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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cb13bd3db21cbdd8ccc8
15 octobre 2008
15 octobre 2008
CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE PARIS 8o Henriette Louise Marie-Claire A... épouse Y...
Source officielle10ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000020868486
11 mars 2009
11 mars 2009
Jean-Luc Matt, chargé des fonctions de Maître des Requêtes, - les observations de la SCP Boullez, avocat de M.
Source officielleciv3
613720e1cd580146773ef28c
4 janvier 1989
4 janvier 1989
LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Monsieur Daniel, Jean, Marie I..., 2°/ Madame Danielle, Jeanne, Angèle I..., née H...,
Source officielleCour d'Appel
6253cc9fbd3db21cbdd90ba9
12 août 2013
12 août 2013
de Tina sur Mer à enlever la clôture construite sur le fonds de Marthe A... veuve B...propriétaire du lot 52 du lotissement de Tina sur Mer, à leurs frais dans les cinq mois de la signification de la
Source officielleCHAMBRE SOCIALE C
6035b6d4d14ca21e7139d65c
11 mars 2016
11 mars 2016
février à courant décembre).
Source officielleCHAMBRE SOCIALE C
6035b6d4d14ca21e7139d672
11 mars 2016
11 mars 2016
Philippe BRUN, avocat au barreau de REIMS DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 29 Janvier 2016 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Jean-Louis
Source officiellecr
6079a86d9ba5988459c4d39a
16 juillet 1997
16 juillet 1997
chiffres portés sur le tableau ; " qu'il ne contestait pas davantage qu'il avait omis de mentionner sur ce tableau l'utilisation du bac 9 pendant un dizaine de minutes, au début de l'arrivée du pétrole ; Jean-Louis
Source officielleCour d'Appel
6253c882bd3db21cbdd85762
6 juin 2001
6 juin 2001
Pour chacun des enfants il est demandé le paiement d'un capital de 210.634F (Louis-Nicolas), 239.157F (François), 327.653F (Marie-Lorraine), 389.088F (Henri), 452.474F (Béatrice), 484.898F(Jean-Gabriel
Source officielle6ème Chambre
DCA_22PA02382_20240618
18 juin 2024
18 juin 2024
Couronnes, soit avenue du Contrat, avenue du Rendez-vous, avenue Beauséjour, avenue Georges Dubois, rue du Cottage, rue de la Faisanderie, rue des Alouettes et rue Jean Baptiste Clément.
Source officielleCour d'Appel
6253cc74bd3db21cbdd902a0
13 février 2013
13 février 2013
Martin EMMANUELLI, Président de Chambre, ont été successivement entendus : - Monsieur Raymond X..., en ses observations, - Maître Jean Louis RINIERI, avocat, représentant le Conseil de l'Ordre des avocats
Source officielleCour d'Appel
6253cb4bbd3db21cbdd8d430
27 octobre 2010
27 octobre 2010
CESSOT DECORATION Claudine X..., Christine Y..., Annette Z..., Marie Jeanne A...
Source officielleciv3
613721a4cd580146773f5882
18 mars 1992
18 mars 1992
ZO... de Saint Jean, 105°/ de Mme Louise I..., épouse de Saint Jean, 106°/ de M. André AS..., 107°/ de Mme Marie-Thérèse DF..., épouse AS..., 108°/ de M.
Source officiellecr
6137253ccd5801467741c17e
15 novembre 1990
15 novembre 1990
Jean-Pierre, contre l'arrêt de la cour d'appel de VERSAILLES, chambre correctionnelle, du 8 novembre 1989 qui, pour homicide involontaire, l'a condamné à 6 mois d'emprisonnement avec sursis et mise à
Source officiellePPEP Civil
67ec53b7dd062d9f810e8d58
1 avril 2025
1 avril 2025
S’agissant de la demande de Monsieur [J] [K] et ses filles mineures tendant à obtenir distraction des dépens au profit de Maître Jean-Louis ROUYER, il convient de rappeler que la distraction des dépens
Source officielleCour d'Appel
6253ca2ebd3db21cbdd8a468
28 novembre 2007
28 novembre 2007
C / CRCAM CENTRE EST COUR D'APPEL DE LYON DIXIEME CHAMBRE CIVILE ARRET DU 28 Novembre 2007 APPELANTS : Monsieur Jean Claude X... ... 38510 PASSINS représenté par Me Jean-Louis VERRIERE
Source officiellesoc
613722f9cd58014677403e6d
14 octobre 1997
14 octobre 1997
Jean-Louis C..., demeurant ..., 2°/ de M. Khamsay Y..., 3°/ de M. Khamkoua Y..., demeurant tous deux ..., 4°/ de Mme Anne D..., demeurant ..., 5°/ de M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca46bd3db21cbdd8a892
13 septembre 2007
13 septembre 2007
le 4 novembre 1944 par Renée Annette D..., à Suresnes le 9 septembre 1949 par Robert Jean Louis X..., une rectification par décision du procureur de la République de Paris du 13 avril 1985 en ce que la
Source officielleCour d'Appel
6253cd8abd3db21cbdd939ca
9 février 2017
9 février 2017
LOUIS, avocate commise d'office au barreau de la Guadeloupe -de Mme Y..., responsable du Pôle Psychiatrie du CHU de Pointe-à-Pitre, - du Ministère public, représenté par M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd8abd3db21cbdd939ce
9 février 2017
9 février 2017
LOUIS, avocate commise d'office au barreau de la Guadeloupe -de Mme Y..., responsable du Pôle Psychiatrie du CHU de Pointe-à-Pitre, - du ministère public : représenté par M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd8abd3db21cbdd939d0
9 février 2017
9 février 2017
LOUIS, avocate commise d'office au barreau de la Guadeloupe -de Mme Y..., responsable du Pôle Psychiatrie du CHU de Pointe-à-Pitre, - du Ministère public, représenté par M.
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