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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
soc
613721cbcd580146773f7694
18 mars 1993
, dont le siège est à Montreuil (Seine-et-Marne), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 12 octobre 1990 par la cour d'appel de Paris (18e chambre B), au profit de la société des magasins "Armand Thiery
Cour d'Appel
6253cd94bd3db21cbdd93bdd
19 mai 2017
général : 15/ 11436 Décision déférée à la Cour : Arrêt du 30 Octobre 2014- Cour d'Appel de Paris-RG no 13/ 09222 APPELANTE SAS PARIS TRANSACTION MARKETING EXERÇANT SOUS L'ENSEIGNE ERIC MAY DEVELOPPEMENT
6079b0b59ba5988459c4f8d8
23 mai 1979
POUR FOURNITURES DIVERSES EFFECTUEES PAR LUI A THIERREE, LA COUR D'APPEL A FAIT UNE FAUSSE APPLICATION DU TEXTE SUSVISE ; PAR CES MOTIFS : CASSE ET ANNULE, MAIS SEULEMENT DANS LA LIMITE DU TROISIEME
6253c853bd3db21cbdd84eda
22 octobre 1999
Thierry X... la somme de 1.000 francs sur le fondement de l'article 700 du Nouveau Code de Procédure Civile, - condamne Monsieur Thierry X... aux dépens.
comm
ECLI:FR:CCASS:2010:CO00056
19 janvier 2010
recevables à en saisir directement la cour d'appel ; Attendu qu'en statuant ainsi, la cour d'appel a violé les textes susvisés ; PAR CES MOTIFS et sans qu'il y ait lieu de statuer sur les autres
ECLI:FR:CCASS:2010:SO00885
21 avril 2010
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Vu les articles L. 1234-1 et L. 1234-5 du code du travail ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que M.
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15 mai 2014
COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 4 - Chambre 1 ARRÊT DU 15 MAI 2014 Numéro d'inscription au répertoire général : 14/ 00355 Décision déférée à la Cour : Arrêt du 21 Novembre 2013 - Cour d'Appel de
10 SS
CETAT:CETATEXT000007837173
5 novembre 1993
cour par M.
cr
éesc/Thierry X
613724f4cd58014677419be3
12 novembre 1987
Thierry, - X...
civ2
61372135cd580146773f1e10
26 avril 1990
Thierry Z..., demeurant ...
3e chambre civile
62d64963aa6a2f06030d25e0
18 juillet 2022
COUR D'APPEL DE MONTPELLIER N° RG 22/00074 - N° Portalis DBVK-V-B7G-PPTY O R D O N N A N C E N° 2022/63 ASSIGNATION A JOUR FIXE (Article 917 CPC) Nous, Thierry CARLIER, magistrat
6253cd9abd3db21cbdd93d78
19 octobre 2017
C/ Thierry Y..., Christel Y... --------------------------- R E P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE POITIERS ORDONNANCE DU PREMIER PRÉSIDENT RÉFÉRÉ Rendue
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24 juin 2016
Grosses délivréesRÉPUBLIQUE FRANÇAISE aux parties le : AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 4- Chambre 1 ARRÊT DU 24 JUIN 2016 (no, 4 pages) Numéro d'inscription au répertoire
ECLI:FR:CCASS:2012:SO01787
26 septembre 2012
Thierry X... est fondée et ne saurait être qualifiée d'abusive.
61372648cd580146774245cf
6 janvier 2004
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le six janvier deux mille quatre, a rendu l'arrêt suivant : Sur le
Chambre civile
642fb64ecece1704f574763b
6 avril 2023
En l'état de ses dernières conclusions déposées le 17 janvier 2023, la SCM ASSOCIATION DENTAIRE AREDIENNE, la SELARL [P] [H] et la SELARL THIBERT VIRGINIE demandent en substance à la Cour : - de confirmer
étant décédé, ses ayants droit ont exercéc/M. Paul X
6079b1769ba5988459c52354
23 février 1995
Paul X... et conduit par le fils de celui-ci, Thierry, alors âgé de 16 ans, qui emmenait un chargement de maïs vers le silo ; qu'en cours de route, au moment où il circulait sur une voie publique, le convoi
ECLI:FR:CCASS:2008:CR04975
17 septembre 2008
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par : - X...
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9 novembre 2012
Non comparant COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ Thierry VERHEYDE, Conseiller délégué à la protection des majeurs, faisant fonction de Président, désigné suivant ordonnance du Premier
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21 novembre 2011
Thierry contradictoire N 2011/ 875 COUR D'APPEL DE CAEN CHAMBRE DES APPELS CORRECTIONNELS AUDIENCE DU 4 NOVEMBRE 2011 ARRÊT DU 21 NOVEMBRE 2011 COMPOSITION DE LA COUR, lors des débats
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