel la somme de 2 500 € au titre

A... de l'Eglise 20240 ISOLACCIO DI FIUMORBO représenté par Me Antoine CANARELLI, avoué à la Cour ayant pour avocat Me Jacques MERMET, avocat au barreau de BASTIA (bénéficie d'une aide juridictionnelle

Antoine Guinet, juge-commissaire. Maintient la SELAFA MJA en la personne de Me [N] [Q] [Adresse 3], mandataire judiciaire liquidateur. La présente décision est de plein droit exécutoire.

le maire était tenu de s'opposer à la demande préalable et d'inviter le pétitionnaire à présenter une demande de permis de construire eu égard aux caractéristiques de hauteur et d'emprise au sol de l'antenne

. ; " aux motifs qu'il résulte de l'ensemble de ces constatations (ordonnance pages 10 à 15) des présomptions selon lesquelles Le Marché Saint-Antoine au nom de Paul B... minore ses recettes professionnelles

Vu l'immatriculation au R.C.S. sous le numéro 915 153 878 de la SARL MS PERE ET FILS 77350 Le Mée-sur-Seine, 2 Rue de la Noue exerçant l'activité de Maçonnerie générale, Démolition, placo, carrelage, gros