Y..., qui présentent des malformations ainsi que des retards de développement et des troubles comportementaux.

X... était conscient d'être atteint au moins d'une pathologie cardiaque, résultant d'une malformation et qu'il n'échappait pas à un suivi médical régulier et ancien ; que l'examen du Docteur Y... révèle

Une intervention chirurgicale pour l'ablation de cette excroissance osseuse lui a été proposée le 3 décembre 2018 et l'intéressé a été opéré de cette malformation le 13 février 2019. M.

#Alejandro Martin Magone contro Commissione europea.#Causa T-73/05.

ainsi que le relève le rapport de l’inspection générale des affaires sociales (IGAS), des effets indésirables pour l’enfant exposé in utero et identifiés par la littérature scientifique, à savoir malformations

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Malgras, première conseillère, - et les observations de Me Airiau, représentant Mme A....

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Malgras, rapporteure, - les conclusions de Mme Kalt, rapporteure publique.

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Malgras, - et les observations de Me Hebrard, représentant Mme C, présente.

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Malgras, - les conclusions de M.

Sibileau, président, Mme Malgras, première conseillère, M. B, magistrat honoraire. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 26 février 2025. La rapporteure, S.

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Sophie Malgras, - les conclusions de M.

Iggert, président, Mme Malgras, première conseillère, Mme Thibault, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 3 novembre 2025. La rapporteure, S.

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Malgras, rapporteure, - les conclusions de Mme Kalt, rapporteure publique, - et les observations de M.

Sibileau, président, Mme Malgras, première conseillère, M. A, magistrat honoraire. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 19 juin 2025. La rapporteure, S.

He was diagnosed with episyndrome against the background of vascular malformation in the right parietal lobe.

La présidente du tribunal a désigné Mme Malgras pour statuer sur les litiges relevant des dispositions de l'article L. 922-2 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile.

Sibileau, président, - Mme Malgras, première conseillère, - M. A, magistrat honoraire. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 28 février 2025. Le président-rapporteur, J.-B.

droits et le versement du revenu de solidarité active ont été suspendus, que le département d'Ille-et-Vilaine a décidé du rétablissement de ses droits après avis favorable de la commission RSA du Pays Maloin