Gaultier », commercialisait le parfum « Le Mâle », conditionné dans un flacon en forme de tronc masculin sans bras, à la musculature marquée, de couleur bleutée, surmonté d'un bouchon cylindrique métallique

En janvier 2009, la société Intek France a commandé à la société Vercors electro erosion (la société V2E), concepteur et réalisateur de moules métalliques destinés à la fabrication de produits en plastique

syndic, assurée auprès de la Société lilloise d'assurances et de réassurances et de la Compagnie d'assurances réunies (CAR), devenue Mutuelle alsacienne, la fourniture et le montage d'un bâtiment métallique

qu'au cours d'une opération de changement de moule sur une presse, une salariée intérimaire mise à la disposition de la société Faurecia Automotive Industrie a été blessée par la chute de cette pièce métallique

Y... a déclaré vouloir céder sa clientèle "métal" à compter du 2 janvier 1991 et ne conserver que le secteur "bois"; que des discussions ont eu lieu entre les parties, au cours desquelles il a demandé

Jean-Claude X... s'est porté caution solidaire envers la Banque nationale de Paris, devenue BNP-Paribas, (la banque) de tous engagements de la société Métal Ouvre envers celle-ci ainsi qu'à concurrence

Les travaux ont été confiés notamment : - à la société Noyon, assurée auprès de la société MMA IARD pour le lot métallerie-serrurerie ; - à la société Isigny peinture, assurée auprès de la SMABTP,

et économique, 30 janvier 2019, pourvoi n° 17-16.604), la société L'Achemineur (le voiturier) s'est vu confier par la société de droit suisse Valimpex, commissionnaire de transport, le transport de métaux

préfet de [Localité 6] a institué des servitudes d'utilité publique (SUP) sur un site anciennement exploité comme fonderie par la société Thomson-Brandt en raison d'une pollution aux hydrocarbures, métaux

actions simplifiée, dont le siège est [Adresse 3], 3°/ à la société Giraud-Serin, société par actions simplifiée, dont le siège est [Adresse 4], venant aux droits de la société Serin constructions métalliques

conseil international (DCI), société anonyme, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 27 octobre 1999 par la cour d'appel de Paris (1re chambre, section S), au profit du Syndicat des métaux

mortalité du poisson, en raison, d'abord, de leur charge considérable en matière organique (DCO) et éléments de dégradation desdites matières (ammoniums, nitrites) ainsi que de leur concentration en métaux

été dispensée ; que la protection de l'accès à une machine dangereuse n'était pas effectuée au sens de la législation, comme l'ont constaté les contrôleurs du travail ; que, d'ailleurs, " des tiges métalliques

A... remplaçait une ligne existante défaillante, sur poteaux métalliques, par des câbles neufs ; qu'il était amené à décrocher de son ancrage un câble en place, sur un support implanté ; "que, pour

et de non-respect de la réglementation relative à l'hygiène et la sécurité des travailleurs ; "aux motifs que le 13 mai 1991 vers 15 heures 30, lors de la réalisation des travaux de charpente métallique

auquel la Cour se réfère expressément ; que le fil de cuivre visé par la prévention ne pouvait avoir comme propriétaire qu'EDF, ce qui aurait dû conduire Peter X..., qui exerce le métier de négociant en métaux

amenée à envisager un licenciement collectif d'ordre économique, elle doit rechercher les possibilités de reclassement à l'extérieur de l'entreprise en particulier dans le cadre des industries des métaux

loués peut résider dans le fait que la transformation constatée a entraîné un accroissement de l'activité commerciale du preneur ; qu'en s'abstenant de rechercher si la construction d'un hangar métallique