Le 3 mai 2008, le plancher du balcon d'une chambre située à l'étage s'est effondré. 4.

du syndicat des copropriétaires, calculer sur cinq années le montant de l'indemnité d'occupation à verser par la société et calculer les tantièmes de copropriété qui correspondent aux surfaces de planchers

Les époux [J] font à juste titre valoir que lors de la réception des travaux d’aménagement de la charpente et du plancher, le désordre n’était pas visible dans la mesure où les plaques de placoplâtre n

joindre à la demande d'autorisation de construire, les personnes physiques qui déclarent vouloir édifier ou modifier pour elles-mêmes : a une construction à usage autre qu'agricole dont la surface de plancher

par des plaques en aggloméré, - les lambourdes sont en contact avec le sol en terre ou sur briques, - le taux d'humidité est anormalement élévé au niveau du plancher et du bas des cloisons du local

[F] [G], en personne Assisté de Me Pauline PLANCQ, Avocat Intervenants : Me [M] [Q], mandataire judiciaire SELARL AMAJ, représentée par Me [K] [T], administrateur judiciaire Par jugement en date du 04

national de l'ordre des médecins a rejeté sa demande tendant à l'annulation de la décision du 9 juin 1993 du conseil départemental des Hauts-de-Seine autorisant les docteurs Z... et X... à apposer une plaque

qu'il résulte de l'instruction que l'accident survenu le 27 août 1980 vers 0h 45 au cours duquel un car de la SOCIETE DES CARS ANTRAS a été fortement endommagé a été provoqué par la présence d'une plaque

F..., cf. productions), faisant apparaître sur la façade de l'immeuble situé à Luxembourg ... à gauche de la porte d'entrée une plaque dorée avec le nom de la société Holteide Investissement SA, ainsi

qu'ayant visé les conclusions de M. et Mme D..., qui présentaient des prétentions tendant à l'indemnisation, par la société Projinvest et la société [...] , des désordres affectant l'escalier, le plancher

nationale des imprimeries de labeur et arts graphiques exclut seulement du champ d'application de celle-ci, d'une part, les entreprises relevant du textile ou de la métallurgie, telles que la gravure de planches

attestation d'assurance au bailleur, ce dernier étant lui-même assuré contre l'incendie » était susceptible de s'étendre aux dégradations à la suite du dégât des eaux affectant les gros murs et le plancher

ayant entraîné une incapacité totale de travail supérieure à huit jours avec arme ; "aux motifs que Christophe A... expliquait que l'un des agresseurs lui avait porté plusieurs coups et que, sur planche

enquêteurs lors de la perquisition ; les adolescentes figurent elles-mêmes sur des clichés pris en 1995, lors d'une séance de "bain de boue" et dont les clichés constituent le scellé N 1", que "la planche

marge d'initiative limitée ; qu'elle n'avait aucune initiative pour la fixation des prix des produits du catalogue, représentant 90 % des ventes ; qu'en ce qui concerne les autres ventes, les prix planchers

rappelant des caissons de fruits et légumes pour maintenir le plateau, d'un bumper en inox, de l'utilisation du métal pour le plateau rectangulaire avec les différents compartiments séparés par des planches

- elle a délivré un terrain à bâtir d'une surface de 500 m2 avec la possibilité d'y édifier une construction ayant une surface de plancher de 250 m2 .

L'expert a constaté que la surcharge du plancher constituait un vice caché car il n'était pas connu des parties ni apparent, et qu'il rendait l'immeuble impropre à sa destination puisque plancher menaçait

lot menuiseries intérieures et extérieures, le lot charpente qui comprenait la dépose de la couverture, la révision de la charpente et la pose d’une couverture neuve en tuiles outre la création d’un plancher

du salarié et du certificat médical qu'il avait produit, qu'il a eu la possibilité de faire des observations durant un mois, et qu'il a indiqué lui-même que le salarié avait été amené à découper des plaques