De même, la participation de la police municipale à un poste de commandement commun en cas de crise ou de gestion de grand événement peut être envisagée par le préfet.

LEGIARTI000051283058

—

SAINT-AUBIN-DU-CORMIER R ARMÉE DE TERRE 2ERÉGIMENT DU MATERIEL (2E RMAT) 35 BRUZ R ARMÉE DE TERRE DETACHEMENT DU 2E RÉGIMENT DU MATERIEL (DET. 2E RMAT) 35 CESSON-SEVIGNE R ARMÉE DE TERRE DETACHEMENT DU 2E RÉGIMENT DU MATERIEL (DET. 2E RMAT) 35 SAINT-JACQUES-DE-LA-LANDE

Article Annexe

—

Fontenay-sous-Bois et Vincennes 87 Ateliers du matériel roulant ferroviaire dits de Fontenay : parcelle AZ 39, sise 16, rue Jean-Jacques-Rousseau, et rue Pasteur, sans numéro, à Fontenay-sous-Bois, parcelle J11 sise rue Pasteur, sans numéro, à Vincennes

Article Annexe

—

regard des grands courants esthétiques - mettre en écho des répertoires différents et de différentes époques - identifier, éventuellement en s'y essayant, les processus de l'écriture théâtrale et les relier à la pratique du jeu - connaître les grands évènements

Article Annexe I

—

Médiateur interne de la police nationale auprès du DGPN Chef du service national des enquêtes administratives de sécurité Chef du détachement central interministériel d'intervention technique (DCI-IT) Chef de l'unité de coordination des grands évènements

LEGIARTI000039349051

—

Article 18 Les locataires et les titulaires de licences contribuent à la veille environnementale sur leurs lots, notamment en signalant aux services chargés de la police de l'eau et de la pêche tout événement portant atteinte à la qualité de l'eau et

Article 2-3

—

Est soumise à la procédure prévue à l'article R. 211-32 du même code toute personne accédant, dans le cadre du grand événement des jeux Olympiques et Paralympiques désigné à l'article 1er, à un autre titre que celui de spectateur, à l'un des établissements

Article Annexe I (suite)

—

caractéristiques propres à un style ou un mouvement artistique - Le développement de la capacité à reconnaître les liens entre les caractères esthétiques des bijoux et l'évolution des techniques y compris dans la création contemporaine Les musées, les événements

Article Annexe A

—

Par dérogation, le directeur départemental des services vétérinaires peut accorder, sur demande écrite préalable motivée par un événement imprévisible survenu au couvoir ou à l'élevage, un écart supplémentaire de huit jours.

Article Annexe 1

—

réalisation des prélèvements sont présentes dans l'établissement contrôlé pendant le déroulement des prélèvements afin de procéder aux recueils d'informations concernant l'exécution du travail, les opérations réalisées, les incidents survenus et tout évènement

Article 156

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 76 > 52

Code général des impôts

propriétaire cesse de louer un immeuble ou lorsque le propriétaire de titres d'une société non soumise à l'impôt sur les sociétés les vend, le revenu foncier et le revenu global des trois années qui précèdent celle au cours de laquelle intervient cet événement

LEGIARTI000030251597

—

En conséquence, les renseignements suivants sont fournis sur chacun des événements. 9.3.

Article Annexe I

—

, par une quantité d'azote exportée par la culture supérieure au prévisionnel ou, dans le cas d'un accident cultural intervenu postérieurement au calcul de la dose prévisionnelle par la description détaillée, dans le cahier d'enregistrement, des événements

LEGIARTI000024750622

—

détermination du coût utilisée ; - la valeur comptable totale des stocks et la valeur comptable par catégories ; - le montant de toute reprise de dépréciation qui est comptabilisé en produit de l'exercice selon le § 2.5 ; - les circonstances ou événements

LEGIARTI000024751076

—

Article 199 undecies A

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 76 > 51

Code général des impôts

3, de l'immeuble ou des parts et titres, ou de non-respect de leur objet exclusif par les sociétés concernées, ou de dissolution de ces sociétés, la réduction d'impôt pratiquée fait l'objet d'une reprise au titre de l'année où interviennent les événements

Article Annexe 3-8

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 58 > 84

Code de l'action sociale et des familles

Vis-à-vis du service chargé du suivi de la personne accueillie à : - l'alerter et l'informer de tout événement affectant le bon déroulement de l'accueil.

Article Annexe 2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 37 > 25

Code de la sécurité intérieure

De même, la participation de la police municipale à un poste de commandement commun en cas de crise ou de gestion de grand événement peut être envisagée par le préfet (ou les préfets).

Article Annexe I

—

– Mettre en tube, en anneaux, en lanières Mettre en gallinette Mettre en tête de bélier Ouvrir : coquillages, oursins Couper homard, langouste, gambas ou langoustine à cru Outils tranchants et ciseaux Couteau à huitres et couteau à Saint-Jacques

Article ANNEXE 1

—

CARCASSONNE AC MCO 1 501,39 1 501,39 Centre-Val de Loire 1181 1181 180000028 180000028 Centre hospitalier "Jacques Coeur" à Bourges AC MCO 16 504,52 16 504,52 Centre-Val de Loire 1181 1181 180000051 180000051 Centre hospitalier de Vierzon AC MCO 3

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