En retour au levant longeant la route nationale, porcellière, poulaillers.

porcs, et parce qu'après réflexion la coopérative des agriculteurs de la Mayenne avait recruté non pas un nouveau technicien porc mais un ingénieur agronome ayant une vision plus globale d'un élevage porcin

Il fait valoir que : - les biens vendus le 10 juillet 2018 par les époux A à l'EARL de Kerloïc portaient sur divers types de biens, dont des bâtiments d'élevage porcin et des terres agricoles destinées

Il fait valoir que : - les biens vendus le 10 juillet 2018 par les époux A à l'EARL de Kerloïc portaient sur divers types de biens, dont des bâtiments d'élevage porcin et des terres agricoles destinées

. # Powell Duffryn plc gegen Wolfgang Petereit. # Ersuchen um Vorabentscheidung: Oberlandesgericht Koblenz - Deutschland. # Brüsseler Übereinkommen - Gerichtsstandsvereinbarung - In der Satzung einer Aktiengesellschaft

X... s'est fait radier de la Mutualité Sociale Agricole en qualité de chef d'entreprise le 1er octobre 1988 et en qualité de chef d'exploitation et éleveur porcin le 30 juin 1995 ; qu'aucun élément du

BREARD, Conseiller, qui a fait un rapport oral de l'affaire avant les plaidoiries, Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Président : Madame Paule POIREL

MERIGNAC ----------------------- N° RG 19/03909 - N° Portalis DBVJ-V-B7D-LEEZ ----------------------- DU 26 AVRIL 2023 ----------------------- ORDONNANCE --------------- Nous, Paule POIREL

avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Christine DEFOY, Conseiller chargé du rapport, Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Paule POIREL

Monsieur Emmanuel BREARD, conseiller,, qui a fait un rapport oral de l'affaire avant les plaidoiries, Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Paule POIREL

---------------------- N° RG 23/00702 - N° Portalis DBVJ-V-B7H-NDSE ---------------------- DU 16 OCTOBRE 2024 ---------------------- ORDONNANCE --------------- Nous, Paule POIREL

publique, devant Catherine LEQUES, conseillère chargé d'instruire l'affaire, qui a retenu l'affaire, Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Paule POIREL

exerçant des fonctions juridictionnelles, qui a fait un rapport oral de l'affaire avant les plaidoiries, Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Paule POIREL

Mme Bérengère VALLEE, Conseiller, qui a fait un rapport oral de l'affaire avant les plaidoiries, Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Mme Paule POIREL

Madame Bénédicte LAMARQUE, conseiller, qui a fait un rapport oral de l'affaire avant les plaidoiries, Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Paule POIREL

exerçant des fonctions juridictionnelles, qui a fait un rapport oral de l'affaire avant les plaidoiries, Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Paule POIREL

] ---------------------- N° RG 24/03499 - N° Portalis DBVJ-V-B7I-N4JX ---------------------- DU 16 AVRIL 2025 ---------------------- ORDONNANCE --------------- Nous, Paule POIREL

BREARD, Conseiller, qui a fait un rapport oral de l'affaire avant les plaidoiries, Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Président : Mme Paule POIREL

PACIFICA ---------------------- N° RG 22/04352 - N° Portalis DBVJ-V-B7G-M4UQ ---------------------- DU 17 JANVIER 2024 ---------------------- ORDONNANCE --------------- Nous, Paule POIREL

cotisations supplémentaires de taxe foncière sur les propriétés bâties auxquelles il a été assujetti à raison de l'aéroport de Saint-Brieuc Armor au titre de l'année 2008 dans les rôles des communes de Pordic