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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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civ2
ECLI:FR:CCASS:2022:C210361
25 mai 2022
25 mai 2022
Sur le rapport de Mme Brouzes, conseiller référendaire, les observations écrites de la SARL Cabinet Briard, avocat de la société NTR, de la SCP de Chaisemartin, Doumic-Seiller, avocat de la société Modern
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2022:C210586
29 septembre 2022
29 septembre 2022
Delbano, conseiller, les observations écrites de la SARL Cabinet Briard, avocat de M.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2024:C100367
26 juin 2024
26 juin 2024
le siège est [Adresse 5], 7°/ la société BPCE assurances, société anonyme, dont le siège est [Adresse 8], la SCP Gatineau, Fattaccini et Rebeyrol, la SCP Boutet et Hourdeaux et la SARL Cabinet Briard
Source officielleCour d'Appel
6253c98ebd3db21cbdd88a2e
28 septembre 2006
28 septembre 2006
La caisse comporte à l'avant deux supports métalliques fixés par des boulons sur la partie avant du châssis, - le brancard est formé d'un tube peint ceintré qui enveloppe la roue et permet de faciliter
Source officielleciv1
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27 mars 2007
27 mars 2007
PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que, par acte déposé au greffe de la Cour de cassation le 22 janvier 2007, la SCP Delaporte, Briard
Source officielleciv1
613724c9cd580146774185d5
27 mars 2007
27 mars 2007
DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que par acte déposé au greffe de la Cour de cassation le 22 janvier 2007 la SCP Delaporte, Briard
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2011:SO02546
6 décembre 2011
6 décembre 2011
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que par acte déposé au greffe de la Cour de cassation le 14 octobre 2011, la SCP Delaporte, Briard et Trichet, avocat à
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2012:SO01401
20 juin 2012
20 juin 2012
CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Vu l'article 1026 du code de procédure civile ; Attendu que par acte transmis le 4 avril 2012 au greffe de la Cour de cassation, la SCP Delaporte, Briard
Source officiellecr
613725b0cd5801467741fc9d
20 août 1997
20 août 1997
condamné, par décision passée en force de chose jugée du 29 juin 1995, sur le fondement de l'article R. 40 du Code de la route, pour avoir circulé en un lieu non éclairé, de nuit ou par temps de brouillard
Source officielleciv2
6137224fcd580146773fbe7f
2 novembre 1994
2 novembre 1994
X..., la configuration du terrain permettant au vent d'emporter le brouillard créé par l'appareil utilisé à très forte pression, avec des jets inadaptés et une rampe plus haute que la normale ; Qu'en
Source officielle9 / 7 SSR
CETAT:CETATEXT000007623197
3 décembre 1986
3 décembre 1986
X... étaient passées en fin de mois d'après les indications d'un "brouillard" de caisse ; que si ce document mentionnait le montant journalier des encaissements et des décaissements, il ressort des indications
Source officielle5ème chambre 2ème section
662bf157e266e89ef118a0a0
25 avril 2024
25 avril 2024
[P] [I], patient admis aux urgences et couché sur un brancard, dans la zone d’attente, a adopté un comportement inadapté que M. [N] a tenté de maîtriser. Les requérants exposent que M.
Source officielle3e Chambre A
6035ef6a462599553cd3ea89
28 janvier 2016
28 janvier 2016
En effet, la chaussée était humide et une nappe de brouillard particulièrement dense était en place sur les lieux de l'accident.
Source officiellecr
61372587cd5801467741e893
29 novembre 1993
29 novembre 1993
d'appel a excédé ses pouvoirs et prononcé une déclaration de culpabilité illégale ; "alors d'autre part qu'il résulte des propres énonciations de l'arrêt attaqué que, pour la société IC 2000, un brouillard
Source officiellesoc
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16 décembre 1976
16 décembre 1976
SUR LE MOYEN UNIQUE, PRIS DE LA VIOLATION DE L'ARTICLE R 516 - 1 DU CODE DU TRAVAIL : ATTENDU QUE PHILIPPE X..., AGE DE 17 ANS, COMME ETANT NE LE 5 AVRIL 1957, AU SERVICE DE LA SOCIETE BRICARD DEPUIS LE
Source officiellesoc
6079b1019ba5988459c50f07
22 juillet 1986
22 juillet 1986
X..., qui était entré au service de la société Bragard en 1959 en qualité de représentant, a été licencié le 9 janvier 1980 à la suite de son refus d'accepter une modification substantielle de son contrat
Source officielleSALON D'HONNEUR
69a43e51cdc6046d4724d3fa
1 juillet 2025
1 juillet 2025
Eric BRAVARD, Juge délégué à la Présidence du tribunal des activités économiques de Marseille Assisté du Greffier Audiencier : Mme Marion SOSTEGNI présente uniquement aux débats et au prononcé de la présente
Source officielleSALON D'HONNEUR
69a44274cdc6046d47251de4
1 juillet 2025
1 juillet 2025
Eric BRAVARD, Juge délégué à la Présidence du tribunal des activités économiques de Marseille Assisté du Greffier Associée : Me Pauline OUDENOT, Greffier associée présent uniquement aux débats et au prononcé
Source officielleCASELAW;CLIN;FRA;FRE
ECLI:CEDH:002-12073
13 mars 2018
13 mars 2018
déclaration accompagnée d’une photographie de l’ancien dirigeant de la SS Heinrich Himmler revêtu de l’uniforme de la SS, avec l’insigne du parti nazi (y compris le swastika) sur la poche avant et un brassard
Source officielleTrib. de Commerce
69ba0f7dcdc6046d4709bf10
12 janvier 2026
12 janvier 2026
assignation en date du 22 octobre 2025 La cause a été entendue à l'audience des référés du 12 janvier 2026 à laquelle siégeait : - Monsieur Samuel STREMSDOERFER, Président, assisté de : - Monsieur Clément BRAVARD
Source officiellePage 51 sur 854