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1 203 résultats pour « Talbi »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1ère Chambre

635b721bb201587f74be0437

Appel

27 octobre 2022

27 octobre 2022

Or, il ressort de la lecture du devis détaillé qu'il était prévu la fourniture et la pose d'une « baignoire de 140 x 70 cm droite + tablier et trappe de visite ». Il apparaît ainsi que M.

Source officielle
CA

Chambre Sociale-Section 3

69f43c4ecdc6046d472ddb11

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

Un pont roulant protégeait par des tabliers en amiante sur tout le pont cause de chaleur extrême du convertisseur. L'alliage ferreux remplissait le convertisseur pour se transformer en acier liquide.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG

ECLI:CE:ECHR:2024:1205DEC000090418

Admin. suprême

5 décembre 2024

5 décembre 2024

  Slovakia , no. 8227/04, 15 September 2009; and Talpis v.   Italy , no.   41237/14, 2 March 2017). 19.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2021:C200185

Cassation

4 mars 2021

4 mars 2021

Personne n'est présent lors de notre passage, le tablier du volet de la fenêtre du rez-de-chaussée donnant sur rue est baissé. Sur la boîte aux lettres y est inscrit "I... et Y... J...".

Source officielle
CA

CHAMBRE 8 SECTION 4

63c105d9bf9fd47c90a13848

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

-Sur le remplacement de la baignoire : le constat de sortie des lieux relève que la baignoire en acrylique est d'un ton blanc d'origine mais est particulièrement jaunie et que le tablier de la baignoire

Source officielle
CA

Chambre sociale

642fb614cece1704f5747560

Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

perdition de chaleur, en contact avec les garnitures et la tresse amiantée qui servait de joint, contact avec des plaques en amiante et port de vêtements de protection en amiante (gants, casquettes, tabliers

Source officielle
CA

1re chambre 2e section

650d316171dfcd83182014d4

Appel

5 septembre 2023

5 septembre 2023

chambre mitoyenne à la salle de bains, que le radiateur de la cuisine qui avait une fuite a été désactivé, * que dans la salle de bains, le sol sous la baignoire est détrempé et déborde jusqu'au tablier

Source officielle
CA

5e Chambre

6364bc46e405357f749ead42

Appel

3 novembre 2022

3 novembre 2022

Les EPI mis à disposition sont des EPI standards : tablier, gants, cagoule.les salariés disposent de ces équipements depuis Eiffage.

Source officielle
CA

Chambre 1-1

6620b8b8bd6a8f00086ab76f

Appel

17 avril 2024

17 avril 2024

considère que la convention lui est opposable, puisque les engagements n'ont pas été pris intuitu personae et qu'elle tire toujours des avantages de cet acte au regard de la ligne enterrée accrochée au tablier

Source officielle
CA

2e chambre sociale

66ff85b3a4ff9ec259c096de

Appel

3 octobre 2024

3 octobre 2024

était arrivée il était prêt à partir et se gênait pas à tout laisser sans se soucier de l'équipe et du boulot qu'il restait (...) il respectait à la minute quand c'était 14 h ou 22 h il déposait son tablier

Source officielle
CA

1re chambre sociale

67f753e3eb05d6bf6564da50

Appel

9 avril 2025

9 avril 2025

La seconde est celle de l'appelante portant un tablier en plastique. Elle fonde également ses demandes sur les mêmes attestations de personnes voyageant avec elle en train.

Source officielle
CA

Chambre Sécurité Sociale

686611e1957d68b57534e39e

Appel

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Elle travaillait alors en «'salle blanche'» et devait porter des équipements de protection (masque, gants et tablier de protection) lorsqu'elle effectuait des tâches susceptibles de l'exposer à un produit

Source officielle
TJ

8ème chambre 2ème section

65849138e41137cbf9fc8574

T. Judiciaire

21 décembre 2023

21 décembre 2023

microfissures permettant l’infiltration de l’eauManque d’étanchéité au niveau du sol de la salle de bainsPlaque de carrelage cassée au niveau du sol de la salle de bainsPlaque de carrelage cassée au niveau du tablier

Source officielle
CA

8ème chambre

6a210cfacdc6046d47098301

Appel

3 juin 2026

3 juin 2026

de bétons, que les abords de la zone comprennent une partie végétalisée non entretenue, en limite de propriété, la présence de blocs de béton, de tôles, de déchets divers, de morceaux de bois, d'un tablier

Source officielle
CA

CHAMBRE 8 SECTION 4

6a226387cdc6046d4739469c

Appel

4 juin 2026

4 juin 2026

qu'il procède lui-même aux travaux de rénovation, avec des photographies laissant apparaître un lieu considérablement dégradé (fenêtres cassées, WC cassé, évier arraché, prises électriques cassées, tablier

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2020:C200604

Cassation

9 juillet 2020

9 juillet 2020

X... se trouvait doté de gants en amiante, voire d'un tablier en amiante ; qu'à tous égards, il s'est trouvé être en situation fréquente de respirer des poussières d'amiante dans le contexte de son activité

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 6

6162efb38fe037d2cb4a0511

Appel

13 mai 2011

13 mai 2011

de 2 660,19 euros concerne la pose d'un carrelage sur le balcon et le remplacement du plan vasque existant par un plan vasque en teck avec un jeu de console chromées et la reprise de faïence sur le tablier

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8fdbd3db21cbdd86ebc

Appel

16 mars 2004

16 mars 2004

Il relatait que Michèle LAUGIER venue le consulter la première fois à la clinique le 7 septembre 1999, présentait une surcharge pondérale de 25 kilogrammes, qui avait provoqué l'apparition d'un tablier

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdd4bd3db21cbdd94a0f

Appel

10 janvier 2020

10 janvier 2020

qu'il y a manquement en la matière; elle soutient qu'en l'espèce l'étanchéité est assurée par le carrelage posé sur les murs de la salle de bain, le joint d'étanchéité de la baignoire et la pose d'un tablier

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2015:SO01533

Cassation

29 septembre 2015

29 septembre 2015

qu'il doit respecter les règles en matière d'hygiène/qualité et de suivi de la traçabilité (chaîne du froid, température, pertes, ... ) et aussi porter et faire porter les équipements de sécurité (tablier

Source officielle

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