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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

J.L.D. HSC

67ec29c3dd062d9f810dffee

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

Son discours était fluide, véhiculant un délire de persécution à mécanisme interprétatif avec adhésion partielle. Il ne rapportait pas d’hallucination et ne verbalisait pas d’idée suicidaire.

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

68644ee30bb2f8a66ca67ceb

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

l'avis motivé du [K] [F] en date du 27 juin 2025, ce médecin indique : “persistance d’un état d’excitation psychomoteur intense, se caractérisant par une logorhée, une tachypsychie, une exaltation, un discours

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

67f56597bbf04ef7857ba2d4

T. Judiciaire

8 avril 2025

8 avril 2025

urgence au CHS Charles Perrens) à la suite d'un passage à l’acte hétéro-agressif au domicile sur ses parents (et recours subséquent aux forces de l’ordre) dans la nuit du 28 au 29 mars, sur fond de discours

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

67eeccc6b848dd6814c5cccc

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

A l’examen de fin de la période d’observation, elle présentait une détresse émotionnelle marquée, tristesse intense, discours délirant, décousu, trouble formel de la pensée associant un délire interprétatif

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

67eeccd2b848dd6814c5ce46

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

résulte des pièces du dossier, que Madame [K] [M] a été hospitalisée sous contrainte sur péril imminent après passage aux urgence, et à l’issue d’un certificat médical relevant familiarité excessive, discours

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

67eef90fb848dd6814c668f4

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

poignet ayant nécessité un passage au bloc opératoire pour réparation des lésions -Humeur triste -Dit avoir des pensés négatives centrées sur son voisinage et certaines personnes de son village, - le discours

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

67f0317e02fc178212f8194b

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

[I] [M] a été hospitalisé le 26 mars 2025 à la suite d’un contact étrange, un regard hagard, un discours apragmatique de rationalisme, un comportement dans une mission divine d’éliminer les “macaques”

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

67f0317e02fc178212f8194f

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

Il présentait un automatisme mental, un discours désorganisé et diffluent, pseudoscientifique avec des rationalisations nombreuses, une suspension de la pensée et du discours sous l’effet des hallucinations

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

67f0318002fc178212f81988

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

Il présentait un contact et une présentation dominés par une étrangeté et des bizarreries, de nombreux rires immotivés, un discours désorganisé au contours flous, une réticence, pas de fil conducteur,

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

660eeafbfbb79e8fd3d2f0a6

T. Judiciaire

2 avril 2024

2 avril 2024

Ce jour, le patient, se présentant avec des bizarreries vestimentaires, est délirant, soliloquant, tenant un discours désorganisé, passant d’un thème à l’autre avec une allure fantastique; il est impulsif

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

660eeb03fbb79e8fd3d2f194

T. Judiciaire

2 avril 2024

2 avril 2024

Il sera constaté que le médecin a décrit les troubles suivants : Contact bizarre, patiente dissociée, mouvement désorganisé, discours incohérent, relachement des associations, déni des troubles et indiqué

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

66103bbcc9ea95b316fdea6d

T. Judiciaire

5 avril 2024

5 avril 2024

Il était relevé un contact mauvais, un discours logorrhéique et incohérent, un délire hallucinatoire et imaginatif, la patiente étant persuadée de parler avec Dieu, d’être morte et en enfer.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 12

6598fc982cd0ee00081f438d

Appel

5 janvier 2024

5 janvier 2024

imminent et au regard d'un certificat médical établi le jour même par le docteur [G] qui notait une nette accélération de la pensée, une exaltation de l'humeur associée à un maniérisme marqué ainsi qu'un discours

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

65a6d21f47251e2b2421689b

T. Judiciaire

16 janvier 2024

16 janvier 2024

été hospitalisé à la suite de troubles du comportement (rechute délirante) et alors qu’il présentait un contact étrange, une attitude d’écoute, une désorganisation psychique et comportementale, un discours

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

65b9472b5a029d9e20d7e7cc

T. Judiciaire

29 janvier 2024

29 janvier 2024

Il apparaissait durant l’entretien qu’elle présentait une agitation anxieuse, qu’elle déambulait dans le service des urgences, qu’elle rapportait une important insomnie et hyporexie, que son discours était

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

65ce60560596c9bad003d802

T. Judiciaire

31 janvier 2024

31 janvier 2024

la demande de main-levée de cette hospitalisation complète en raison de la persistance des troubles se manifestant notamment par une certaine hostilité en lien avec un vécu persécutif des soins, un discours

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

6589f89f2c4a0d96dc924cd7

T. Judiciaire

22 décembre 2023

22 décembre 2023

Son discours était moins dispersé et un peu ralenti. Il n’était pas noté d’idées délirantes ni d’hallucinations. L’humeur était en voie de stabilité.

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

6589f89f2c4a0d96dc924cd9

T. Judiciaire

22 décembre 2023

22 décembre 2023

Son discours est structuré. Il est réticent à revenir sur ses idées délirantes de persécution. Il est relevé des éléments interprétatifs dans son discours ainsi qu’une tonalité mégalomaniaque.

Source officielle
TJ

JUGE LIBERTE ET DETENTION

6a0f5a85cdc6046d477c4a37

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

À son admission, il était constaté une désorganisation psychique et comportementale avec tachypsychie et discours incohérent, des idées délirantes de persécution.

Source officielle
CE

1ère et 4ème chambres réunies

CETAT:CETATEXT000036938280

Admin. suprême

23 mai 2018

23 mai 2018

d'appel et aux tribunaux administratifs, disposent que : " Ne donneront lieu à aucune action en diffamation, injure ou outrage, ni le compte rendu fidèle fait de bonne foi des débats judiciaires, ni les discours

Source officielle

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