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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
3ème Chambre
DTA_2508093_20260512
12 mai 2026
12 mai 2026
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Pellerin, - et les conclusions de M. Martin, rapporteur public.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2600223_20260512
12 mai 2026
12 mai 2026
Poujade, président du tribunal, Mme Pellerin, première conseillère, Mme Villebesseix, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 12 mai 2026.
Source officielleTribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
DTA_2600463_20260504
4 mai 2026
4 mai 2026
inguinale droite ; les examens du ganglion lombo-aortique retiré ont conclu à un adénocarcinome dont la morphologie et le phénotype cadraient avec une origine gynécologique basse primitive ; l’IRM pelvienne
Source officielle3ème Chambre
DTA_2503676_20250925
25 septembre 2025
25 septembre 2025
Le rapport de Mme Pellerin a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2504001_20250925
25 septembre 2025
25 septembre 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Pellerin, - et les observations de Me Nguyen, représentant M. B. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2504366_20260319
19 mars 2026
19 mars 2026
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Pellerin, - et les conclusions de M. Martin, rapporteur public.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2303913_20240516
16 mai 2024
16 mai 2024
Délibéré après l'audience du 25 avril 2024, à laquelle siégeaient : Mme Grenier, présidente, Mme Pellerin, première conseillère, M. A, magistrat honoraire.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2304126_20251016
16 octobre 2025
16 octobre 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Pellerin, - et les conclusions de M. Martin, rapporteur public.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2301107_20250605
5 juin 2025
5 juin 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Pellerin, - les conclusions de M. Martin, rapporteur public, - et les observations de Me Peres, représentant M. B.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2302956_20251120
20 novembre 2025
20 novembre 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Pellerin, - et les conclusions de M. Martin, rapporteur public. Considérant ce qui suit : M.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2305683_20241121
21 novembre 2024
21 novembre 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Pellerin, - les conclusions de M.
Source officielleEloignement urgent
DTA_2305932_20231107
7 novembre 2023
7 novembre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Pellerin, - et les observations orales de Me Salin, avocat commis d'office, représentant M. A et en présence de M.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2306176_20240411
11 avril 2024
11 avril 2024
Délibéré après l'audience du 28 mars 2024 à laquelle siégeaient : Mme Grenier, présidente, Mme Pellerin, première conseillère, M. C, magistrat honoraire.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2305330_20241121
21 novembre 2024
21 novembre 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Pellerin, - et les conclusions de M. Martin, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2303491_20250515
15 mai 2025
15 mai 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Pellerin, - les conclusions de M. Martin, rapporteur public, - les observations de Me Coirier, représentant M.
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
DTA_2510763_20250929
29 septembre 2025
29 septembre 2025
A..., représentée par Me Pelgrin, demande au juge des référés : 1°) d’ordonner, sur le fondement des dispositions de l’article L. 521-1 du code de justice administrative, la suspension de l’arrêté du
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
DTA_2510764_20250929
29 septembre 2025
29 septembre 2025
A..., représentée par Me Pelgrin, demande au juge des référés : 1°) d’ordonner, sur le fondement des dispositions de l’article L. 521-1 du code de justice administrative, la suspension de l’arrêté du
Source officielle1ère Chambre
DTA_2201603_20220707
7 juillet 2022
7 juillet 2022
Boutou, président, Mme Pellerin conseillère, Mme Bazin, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 7 juillet 2022. La rapporteure, Signé C.
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
616274037705f25f43643fdc
6 février 2014
6 février 2014
REQUETE : SA SDC ayant son siège au Village [Localité 1] prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège représentée par : Me Luca DE MARIA de la SELARL PELLERIN
Source officiellePôle 6 - Chambre 2
6162fde63ebbdffcbea6a9a8
1 septembre 2011
1 septembre 2011
Etablissement Public L'OPERA NATIONAL DE PARIS représenté par son président du conseil d'administration et tous représentants légaux [Adresse 2] [Localité 7] représenté par la SCP DUBOSCQ et PELLERIN
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