CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

16 105 résultats pour « Jean- Jacques LE »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ2

ésistée de son pourvoi en tant que dirigéc/M. B

61372339cd580146774070ef

Cassation

4 mars 1999

4 mars 1999

Zandijcke, société civile professionnelle, actuellement dénommée société civile professionnelle Jean-Claude Desmaris, Régine E... , Jean-Jacques B..., Anne D...

Source officielle

Page 51 sur 806

← PrécédentSuivant →
CC

civ2

ésistée de son pourvoi en tant que dirigéc/M. A

61372339cd580146774070f0

Cassation

4 mars 1999

4 mars 1999

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Jean-Claude Desmaris, Patrick X..., Régine E..., Jean-Jacques

Source officielle
CE

3 / 5 SSR

CETAT:CETATEXT000007902641

Admin. suprême

3 mai 1995

3 mai 1995

Jean-Jacques E..., demeurant ... et Mlle Y...

Source officielle
TJ

REFERES 2ème Section

658097d63ea7c8c1120f1f5e

T. Judiciaire

18 décembre 2023

18 décembre 2023

JUDICIAIRE DE BORDEAUX ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ 54G Minute n° 23/ N° RG 23/02195 - N° Portalis DBX6-W-B7H-YLJ3 MI : 21/00001557 5 copies ORDONNANCE COMMUNE GROSSE délivrée le18/12/2023 àMe Jean-Jacques

Source officielle
CE

5EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE

CETAT:CETATEXT000008231135

Admin. suprême

23 février 2005

23 février 2005

Jean-Jacques X et à la société Dru au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative ; Vu les autres pièces du dossier ; Vu le code de justice administrative ; Après avoir entendu en

Source officielle
CA

1ère chambre civile B

615e0e52c25a97f0381f54ed

Appel

13 janvier 2015

13 janvier 2015

Composition de la Cour lors du délibéré : - Jean-Jacques BAIZET, président - François MARTIN, conseiller - Michel FICAGNA, conseiller Arrêt Contradictoire rendu publiquement par mise à disposition

Source officielle
CC

cr

613725c6cd580146774206a8

Cassation

26 février 1998

26 février 1998

LUCAS ; Statuant sur le pourvoi formé par : - LA SOCIETE FORGES THERMAL, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de DOUAI, 6ème chambre, en date du 25 juin 1996, qui, après relaxe de Jean-Jacques

Source officielle
CE

9ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000020374484

Admin. suprême

9 mai 2007

9 mai 2007

Jean-Jacques A en tant qu'il n'intègre pas le bénéfice de la bonification d'ancienneté pour enfants prévue au b) de l'article L. 12 du code des pensions civiles et militaires de retraite et, d'autre part

Source officielle
CE

8ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000021385645

Admin. suprême

9 juillet 2008

9 juillet 2008

Jean-Jacques A, demeurant ... ; M.

Source officielle
CC

cr

6079a8c99ba5988459c4eebf

Cassation

29 février 2000

29 février 2000

Jean-Jacques, - Y...

Source officielle
CC

civ1

6137216ccd580146773f39d1

Cassation

5 mars 1991

5 mars 1991

Jean-Jacques Y..., docteur en médecine, demeurant ...

Source officielle
TCOM

AUDIENCE DE DELIBERE

69a690a3cdc6046d47551531

Commerce

10 avril 2025

10 avril 2025

Jean-Jacques GODICHAUD Président d'audience, M. Francis DORANGE et M. Stéphan ROUZIER, et Me Sybille BOURCIER de JUNNEMANN Greffier.

Source officielle
TJ

REFERES 2ème Section

65d4f7d6157826b344596baa

T. Judiciaire

15 janvier 2024

15 janvier 2024

’ordonnance de référé du 09 Octobre 2023 Minute n° 24/ (Minute n° 23/942) N° RG 23/02438 - N° Portalis DBX6-W-B7H-YQB6 (N° RG 22/2172) 6 copies COPIE délivrée le15/01/2024 àMe Jean-jacques

Source officielle
CE

PRESIDENT DE LA SECTION DU CONTENTIEUX

CETAT:CETATEXT000007975644

Admin. suprême

14 novembre 1997

14 novembre 1997

Jean-Jacques TODAN ; Vu, la requête enregistrée le 28 avril 1997 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentée par M.

Source officielle
CE

10 / 7 SSR

CETAT:CETATEXT000008002448

Admin. suprême

31 mars 1999

31 mars 1999

Jean-Jacques X..., demeurant ... ; M.

Source officielle
CE

5 / 3 SSR

CETAT:CETATEXT000007972715

Admin. suprême

30 juillet 1997

30 juillet 1997

Jean-Jacques X..., mandataire judiciaire, domicilié ..., agissant ès-qualités de liquidateur au titre de la liquidation judiciaire de M.

Source officielle
CE

9EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE

CETAT:CETATEXT000008186306

Admin. suprême

12 décembre 2003

12 décembre 2003

Jean-Jacques X, demeurant ... ; M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb9dbd3db21cbdd8de26

Appel

18 mai 2011

18 mai 2011

C/ Monsieur Jean Jacques Y...

Source officielle
CC

cr

61372593cd5801467741eec4

Cassation

7 octobre 1992

7 octobre 1992

Jean-Jacques, K contre l'arrêt de la cour d'assises de la VENDEE, en date du 24 janvier 1992, qui l'a condamné à 10 ans de réclusion criminelle pour vols avec port d'arme, vol, violences avec arme et

Source officielle
CC

comm

61372124cd580146773f153b

Cassation

6 février 1990

6 février 1990

Jean-Jacques A..., 2°) Mme Z... CHARLET, demeurant avec son mari, M. Jean-Jacques A..., ...

Source officielle