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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre Commerciale
6881beb953f7f060d28c78c5
23 juillet 2025
DU : 23 juillet 2025 N° RG 23/01145 - N° Portalis DBVU-V-B7H-GBAY SN Arrêt rendu le vingt trois juillet deux mille vingt cinq Sur appel d'un jugement au fond du Tribunal de Commerce du PUY EN VELAY
Cour d'Appel
6253c910bd3db21cbdd8720a
28 octobre 2004
N° 04/362 - 2 - Vu le jugement rendu le 14 janvier 2004 par le Juge de l'exécution du Tribunal de Grande Instance du PUY-EN-VELAY, qui a rejeté les demandes de M.
6253ca81bd3db21cbdd8b357
3 avril 2008
Bruno GAUTIER, Conseiller En présence de : Mme Sylviane PHILIPPE, Greffier lors de l'appel des causes et du prononcé Jugement Au fond, origine Tribunal de Grande Instance du PUY EN VELAY, décision
Chambre Sociale
6811aeb881f47e994feb26c5
29 avril 2025
COFEL INDUSTRIES anciennement dénommée COPIREL / [C] [A] jugement au fond, origine conseil de prud'hommes - formation paritaire du puy en velay, décision attaquée en date du 15 mars 2022
6811aeb881f47e994feb26c9
COFEL INDUSTRIES anciennement dénommée COPIREL / [F] [U] jugement au fond, origine conseil de prud'hommes - formation paritaire du puy en velay, décision attaquée en date du 15 mars 2022
6811aeb981f47e994feb26d7
COFEL INDUSTRIES anciennement dénommée COPIREL / [I] [U] jugement au fond, origine conseil de prud'hommes - formation paritaire du puy en velay, décision attaquée en date du 15 mars 2022
6811aebb81f47e994feb26ed
COFEL INDUSTRIES anciennement dénommée COPIREL / [W] [O] jugement au fond, origine conseil de prud'hommes - formation paritaire du puy en velay, décision attaquée en date du 15 mars 2022
6811aec081f47e994feb272b
COFEL INDUSTRIES anciennement dénommée COPIREL / [U] [I] jugement au fond, origine conseil de prud'hommes - formation paritaire du puy en velay, décision attaquée en date du 15 mars 2022
civ3
613723b1cd5801467740cfce
27 février 2001
Jacques Paul A..., 2 / Mme Jacqueline D..., épouse A..., demeurant ensemble Andorra La Vella, Prat de la Creu 24 (Principauté d'Andorre), 3 / la succession de Pierre Auguste A..., époux de E..
AFFAIRES COURANTES
69b855accdc6046d47e428ce
10 juillet 2025
Avocat au Barreau de PARIS, suppléant l'avocat postulant Maître Emel KARTAL, Avocat au Barreau de CLERMONT-FERRAND, et ayant pour avocat plaidant Maître Christophe DEGACHE, Avocat au Barreau du PUY EN VELA
Section du Contentieux
ECLI:FR:CESEC:2021:454674.20211209
9 décembre 2021
Fait à Paris, le 9 décembre 2021 Signé : Christophe CHANTEPY Pour expédition conforme, La secrétaire du contentieux Valérie VELLA
soc
613720f2cd580146773efb56
21 juin 1989
Côte-d'Or), ...Hôpital, en cassation d'un jugement rendu le 8 juillet 1987 par le tribunal des affaires de sécurité sociale de Dijon, dans l'affaire opposant : - Monsieur Pierre X..., demeurant à Velars
10ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:491293.20240724
24 juillet 2024
Bertrand Dacosta La rapporteure : Signé : Mme Alexandra Poirson La secrétaire : Signé : Mme Valérie Vella
Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise
ORTA_2315076_20260129
29 janvier 2026
état de ses écritures : 1°) d’annuler l’arrêté référencé SPA/2023-20 en date du 16 octobre 2023 par lequel le préfet des Hauts-de-Seine a prononcé la fermeture administrative de l’établissement « La Vela
Formation spécialisée
ECLI:FR:CEFSP:2022:459316.20221026
26 octobre 2022
Pour expédition conforme, La secrétaire du contentieux : Valérie VELLA N°459316
ECLI:FR:CEFSP:2022:461424.20221026
Pour expédition conforme, la secrétaire du contentieux : Valérie VELLA 461424
ECLI:FR:CESEC:2023:473262.20230420
20 avril 2023
Fait à Paris, le 20 avril 2023 Signé : Christophe CHANTEPY Pour expédition conforme, La secrétaire du contentieux Valérie VELLA
ECLI:FR:CESEC:2023:474773.20230711
11 juillet 2023
Fait à Paris, le 11 juillet 2023 Signé : Christophe CHANTEPY Pour expédition conforme, la secrétaire du contentieux Valérie VELLA
Bureau des référés
ECLI:FR:Code Inconnu:2021:458561.20211209
ECLI:FR:CECHS:2024:490507.20240724
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