Nantes 0530001N Collège Léo Ferré AMBRIERES Nantes 0530031W Collège Le Grand Champ GREZ EN BOUERE Nantes 0530791X Collège Maurice Genevoix MESLAY DU MAINE Nantes 0720011W Collège Pierre de Ronsard LA CHARTRE SUR LE LOIR Nantes 0720053S Collège Veron

LEGIARTI000036692082

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résultat négatif n'exclut pas l'existence d'une affection qui peut être de particulière gravité et incurable ; Lorsqu'un diagnostic précis de l'affection fœtale ne peut être posé, tous les efforts doivent être mis en œuvre, en accord avec le ou les parents

Article L5121-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 70 > 17

Code de la santé publique

7° Médicament radiopharmaceutique, tout médicament qui, lorsqu'il est prêt à l'emploi, contient un ou plusieurs isotopes radioactifs, dénommés radionucléides, incorporés à des fins médicales ; 8° Générateur, tout système contenant un radionucléide parent

LEGIARTI000036621382

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professionnelle de la maternité, notamment de la grossesse et de l'accouchement, à raison d'une année d'anticipation par enfant mis au monde, dans la limite de 5 années maximum ; -dès l'âge mentionné à l'article L. 161-17-2 du code de la sécurité sociale aux parents

Article Annexe 2 bis

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-vie quotidienne ; -actes essentiels ; -participation à la vie sociale ; -aide à la parentalité (ces activités sont réalisées dans le registre de la compensation et non de l'aide éducative de soutien aux parents en difficultés).

Article ANNEXE 1

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Le chiot doit être issu de parents de races inscrits à un livre généalogique reconnu par le ministère de l'agriculture.

Article Annexe I

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On abordera, à l'aide d'exemples, les rôles et relations au sein du couple, les relations parents-enfants. On indiquera leur évolution, au cours de la vie et/ou liée à des événements (maladie, décès, éloignement, incarcération, perte d'emploi ...).

LEGIARTI000026833773

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ayant une incidence sur la qualité du produit, les éléments qui permettent de différencier le produit certifié des autres produits. 3e exigence : génétique des animaux Les coches concernées par une démarche de certification sont issues d'ascendants (parents

LEGIARTI000051513171

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l'examen génétique prescrit peut révéler des caractéristiques génétiques fœtales sans relation certaine avec l'indication de l'examen et que, dans ce cas, des investigations supplémentaires, notamment des examens des caractéristiques génétiques de chaque parent

Article Annexe

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La cible visée est triple : équipes pédagogiques, bien sûr, mais aussi élèves et parents qui doivent, comme les spécialistes, pouvoir se faire une idée exacte de ce qu'est la formation proposée.

Article Annexe

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Carresse-Cassaber ; Castagnède ; Casteide-Cami ; Casteide-Candau ; Castetbon ; Castétis ; Castetnau-Camblong ; Castetner ; Castillon (canton d'Arthez-de-Béarn) ; Charre ; Cuqueron ; Doazon ; Dognen ; Escos ; Espiute ; Etcharry ; Gestas ; Guinarthe-Parenties

Article Français (suite)

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.: Museau, les parents !

Article 4

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535 (dernière phrase du 4ème alinéa) ; - L. 540 (3ème alinéa du II); - L. 545 (deuxième phrase du 2ème alinéa) ; - L. 547 (1er alinéa), en tant qu'il fixe l'âge du dernier enfant, jusqu'auquel la durée de la période pendant laquelle l'allocation de parent

LEGIARTI000022779630

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2015, les mâles reproducteurs sont de race charolaise, c'est-à-dire de code race 38, et le cheptel conduit selon les conditions de l'appellation d'origine Bœuf de Charolles est inscrit dans le dispositif d'enregistrement et de la certification de la parenté

Article Annexe II

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Creysse, de 1953 à 1987 ; Capen Deguy et Cie, quai Elissalt, Les Récollets, 64500 Ciboure : de 1966 à 1982 ; Cristallerie et verrerie d'art de Vianne SA, Avenue de la Verrerie, 47230 Vianne : De 1928 à 1996 ; Entreprise Babcock, 7, boulevard Alfred-Parent

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