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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Tribunal Administratif de la Guyane
DTA_2501293_20250827
27 août 2025
27 août 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 7 août 2025, Mme B A, représentée par Me Moraga Rojel, demande au juge des référés, sur le fondement de l'article L. 521-3 du code de justice
Source officielleTribunal Administratif de la Guyane
DTA_2501294_20250827
27 août 2025
27 août 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 7 août 2025, Mme C A, représentée par Me Moraga Rojel, demande au juge des référés, sur le fondement de l'article L. 521-3 du code de justice
Source officielleCASELAW;DECISIONS;SCREENINGPANEL;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-45332
3 septembre 1998
3 septembre 1998
ITALIE CASE OF ROSELLI v.
Source officielleChambre référés
6631395b19f939ca6242ee68
30 avril 2024
30 avril 2024
ROSE RAVALEMENT., dont le siège social est sis [Adresse 6] non comparante S.A.S.
Source officielleCour d'Appel
6253cabebd3db21cbdd8becd
4 avril 2008
4 avril 2008
Par déclaration enregistrée le 13 juillet 2006 au greffe de la Cour Madame Rose X... a interjeté appel de cette décision.
Source officielleCour d'Appel
6253cbb2bd3db21cbdd8e062
1 juin 2011
1 juin 2011
* * * FAITS, PROCEDURE ET MOYENS DES PARTIES : Monsieur Jean Jules X...et son épouse Madame Marie Rose A... sont propriétaires d'une maison sur la commune de Furiani.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2012:SO00341
10 janvier 2012
10 janvier 2012
75017 Paris, 1°/ au syndicat CGT Thalès services, dont le siège est 66-68 avenue Pierre Brossolette, 92247 Malakoff, 2°/ au syndicat CFDT Thalès services, dont le siège est 20-22 rue Grange Dame Rose
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
ORTA_2308327_20230630
30 juin 2023
30 juin 2023
A C et à Rose C.
Source officielleTribunal Administratif de Montreuil
ORTA_2102006_20220825
25 août 2022
25 août 2022
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 11 février 2021, la société DEUTSCHE Asset Management Investment mbH pour le compte du fonds Deam-Fonds ROSE, représentée par Me Robert, demande
Source officielleCour d'Appel
6253cc24bd3db21cbdd8f3d8
3 avril 2012
3 avril 2012
Y..., où vit Lilas-Rose, serait insalubre et qu'il y aurait lieu de s'interroger sur l'état psychologique de M. Y.... Ainsi, les attestations de Mme Z... et de M.
Source officiellecr
6079a84f9ba5988459c4c8b6
22 mai 1984
22 mai 1984
ROSE ET Y...
Source officielleJCP- Juge Ctx Protection
69d03d07cdc6046d47091036
3 avril 2026
3 avril 2026
LYONNAISE DE BANQUE Rep/assistant : Maître Christine ROUSSEL-SIMONIN de la SELARL DIAJURIS, avocats au barreau de CLERMONT-FERRAND C / Monsieur [W] [U] GROSSE DÉLIVRÉE LE : 03 Avril 2026 A
Source officielle18° chambre 1ère section
66352b84e4b5292aaa6630ba
2 mai 2024
2 mai 2024
PLANTES RP AVOCAT DEFENDERESSE représentée par Maître Deny ROSEN de la SELARL ROSEN-POULAIN - #P0453 ORDONNANCE DE CLÔTURE Nous, Jean-Christophe DUTON, Vice-président Assisté de Christian GUINAND, Greffier
Source officielleChambre 2 A
6a210d77cdc6046d470992f1
2 juin 2026
2 juin 2026
au barreau de COLMAR Mme [U] [Q] [P] Représentée par Me Guillaume HARTER de la SELARL LX COLMAR, avocat au barreau de COLMAR Société MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES Représentée par Me Camille ROUSSEL
Source officielle5 SS
CETAT:CETATEXT000007806256
10 janvier 1992
10 janvier 1992
Salat-Baroux, Auditeur, - les observations de la SCP Célice, Blancpain, avocat de la société "Roussel-Uclaf", - les conclusions de M.
Source officielleTrib. de Commerce
6a04625acdc6046d4794ed90
11 mai 2026
11 mai 2026
RCS et au RM de FOIX sous le numéro 907 850 317 Débats à l'audience en chambre du conseil du 11 mai 2026 Composition du Tribunal à l'audience et lors du délibéré : Président : Monsieur François ROOSEN
Source officielleTrib. de Commerce
6a046277cdc6046d4794ef15
11 mai 2026
11 mai 2026
DE COMMERCE DE FOIX 11/05/2026 JUGEMENT DU ONZE MAI DEUX MILLE VINGT-SIX Débats à l'audience du 11 mai 2026 Composition du Tribunal à l'audience et lors du délibéré : Président Monsieur François ROOSEN
Source officielleChambre 2-4
69d18de6cdc6046d4724fd90
29 janvier 2025
29 janvier 2025
[C] [F], contrôleur principal des finances publiques, présent Partie défenderesse : SARL LES LANDES DU ROSEY, (RCS PARIS 451 723 399), Société à responsabilité limitée, dont le siège social est [Adresse
Source officielle4e chambre
63c2571f0bfda47c900761f9
10 janvier 2023
10 janvier 2023
SJS IMMO [Adresse 2] [Localité 21] Représentant : Me Véronique BUQUET-ROUSSEL de la SCP BUQUET-ROUSSEL-DE CARFORT, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 462 et Me Stéphane BULTEZ,
Source officielle5ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2022:455165.20220531
31 mai 2022
31 mai 2022
Olivier Rousselle, conseiller d'Etat, - les conclusions de M. Florian Roussel, rapporteur public. La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SARL Delvolvé et Trichet, avocat de Mme B.
Source officiellePage 51 sur 1162