elle-même les avait sous-traités à la société Varoise Etanchéité Isolation (SVEI) ; qu'il résultait de l'enquête et du procès-verbal de l'inspection du travail que Mohammed D... effectuait les travaux de maçonnerie

, André D... a conservée en prétendant qu'elle lui appartenait à titre personnel ; que cette motocyclette n'a jamais été immatriculée ; que, par ailleurs, ni le jugement du tribunal correctionnel de Macon

ENTREPRISE MARIGNANAISE MACONNERIE GENERALE - EMME G C/ S.A.S.

l'ouvrage, assurée par la société Via assurances, ayant entrepris la construction d'une scierie, a chargé la société Compagnie rhodanienne de travaux publics et de voies ferrées (CRTP) des travaux de maçonnerie

pour fixer le loyer du bail renouvelé à la valeur locative, l'arrêt retient que les locaux sont monovalents du fait de la présence, dans les lieux, dès l'origine de la location, d'un vaste four en maçonnerie

[R] [E] - EIRL, né le 19/12/1988 à [Localité 2], Turquie, exerçant une activité de maçonnerie générale à [Localité 3], aux fins de voir constater son état de cessation des paiements, entendre prononcer

A..., assuré auprès de la société Mutuelles du Mans assurances (MMA), les lots maçonnerie, chape et ravalement à la société Artisan constructeur européen, depuis liquidée, assurée auprès de la société

tribunal correctionnel, des chefs d'exécution de travaux sans permis de construire et en méconnaissance du plan local d'urbanisme, en l'espèce une construction avec ossature en bois de 42 m² et murs en maçonnerie

devenue la société Allianz, sous la maîtrise d'oeuvre de la société Arkeos, aujourd'hui en liquidation judiciaire, assurée par la société Mutuelle des architectes français (MAF) et ont chargé des lots maçonnerie

Par jugement du 22 juillet 2016, le tribunal de commerce de Mâcon a prononcé la liquidation de la société DM Consultant et désigné la SCP [...] en qualité de mandataire liquidateur.

[V] (maçon) et [U] (poseur des menuiseries) sont intervenus à la construction ; qu'il n'y a pas eu de réception des ouvrages ; qu'après expertise, M. et Mme [M] et leur fils (les consorts [M]) ont assigné

avait la qualité de gérant de fait de la société Bati Kent, l'arrêt relève, notamment, que titulaire de la signature sociale, y compris sur les comptes bancaires dès la création de la société de maçonnerie

.., architecte d'intérieur, agissant au nom de l'EURL Marc E..., assurée auprès de la société Mutuelle des architectes français (la MAF), a été chargé de la maîtrise d'oeuvre ; que les travaux de maçonnerie

[D] [X], gérant de la SARL TP Est, spécialisée dans le maçonnerie et le terrassement, mandaté par le syndicat des copropriétaires du [Adresse 8] à [Localité 5] pour procéder à la réfection des cheminée

[G] [O], artisan maçon indépendant, s'est rendu au domicile de M. [H] [B] afin d'établir un devis de changement de gaine de chaudière. M. [O] est monté dans les combles avec M.

A compter du 1er septembre 2014, la salariée a occupé l'emploi de vendeur comptoir au sein de l'agence de Mâcon. 3.

l'arrêt attaqué (Poitiers, 14 juin 2000), que les époux Y... ont, en 1977, confié la construction d'une maison au Groupement d'intérêt économique Poitevin du Bâtiment (le GIE) qui a sous-traité le lot maçonnerie-gros-oeuvre

[W] a été engagé en 2006 comme maçon par la société Grands travaux du Limousin, aux droits de laquelle se trouve depuis 2010 la société Eiffage construction Limousin. 2.