Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Juge des référés
CETAT:CETATEXT000020869140
26 mai 2009
26 mai 2009
dont le siège social est situé 46, rue Colmet Lepinay à Montreuil (93100), représentée par ses représentants légaux en exercice ; la SOCIETE JEAN NIEL, dont le siège social est situé 179, boulevard Emmanuel
Source officielleC.E.S.E.D.A.
64a50c78b8594705dbfcca0d
4 juillet 2023
4 juillet 2023
F R A N Ç A I S E COUR D ' A P P E L D E B O R D E A U X N° RG 23/00145 - N° Portalis DBVJ-V-B7H-NKUC ORDONNANCE Le QUATRE JUILLET DEUX MILLE VINGT TROIS à 18 H 00 Nous, Emmanuel
Source officielle4ème Chambre Section 3
66fb911239036b39a0de81a9
25 janvier 2024
25 janvier 2024
[K] soutient que Mme [Z] souffrait d'arthrose et qu'il était en droit de coter la rééducation de la marche en 9,5 AMS.
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
68008c83ecbbb650faffb04f
16 avril 2025
16 avril 2025
DU 16 AVRIL 2025 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Madame Clotilde RIBET, Présidente de chambre Assesseur : Madame Véronique PUJES, Conseillère Assesseur : Madame Anne-Emmanuelle
Source officielle3ème chambre
CETAT:CETATEXT000038462133
10 mai 2019
10 mai 2019
Vu les autres pièces du dossier ; Vu : - le règlement (UE) n° 1308/2013 du Parlement européen et du Conseil du 17 décembre 2013 portant organisation commune des marchés des produits agricoles ; - le règlement
Source officielle3ème et 8ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000028036191
4 octobre 2013
4 octobre 2013
Christophe Pourreau, Maître des Requêtes, - les conclusions de Mme Emmanuelle Cortot-Boucher, rapporteur public ; 1.
Source officielle1ère chambre
DTA_2202985_20230720
20 juillet 2023
20 juillet 2023
Les requérants font valoir qu'ils ont le projet de partir au Maroc avec leurs deux enfants pour y concrétiser leurs projets professionnels en lien avec le tourisme pour la mise en œuvre desquels ils doivent
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
6034d5e1ad5f35bfc6f86bfb
16 septembre 2016
16 septembre 2016
Ayant constaté que dans les boutiques Mango proposant les vêtements 'Mango Kids' étaient commercialisés des bottines 'Flecos C', des tee-shirts dénommés Ega, Ensy, Emmanuel, et Forest, une parka dénommée
Source officielleCour d'Appel
6253cd6dbd3db21cbdd93538
28 septembre 2016
28 septembre 2016
François RACHOU, Premier président Mme Micheline BENJAMIN, Conseiller Mme Emmanuelle BESSONE, Conseiller GREFFIER LORS DES DEBATS : Mme Françoise COAT.
Source officielleChambre 3-1
627df7300d41e0057d43e18b
12 mai 2022
12 mai 2022
PHYTEO LABORATOIRE Copie exécutoire délivrée le : à : Me Emmanuel LAMBREY Me Flora QUEMENER Me Laure ATIAS Décision déférée à la Cour : Ordonnance de référé
Source officielle2ème Chambre
659f95ee3328fa00087a2518
9 janvier 2024
9 janvier 2024
domicilié en cette qualité audit siège, [Adresse 4] [Localité 3] représenté par Me Sandrine Moncho, avocat au barreau de Grenoble COMPOSITION DE LA COUR : LORS DU DÉLIBÉRÉ : Mme Emmanuèle
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
6711fae47603bf88a18849f9
17 octobre 2024
17 octobre 2024
SYNECARRE [Adresse 2] [Adresse 2] [Localité 5] Représentée par Me Emmanuel WELLER substituant Me Gilles HITTINGER ROUX de la SCP HB & ASSOCIES-HITTINGER-ROUX BOUILLOT & ASSOCIES, avocat au barreau
Source officielleChambre 4-8a
662c94e6b787c4000862f4d5
25 avril 2024
25 avril 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Emmanuelle TRIOL, Présidente Madame Audrey BOITAUD DERIEUX, Conseiller Monsieur Benjamin FAURE, Conseiller
Source officielleChambre 4-8a
662c94e6b787c4000862f4dd
25 avril 2024
25 avril 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Emmanuelle TRIOL, Présidente Madame Audrey BOITAUD DERIEUX, Conseiller Monsieur Benjamin FAURE, Conseiller
Source officielle1ère chambre civile B
615e0d43c25a97f0381f4c8e
10 mars 2015
10 mars 2015
[L] en lui apportant des informations générales sur les tendances des marchés et de l'économie et des avis et conseils personnalisés sur ses placements .
Source officielleCour d'Appel
6253cd01bd3db21cbdd91fb7
4 décembre 2014
4 décembre 2014
à PERPIGNAN de nationalité française ... 66240 SAINT ESTEVE représenté par Me David DUPETIT de la SCP LACHAU-GIPULO-DUPETIT-ESTANG-GALY, avocat au barreau des Pyrénées-Orientales Madame Emmanuelle
Source officiellePÔLE SOCIAL
68deddfc6af9fd1f80966990
1 octobre 2025
1 octobre 2025
- N° Portalis DBY6-W-B7H-DPPS JUGEMENT RENDU LE 01 Octobre 2025 ENTRE DEMANDEUR Madame [N] [L] 12 rue de Lastelle ST SAUVEUR LENDELIN 50490 ST SAUVEUR VILLAGES Comparante, assistée par Me Emmanuel
Source officielle2ème chambre cab. A
66884916342d338c20d4fef3
4 juillet 2024
4 juillet 2024
conseil à l’audience du 02 avril 2024 Jugement prononcé à l'audience publique du 11 Juin 2024 prorogé au 04 Juillet 2024 ENTRE : [O] [P] épouse [H] née le [Date naissance 3] 1963 à [Localité 10] (MAROC
Source officielleChambre 10 cab 10 J
66352960e4b5292aaa662464
30 avril 2024
30 avril 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON Chambre 10 cab 10 J N° RG 19/04075 - N° Portalis DB2H-W-B7D-T5EN Jugement du 30 avril 2024 Notifié le : Expédition : Me Marie MARCOTTE - 471
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
66863d18b1dbbe3bae600432
3 juillet 2024
3 juillet 2024
JUILLET 2024 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Madame Cécile MORILLON-DEMAY, Présidente de chambre Assesseur : Madame Véronique PUJES, Conseillère Assesseur : Madame Anne-Emmanuelle
Source officiellePage 51 sur 224