CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

14 924 résultats pour « Mathé »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de VERSAILLES

ORTA_2207421_20221006

Administratif

6 octobre 2022

6 octobre 2022

saisi en application de l'article L. 521-2 du code de justice administrative : 1°) à titre principal, d'enjoindre au directeur académique des services de l'Education nationale de l'Essonne d'affecter Mathis

Source officielle

Page 51 sur 747

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC8 322 résultats

Journal officiel
Radiations

MATHE-GAUCHE, Hélène, Sylvie

SIREN 902325612Greffe du Tribunal de Commerce de Melun

05/07/2026

Voir →

Modifications diverses

MOLLARD BIANCHI, Mathéo, MOLLARD BIANCHI

SIREN 994236099Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Lyon

05/07/2026

Voir →

Créations

GOUGEON, Mathéo, Jimmy, Joël

SIREN 107033391Greffe du Tribunal de Commerce d'Alençon

05/07/2026

Voir →

Radiations

Boutrouille, Rayan Pierre-Jean Mathéo

SIREN 941052128Greffe du Tribunal de Commerce de Toulouse

05/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

SOCIETE DE MATHEMATIQUES APPLIQUEES ET DE SCIENCES HUMAINES

SIREN 383850351Greffe du Tribunal des Activités Economiques de paris

05/07/2026

Voir →

TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

ORTA_2304594_20250918

Administratif

18 septembre 2025

18 septembre 2025

, en qualité de sous-traitante de la société AC Zamparo, d'autre part, à la société Allianz, en qualité d'assureur de la société Matos.

Source officielle
CAA

1re chambre - formation à 3

DCA_20DA01565_20220607

Admin. Appel

7 juin 2022

7 juin 2022

La société Supermarchés Match demande à la cour d'annuler ce permis en tant qu'il vaut autorisation d'exploitation commerciale.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2201735_20250808

Administratif

8 août 2025

8 août 2025

Barthelemy, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 9 février 2022 par lequel le préfet de la Loire-Atlantique a réglementé le déplacement des supporters du Sporting Club de Bastia à l'occasion du match

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

DTA_2407810_20240823

Administratif

23 août 2024

23 août 2024

nouveau a eu pour effet de reconnaître le droit à la dispense de Mutation, à titre rétroactif à la date du 26 janvier 2024, date de l'enregistrement de la licence de l'intéressé ; - la sanction de match

Source officielle
CA

1ère chambre civile A

6162d67ca2a5768a176c562e

Appel

18 octobre 2012

18 octobre 2012

La mention de 'centaines' de places ne porterait pas sur un seul match mais sur l'ensemble de la saison puisque la station dispose d'environ 400 places.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2013:CO00167

Cassation

19 février 2013

19 février 2013

joueur vers un autre club ; que la société OL a transféré ce joueur en juillet 2009, sans réaliser de plus-value, cependant que ce club n'avait pu se qualifier pour l'UEFA qu'après avoir remporté un "match

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG

ECLI:CE:ECHR:2010:0323DEC001280909

Admin. suprême

23 mars 2010

23 mars 2010

Zacharias Sundström and Mr Matti Kauppi, lawyers practising in Helsinki. A.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccddbd3db21cbdd918ca

Appel

30 juin 2014

30 juin 2014

DEBOUTE la SARL MATE de sa demande au titre de l'article 700 du Code de Procédure Civile. CONDAMNE les parties sur les frais et dépens pour moitié chacune ".

Source officielle
CE

2 / 6 SSR

CETAT:CETATEXT000007722356

Admin. suprême

20 janvier 1988

20 janvier 1988

Derek X... l'attribution d'une licence "M1", déclaré que le match entre le club de Villard-de-Lans et le club de Saint-Gervais serait considéré comme perdu 5/0 et averti le club de Villard-de-Lans que

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montreuil

ORTA_2506407_20250416

Administratif

16 avril 2025

16 avril 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 15 avril 2025, la société par actions simplifiée (SAS) Mathis, représentée par Me Morain, demande au juge des référés, statuant sur le fondement

Source officielle
CC

civ3

61372358cd58014677408919

Cassation

6 octobre 1999

6 octobre 1999

63430 Les Martres d'Artière, en cassation d'un arrêt rendu le 18 décembre 1997 par la cour d'appel de Riom (1re chambre civile), au profit : 1 / de la Société d'exploitation des établissements Maty

Source officielle
TA

Juge unique (3)

DTA_2104787_20231016

Administratif

16 octobre 2023

16 octobre 2023

Par un mémoire enregistré le 25 septembre 2023, la SAS Supermarchés MATCH déclare se désister purement et simplement de sa requête.

Source officielle
CAA

1re chambre - formation à 3

DCA_20DA01504_20230427

Admin. Appel

27 avril 2023

27 avril 2023

Vu la procédure suivante : Par un arrêt avant dire droit du 29 mars 2022, la cour s'est prononcée sur la requête de la société Supermarchés Match demandant l'annulation de l'arrêté du 28 janvier 2020

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c87bbd3db21cbdd8562e

Appel

26 février 2001

26 février 2001

SAUMUR du 14 Décembre 1999 ARRÊT RENDU LE 26 Février 2001 APPELANT : Maître Odile MARTIN-TOUCHAIS ès-qualités de liquidateur à la liquidation judiciaire de la SARL MACH 41 Avenue du Grésillé BP 222

Source officielle
CC

comm

61372368cd580146774095db

Cassation

28 mars 2000

28 mars 2000

est ..., 2 / de la société Cosmotec, dont le siège est ..., 3 / de la société Aticam, dont le siège est ..., 4 / de la société Rhin et Moselle, dont le siège est ..., 5 / de la société Axa Mat

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 3

6a10a69ccdc6046d479b5877

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

L’article litigieux occupe quatre pleines pages illustrées de quatre photographies représentant [L] [G] et [D] [U] à l’occasion d’un match de Rugby au Stade de [Etablissement 1].

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO11053

Cassation

18 octobre 2017

18 octobre 2017

Y... soutient que la SA Matis Technologies – MT a épuisé son pouvoir disciplinaire par la notification de l'avertissement du 4 avril 2011 ; qu'aux termes de cet avertissement, la SA Matis Technologies

Source officielle
CE

Conseil d'État

CETAT:CETATEXT000042074683

Admin. suprême

26 juin 2020

26 juin 2020

de " play-offs " entre les clubs ayant terminé 3ème, 4ème et 5ème de Ligue 2 non plus que le match de barrage devant opposer le vainqueur de ces play-offs au 18ème de Ligue 1.

Source officielle
CA

Chambre 4-1

65ab70c136bfc00008d68b9e

Appel

19 janvier 2024

19 janvier 2024

Après les matchs nous partions souvent manger au restaurant ou [LT] nous invitait.

Source officielle