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3 780 résultats pour « Beaury »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Procédures collectives

69e89ca3cdc6046d471e5b13

Commerce

13 avril 2026

13 avril 2026

Le Tribunal ayant vu la déclaration de cessation des paiements, le bilan et les pièces annexes déposés au Greffe le 19 mars 2026 par : SAS SABI KIS BEAUTE [Adresse 1] Et ci-après désigné comme étant

Source officielle
CA

Chambre Prud'homale

6a2265d4cdc6046d473972a4

Appel

4 juin 2026

4 juin 2026

Cour d'Appel d'ANGERS, assistée de Viviane BODIN, greffier, Statuant dans la procédure suivie : ENTRE : S.A.S. [1] [Adresse 2] [Adresse 3] [Localité 2] représentée par Me Alexandre BEAUMIER

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand

ORTA_2600439_20260324

Administratif

24 mars 2026

24 mars 2026

C..., représenté par Me Beaugy, demande au tribunal : 1°) d’annuler la décision implicite née le 18 août 2025 par laquelle le préfet du Puy-de-Dôme a refusé sa demande de regroupement familial ainsi

Source officielle
CC

civ2

érêt personnel et direct à agir après le 16 janvier 2006c/Madame A

ECLI:FR:CCASS:2009:C201954

Cassation

19 novembre 2009

19 novembre 2009

AUX MOTIFS QUE la revente du fonds de commerce à la SARL Beauty (le 16 janvier 2006) réservait à celle-ci l'intérêt tant pour récupérer de quelconques documents d'exploitation que pour faire cesser une

Source officielle
TCOM

audience ordinaire

69e3020dcdc6046d47a569ae

Commerce

14 avril 2026

14 avril 2026

nom du peuple français, TRIBUNAL DE COMMERCE DE DRAGUIGNAN (83) Jugement du 14 avril 2026 Affaire : Mme [E] [S] (Entrepreneur Individuel) Soins esthétiques, vente de produits liés à l'activité « BEAUTY

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

670966a906866c0645d1a8e0

T. Judiciaire

11 octobre 2024

11 octobre 2024

Thomas SCHNEIDER, juge, magistrat du siège du tribunal judiciaire de Bobigny désigné par le président en application de l’article R. 213-12-2 du code de l’organisation judiciaire, assisté de Lucie BEAUROY-EUSTACHE

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

670966aa06866c0645d1a912

T. Judiciaire

11 octobre 2024

11 octobre 2024

Thomas SCHNEIDER, juge, magistrat du siège du tribunal judiciaire de Bobigny désigné par le président en application de l’article R. 213-12-2 du code de l’organisation judiciaire, assisté de Lucie BEAUROY-EUSTACHE

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

670966ae06866c0645d1a9ed

T. Judiciaire

11 octobre 2024

11 octobre 2024

Thomas SCHNEIDER, juge, magistrat du siège du tribunal judiciaire de Bobigny désigné par le président en application de l’article R. 213-12-2 du code de l’organisation judiciaire, assisté de Lucie BEAUROY-EUSTACHE

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

670966af06866c0645d1a9fd

T. Judiciaire

11 octobre 2024

11 octobre 2024

Thomas SCHNEIDER, juge, magistrat du siège du tribunal judiciaire de Bobigny désigné par le président en application de l’article R. 213-12-2 du code de l’organisation judiciaire, assisté de Lucie BEAUROY-EUSTACHE

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

661ebc36a0f635033634854b

T. Judiciaire

16 avril 2024

16 avril 2024

EN CAS DE PÉRIL IMMINENT N° RG 24/02833 - N° Portalis DB3S-W-B7I-ZEPM MINUTE: 24/762 Nous, Hélène SAPEDE, juge des libertés et de la détention au tribunal judiciaire de BOBIGNY, assisté de Lucie BEAUROY-EUSTACHE

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

661ebc38a0f635033634857a

T. Judiciaire

16 avril 2024

16 avril 2024

EN CAS DE PÉRIL IMMINENT N° RG 24/02801 - N° Portalis DB3S-W-B7I-ZELU MINUTE: 24/756 Nous, Hélène SAPEDE, juge des libertés et de la détention au tribunal judiciaire de BOBIGNY, assisté de Lucie BEAUROY-EUSTACHE

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

661ebc39a0f6350336348586

T. Judiciaire

16 avril 2024

16 avril 2024

EN CAS DE PÉRIL IMMINENT N° RG 24/02832 - N° Portalis DB3S-W-B7I-ZEPJ MINUTE: 24/761 Nous, Hélène SAPEDE, juge des libertés et de la détention au tribunal judiciaire de BOBIGNY, assisté de Lucie BEAUROY-EUSTACHE

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

659c461f5882b39b2e708a03

T. Judiciaire

8 janvier 2024

8 janvier 2024

EN CAS DE PÉRIL IMMINENT N° RG 24/00098 - N° Portalis DB3S-W-B7I-YUTL MINUTE: 24/53 Nous, Sarah MASSOUD, juge des libertés et de la détention au tribunal judiciaire de BOBIGNY, assisté de Lucie BEAUROY-EUSTACHE

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

659c46215882b39b2e708cef

T. Judiciaire

29 décembre 2023

29 décembre 2023

CAS DE PÉRIL IMMINENT N° RG 23/11126 - N° Portalis DB3S-W-B7H-YTHT MINUTE: 23/2920 Nous, Coralie CAPILLON, juge des libertés et de la détention au tribunal judiciaire de BOBIGNY, assisté de Lucie BEAUROY-EUSTACHE

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

659c46225882b39b2e708e46

T. Judiciaire

8 janvier 2024

8 janvier 2024

EN CAS DE PÉRIL IMMINENT N° RG 24/00104 - N° Portalis DB3S-W-B7I-YUT3 MINUTE: 24/56 Nous, Sarah MASSOUD, juge des libertés et de la détention au tribunal judiciaire de BOBIGNY, assisté de Lucie BEAUROY-EUSTACHE

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

65a5809b919da7c4f17596a8

T. Judiciaire

15 janvier 2024

15 janvier 2024

DE PÉRIL IMMINENT N RG 24/00225 - N Portalis DB3S-W-B7I-YVKY MINUTE: 24/87 Nous, Raphaëlle AGENIE-FECAMP, juge des libertés et de la détention au tribunal judiciaire de BOBIGNY, assisté de Lucie BEAUROY-EUSTACHE

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

65a5809f919da7c4f1759d5f

T. Judiciaire

15 janvier 2024

15 janvier 2024

DE PÉRIL IMMINENT N RG 24/00244 - N Portalis DB3S-W-B7I-YVRD MINUTE: 24/91 Nous, Raphaëlle AGENIE-FECAMP, juge des libertés et de la détention au tribunal judiciaire de BOBIGNY, assisté de Lucie BEAUROY-EUSTACHE

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

65b9472d5a029d9e20d7ef30

T. Judiciaire

30 janvier 2024

30 janvier 2024

DE PÉRIL IMMINENT N RG 24/00686 - N Portalis DB3S-W-B7I-YYGU MINUTE: 24/193 Nous, Raphaëlle AGENIE-FECAMP, juge des libertés et de la détention au tribunal judiciaire de BOBIGNY, assisté de Lucie BEAUROY-EUSTACHE

Source officielle
CA

Chambre civile

68fb978311af6ba0065f3fbf

Appel

23 octobre 2025

23 octobre 2025

l'arrêt dont la teneur suit par mise à disposition du public au greffe : ENTRE : Monsieur [Z] [W] né le [Date naissance 2] 1973 à [Localité 6], demeurant [Adresse 4] représenté par Me Francine BEAUDRY-PAGES

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc5abd3db21cbdd8fd80

Appel

29 octobre 2012

29 octobre 2012

nationalité Française née le 08 Mai 1965 à Orléans (45) Sans profession, demeurant... 87420 SAINT VICTURNIEN représentée par la SELARL DAURIAC-COUDAMY-CIBOT, avocats au barreau de LIMOGES, Me Francine BEAUDRY-PAGES

Source officielle

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Journal officiel
Dépôts des comptes

ETA BEAURY

SIREN 940140858GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ARRAS

28/08/2026

Voir →

Dépôts des comptes

BEAURY DOMINIQUE

SIREN 533953998GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES DU MANS

04/08/2026

Voir →

Dépôts des comptes

BEAURY DOMINIQUE

SIREN 533953998GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES DU MANS

28/08/2025

Voir →

Dépôts des comptes

METHABEAURY

SIREN 828569954GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SEDAN

22/08/2025

Voir →

Dépôts des comptes

SEBASTIEN BEAURY

SIREN 832853782GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES DU MANS

15/07/2025

Voir →