sur la longueur de ce panneau', - le rapport d'assurance suite à l'incident mentionnant : 'le technicien de Bombardier a mal appliqué de la colle pendant des réparations intérieures, endommageant le tapis

Le 27 juin 2016, il a été victime d'un accident du travail décrit comme suit par son employeur : « [L] a mis la main gauche dans la bande transporteuse en marche du tapis et s'est fait coincer le bras

Le tapis du salon :l’état des lieux d’entrée note un large tapis beige, propre. L’état des lieux de sortie relève qu’il est à jeter, avec la présence de mites et de vers.

[S] [W] de révéler à Me[T] ès qualités où se trouvent la paire de canapé, le tapis chinois, le tapis Pemjab, 2 chaises en bois noir époque Napoléon III, une ménagère en inox et plastique, un buffet vaisselier

que l'inspection du travail a relevé les dysfonctionnements de la machine dès lors que le système de sécurité de la machine n'a pas fonctionné puisque les pales se sont mises en mouvement alors que le tamis

l'administration des douanes qu'il y a juxtaposition dans un même lieu des installations de l'entreprise X... et de la société Dhesy Drome ainsi qu'interconnexion notamment par un dispositif d'élévateurs et tapis

à la suite de l'inspection des 20 mars au 21 avril 2023 a conclu que la maîtrise des risques était insuffisante et qu'il était " urgent de remédier aux étouffements d'animaux constatés au niveau des tapis

l'encaissement des achats, vous vous êtes contenté d'enregistrer rapidement et à la main sur votre caisse les références des articles que vous énonçait Mme Sandrine Y..., articles qui ne se trouvaient pas sur le tapis

FAITS, PROCÉDURE, MOYENS ET PRÉTENTIONS DES PARTIES Le 15 juin 2016, Mme [P] [S], épouse [W], est tombée et s'est blessée en utilisant un tapis roulant de course dans une salle de sport exploitée

mise en route, - présence de résidus métalliques et d'une cale latérale de vilebrequin en fond de carter, - jeu excessif de la bielle n°2, - détérioration des deux coussinets de la bielle n°2, - tamis

’expert judiciaire a par ailleurs chiffré à la somme de 52 612,47 euros T.T.C. le coût du préjudice matériel subi par Mme [N] (frais de nettoyage de vêtements noircis, rachat de linges de maison, de tapis

Il souligne ainsi la nécessité d’enlever la totalité de l’enrobé actuel, de mettre en place un tissu anti-contaminant et de refaire le tapis enrobé bitumeux, pour remédier aux désordres constatés.

comme stagiaire, par sa candidature du 27 novembre 2017, Monsieur [K] [H] crée en 2021 la société PAIHEME STUDIO SARL qui commercialise des affiches, vêtements, stickers, pin's, puzzles, porte-clés, tapis

travail le 23 février 2017 qui mentionnait : 'alors qu'il était penché en train de ramasser des colis dans un container, il a reçu sur l'épaule gauche 3 gros cartons que son collègue avait posé sur un tapis

SOLIDAIRE, prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Etienne BATAILLE de la SCP SCP Etienne BATAILLE, Julien TAMPE

l'objet d'un nettoyage effectué une semaine après le départ des locataires, qui a duré cinq heures et a coûté 108 euros, - il est exact, par ailleurs, que l'état de sortie n'a pas mentionné que le tapis

10 place de la Joliette - 13567 MARSEILLE CEDEX 2 représenté par Me Cécile SCHWAL de la SELARL SCHWAL & ASSOCIES, avocat au barreau de NICE INTIMEES Madame [H] [R], demeurant 2 Avenue du Tapis

27 mars consigné en mes livres, je me suis rendu à votre domicile le mercredi 3 avril à 11 heures pour constater avec vous la présence d'un matériau contenant très vraisemblablement de l'amiante et tapissant

namely that because of the impending severe punishment, there was a danger of the applicant’s absconding and, moreover, since the investigation was still progress, he could influence some witnesses or tamper

Qu’elle a dépensé plus de 3000€ pour ses affaires personnelles, et affaires qu’elle a été contrainte de jeter (lit, matelas, tapis couettes, aspirateur, produits ménage …).