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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Chambre 3-4
68fb978511af6ba0065f435f
23 octobre 2025
23 octobre 2025
GUEDJ - MONTERO - DAVAL GUEDJ, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substituée par Me Jean-philippe MONTERO, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Intimé ORDONNANCE D'INCIDENT Nous, Anne-Laurence Chalbos
Source officielleChambre 3-2
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27 juin 2019
27 juin 2019
Bernard MESSIAS, Président de chambre Madame Catherine DURAND, Conseiller Madame Anne CHALBOS, Conseiller rapporteur qui en ont délibéré. Greffier lors des débats : Madame Chantal DESSI.
Source officielle1ère chambre
DCA_23TL00389_20240912
12 septembre 2024
12 septembre 2024
Lafon, président-assesseur, Mme Chalbos, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 12 septembre 2024. Le rapporteur, N.
Source officielle8ème chambre
DTA_2212499_20260430
30 avril 2026
30 avril 2026
Toutefois, il ressort des dernières observations du centre hospitalier que la mise en place du logiciel « Chronos » a été temporairement suspendue et qu’il ne sera soumis à approbation qu’à compter de
Source officielleCour d'Appel
6253c9e4bd3db21cbdd897b9
18 septembre 2007
18 septembre 2007
BOYER, Président de Chambre, Madame BEUVE, Conseiller, Mme CHERBONNEL, Conseiller, rédacteur, DEBATS : A l'audience publique du 05 Juin 2007 GREFFIER : Madame GALAND ARRET prononcé publiquement
Source officielleCour d'Appel
6253cadebd3db21cbdd8c5b4
27 octobre 2008
27 octobre 2008
F...» « tutelle » « succession Chambor » « location-gérance » ; Considérant que Me B...dans des conclusions déposées à l'audience demande à la Cour de fixer les horaires restant dus par Mmes Bernadette
Source officielleCour d'Appel
6253ca5cbd3db21cbdd8ad18
30 janvier 2007
30 janvier 2007
représentant légal non représentée bien que régulièrement assignée COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Monsieur SALMON, Président, rédacteur, Madame BEUVE, Conseiller, Mme CHERBONNEL
Source officielle2ème Chambre
DTA_2004735_20220922
22 septembre 2022
22 septembre 2022
Katz, président, Mme Chalbos, conseillère, Mme Jorda, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 22 septembre 202La rapporteure, V. A Le président, D.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2006098_20220922
22 septembre 2022
22 septembre 2022
Katz, président, Mme Chalbos, conseillère, Mme Jorda, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 22 septembre 2022. La rapporteure, V. A Le président, D.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2004250_20221201
1 décembre 2022
1 décembre 2022
administrative ; Les parties ayant été régulièrement averties du jour de l'audience ; Après avoir entendu, au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme A, - les conclusions de Mme Chalbos
Source officielle1ère chambre
DCA_22TL21294_20240229
29 février 2024
29 février 2024
Lafon, président, assesseur, assurant la présidence de la formation de jugement en application de l'article R. 222-26 du code de justice administrative, - Mme Restino, première conseillère, - Mme Chalbos
Source officielle6ème chambre
DTA_2300458_20240423
23 avril 2024
23 avril 2024
B, après avoir exercé un emploi en contrat à durée déterminée saisonnier de mai à août 2019, a été recruté sous couvert d'un contrat à durée indéterminée à temps complet par la société Le Chrono en qualité
Source officielleChambre 3-4
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30 avril 2026
30 avril 2026
, Président Rapporteur, et Madame Gaëlle MARTIN, conseiller- rapporteur, chargés du rapport qui en ont rendu compte dans le délibéré de la cour composée de : Madame Anne-Laurence CHALBOS, Présidente
Source officielleChambre 3-4
69d8a1a5cdc6046d47bd1c75
9 avril 2026
9 avril 2026
, Président Rapporteur, et Madame Laetitia VIGNON, conseiller- rapporteur, chargés du rapport qui en ont rendu compte dans le délibéré de la cour composée de : Madame Anne-Laurence CHALBOS, Présidente
Source officielleChambre 3-4
680b1f954d571f8833669228
24 avril 2025
24 avril 2025
, Président Rapporteur, et Madame Laetitia VIGNON, conseiller- rapporteur, chargés du rapport qui en ont rendu compte dans le délibéré de la cour composée de : Madame Anne-Laurence CHALBOS, Présidente
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
65b89ff3ca0c5f000839903a
24 janvier 2024
24 janvier 2024
[C] fait état de trois manquements pour fonder sa demande de prise d'acte de la rupture du contrat de travail : 1 - les lectures différentes de la carte chrono tachygraphe M.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2018:SO01056
27 juin 2018
27 juin 2018
. / Pour étayer sa demande au titre de l'année 2013, le salarié produit des relevés de l'enregistrement du chrono tachygraphe de son camion, lesquels ne souffrent aucune critique (pièce 17, 5 feuillets
Source officielleCour d'Appel
6253cb69bd3db21cbdd8d6ba
8 février 2011
8 février 2011
né le 02 Mars 1942 à LA CHEBBA (TUNISIE) ... 22940 SAINT JULIEN représenté par la SCP JACQUELINE BREBION ET JEAN-DAVID CHAUDET assisté de Me Bertrand MAILLARD, INTIMÉE : Madame Danielle Catherine
Source officielleChambre Commerciale
6319879651eeae4f1309d364
7 septembre 2022
7 septembre 2022
REFERE rendue le 19 novembre 2021 par le Président du Tribunal de commerce de CLERMONT-FERRAND (RG n° 2021 002570 et n° 2021 005868) COMPOSITION DE LA COUR lors du délibéré : Madame Anne-Laurence CHALBOS
Source officielleChambre Commerciale
6347ac7e29ffd2adfff4f4cb
12 octobre 2022
12 octobre 2022
tribunal de grande instance de MONTLUCON du 7 août 2015 (RG n° 13/00509) et jugement rectificatif du 13 avril 2016 (Rg n° 16/00125) COMPOSITION DE LA COUR lors du délibéré : Madame Anne-Laurence CHALBOS
Source officiellePage 51 sur 92