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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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ECLI:FR:CCASS:2016:SO02053
9 novembre 2016
9 novembre 2016
__________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par l'association Joseph
Source officielleCour d'Appel
6253cac7bd3db21cbdd8c0b9
28 avril 2008
28 avril 2008
Joseph, Mme Marie Z... épouse D..., Mme Marie Z... épouse G..., Mme Z... épouse I..., et M. Z...
Source officielleCour d'Appel
6253cbaabd3db21cbdd8df4b
25 mai 2011
25 mai 2011
* * * FAITS, PROCEDURE ET MOYENS DES PARTIES Le 24 janvier 2005, Monsieur Joseph X...disparaissait de son domicile à CORTE.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2015:C100435
15 avril 2015
15 avril 2015
Philippe-André et Joseph Y... X..., ont, le 3 avril 1995, assigné en référé les consorts Z..., ayants droit de Louise Y...
Source officiellecr
613724fccd5801467741a080
7 mars 1989
7 mars 1989
Joseph, inculpé de parricide, - A... Yvonne épouse C..., - A...
Source officiellesoc
6079b0a59ba5988459c4f4d2
16 mars 1978
16 mars 1978
VIOLATION DE L'ARTICLE L.122-14.6 DU CODE DU TRAVAIL, DES ARTICLES 455 ET 458 DU CODE DE PROCEDURE CIVILE ET 7 DE LA LOI DU 20 AVRIL 1810, DEFAUT DE MOTIFS ET MANQUE DE BASE LEGALE : ATTENDU QUE VEUVE JOSEPH
Source officielleChambre 1-2
677cc52daf5a7ad97917abd0
6 janvier 2025
6 janvier 2025
COUR D'APPEL d'AIX-EN-PROVENCE [Adresse 4] [Localité 3] N° RG 24/13241 - N° Portalis DBVB-V-B7I-BN422 Chambre 1-2 Ordonnance n° 2025/ M5 Fondation FONDATION HOPITAL SAINT JOSEPH Représentant
Source officielleChambre 1-1
67ee19726cff766e94e38a60
2 avril 2025
2 avril 2025
[W] [G] Représentant : Me Paul GUILLET de la SELARL PROVANSAL D'JOURNO GUILLET & ASSOCIÉS, avocat au barreau de MARSEILLE - Représentant : Me Joseph MAGNAN de la SCP PAUL ET JOSEPH MAGNAN, avocat au barreau
Source officielleciv2
607941129ba5988459c4026a
11 octobre 1972
11 octobre 1972
ONT OBTENU DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE UN JUGEMENT PRONONCANT DIVERSES CONDAMNATIONS CONTRE JEAN ET JOSEPH Z... ; QU'IL EST FAIT GRIEF A LA COUR D'APPEL, EN DEPIT D'UN DESISTEMENT DE L'APPEL DE JEAN
Source officielleciv3
60794c419ba5988459c45089
6 décembre 1989
6 décembre 1989
dirigés après dix ans s'il s'agit de gros ouvrages, après deux ans pour les menus ouvrages ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Nancy, 14 janvier 1988), que, chargée en 1972, par l'association Saint-Joseph
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2009:C200109
22 janvier 2009
22 janvier 2009
pendant "l'interclasse", après le déjeuner précédant la reprise de la scolarité ; Attendu que par décision du 30 juin 2008, le Tribunal des conflits, a estimé que l'action des époux X... de Saint Joseph
Source officielleciv3
613721a8cd580146773f5c0d
12 mai 1992
12 mai 1992
Joseph Z..., 2°/ Mme Joseph Z..., née Thérèse Y..., demeurant tous deux rue Del Savi, Marquixanes à Vinca (Pyrénées-orientales), en cassation d'un arrêt rendu le 18 janvier 1990 par la cour d'appel
Source officielleciv3
613722f3cd58014677403a2c
25 novembre 1997
25 novembre 1997
Joseph X..., demeurant ..., en cassation d'une ordonnance rendue le 19 septembre 1996 par le juge de l'expropriation du département des Bouches-du-Rhône siégeant au tribunal de grande instance de Marseille
Source officielleciv2
613723eccd5801467740ff3e
28 mars 2002
28 mars 2002
Joseph X..., ayant demeuré ..., décédé, en cassation d'un arrêt rendu le 30 novembre 1999 par la cour d'appel de Riom (2e chambre civile), au profit de Mme Monique Z..., épouse X..., demeurant ...,
Source officiellecr
61372586cd5801467741e7b4
30 mars 1994
30 mars 1994
Joseph, - LA SOCIETE TRANSPORTS BOUDET, civilement responsable, - LA COMPAGNIE AXA ASSURANCES, partie intervenante, contre l'arrêt de la cour d'appel de BOURGES, chambre correctionnelle, du 17 décembre
Source officielle3 SS
CETAT:CETATEXT000007728509
27 mai 1988
27 mai 1988
Pierre B..., Joseph Y..., Robert Z..., Jean-Louis A..., Jean C..., Zacharie D..., Albert E..., Jean G..., Joseph I..., Honoré J..., Rémi J..., Michel K..., Robert L..., Félix M..., Jean-Réné N..., Mmes
Source officielle6 / 10 SSR
CETAT:CETATEXT000007722048
2 octobre 1987
2 octobre 1987
Joseph X... et de Mmes Marie-Rose et Roseline X..., - les conclusions de M. E.
Source officielleChambre 3-3
67ee196e6cff766e94e38a2c
2 avril 2025
2 avril 2025
Etablissement SOCIETE GENERALE représentée par Me Julie DE VALKENAERE de la SELARL JDV AVOCATS, avocat au barreau de NICE Appelante et défenderesse à l'incident Monsieur [E] [W] représenté par Me Joseph
Source officielleciv3
60794b589ba5988459c42c6c
23 février 1983
23 février 1983
AYANT CESSE SON METIER, UN NOUVEAU BAIL RENOUVELABLE PAR TACITE RECONDUCTION A ETE CONSENTI A M JOSEPH X...
Source officielleciv1
60794c149ba5988459c44a66
13 avril 1988
13 avril 1988
Joseph Oulouhodjian et M.
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