CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

17 572 résultats pour « champagne »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

2ème chambre

DTA_2202554_20240123

Administratif

23 janvier 2024

23 janvier 2024

définitivement du marché de Châlons-en-Champagne ; 2°) d'enjoindre au maire de la commune de Châlons-en-Champagne de lui réattribuer un emplacement, avec reconstitution de son ancienneté dans un délai

Source officielle
CA

6ème Chambre

6780badff25437b69df75b40

Appel

9 janvier 2025

9 janvier 2025

Champagne a exécuté de mauvaise foi le contrat liant les parties s'agissant du compte courant 110 321 219 822 469 ; -  dire et juger que la SA Banque Populaire Alsace Lorraine Champagne n'a pas rempli

Source officielle
CA

1ere Chambre sect.Civile

Portalis DBVQ-V-B7H-FKJN S.A.R.L. CHAMPAGNE MDLc/S.E

652f7934b053208318995bf9

Appel

17 octobre 2023

17 octobre 2023

* * * * * La société Champagne MDL est la société holding du groupe familial Champagne [L] qui coiffe six autres sociétés constituant la branche "Champagne"de l'activité du groupe; quatre sociétés

Source officielle
CE

7ème - 2ème chambres réunies

CETAT:CETATEXT000035107153

Admin. suprême

5 juillet 2017

5 juillet 2017

Vu la procédure suivante : La société Eurovia Champagne-Ardenne et la société SCREG Est ont demandé au tribunal administratif de Châlons-en-Champagne de condamner le centre hospitalier Geneviève de Gaulle-Anthonioz

Source officielle
CE

6ème et 1ère sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000023886610

Admin. suprême

28 mars 2011

28 mars 2011

Article 2 : La décision du 17 octobre 2006 du vice-président de la CHAMBRE REGIONALE DE METIERS DE CHAMPAGNE-ARDENNE est annulée.

Source officielle
CE

2 / 6 SSR

CETAT:CETATEXT000008063062

Admin. suprême

27 octobre 1999

27 octobre 1999

V... et le SYNDICAT DE DEFENSE DE LA CHAMPAGNE VITI-VINICOLE AUBOISE et autres ne sont pas fondés à demander l'annulation du décret du 3 avril 1996 relatif à l'appellation d'origine contrôlée "champagne

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca22bd3db21cbdd8a282

Appel

12 décembre 2007

12 décembre 2007

DUPONT BATI CHAMPAGNE C/ Pascal X...

Source officielle
CE

9ème chambre

ECLI:FR:CECHS:2025:493419.20250425

Admin. suprême

25 avril 2025

25 avril 2025

Vu la procédure suivante : Le centre hospitalier de Châlons-en-Champagne a demandé au tribunal administratif de Châlons-en-Champagne de prononcer la restitution partielle de la taxe sur les salaires acquittée

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2101968_20231116

Administratif

16 novembre 2023

16 novembre 2023

à Châlons-en-Champagne et la basilique Notre-Dame de l'Epine ; 2°) de mettre à la charge du pôle d'équilibre territorial et rural du Pays de Châlons-en-Champagne la somme de 3 000 euros au titre des

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_1900546_20230613

Administratif

13 juin 2023

13 juin 2023

Par une demande en référé introduite par la commune d'Aÿ-Champagne concomitamment à sa requête, le juge des référés du tribunal administratif de Châlons-en-Champagne, par une ordonnance du 2 mai 2019,

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2102625_20231117

Administratif

17 novembre 2023

17 novembre 2023

M. et Mme B sont propriétaires d'une maison d'habitation située 17 rue Varin à Châlons-en-Champagne.

Source officielle
?

ADLC

ADLC:26-DCC-45

droit de la concurrence

17 février 2026

17 février 2026

relative à la création de deux entreprises communes dénommées Bear Champagnole et Bear Poligny par les sociétés Allthi et ITM Entreprises

Résumé IA — à vérifier
CE

Conseil d'État

CETAT:CETATEXT000021497368

Admin. suprême

9 juillet 2002

9 juillet 2002

par laquelle le juge des référés du tribunal administratif de Châlons-en-Champagne a rejeté sa demande de suspension de la délibération n 2002-72 du 25 avril 2002 du conseil municipal de Châlons-en-Champagne

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 2

6528df2caaebb88318fda4b8

Appel

12 octobre 2023

12 octobre 2023

le terme champagne ( Champagne Ruinart) dans la mesure où c'est un produit dont l'appellation est d'origine protégée.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

S.A.R.L. ELS - EUROPEENNE LOGISTIQUE SERVICE Xc/S.A

6253c9babd3db21cbdd891f5

Appel

19 novembre 2007

19 novembre 2007

Clinique de Champagne, dont M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

S.A.R.L. ELS - EUROPEENNE LOGISTIQUE SERVICE MEZERETTEc/S.A

6253ca20bd3db21cbdd8a20c

Appel

19 novembre 2007

19 novembre 2007

Clinique de Champagne, dont M.

Source officielle
CE

2 / 6 SSR

CETAT:CETATEXT000007998230

Admin. suprême

6 octobre 1999

6 octobre 1999

CHAMPAGNE CHRISTIAN Z..., la SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE ET VITICOLE MOUTARD, la S.A.R.L. CHAMPAGNE GRUET et M.

Source officielle
CC

civ1

Mais sur le moyen unique du pourvoi dirigéc/MM. X

ECLI:FR:CCASS:2008:C100643

Cassation

5 juin 2008

5 juin 2008

Le documentaire laisse ainsi entendre que tout le champagne n'est produit qu'à partir de raisins locaux.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nancy

ORTA_1900157_20230118

Administratif

18 janvier 2023

18 janvier 2023

Des appels en garantie ont été formés par la société Atelier Ville et Paysages, la société Eurovia Champagne-Ardenne et la société Edeis.

Source officielle
CE

4ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000028782069

Admin. suprême

26 mars 2014

26 mars 2014

B... et à la SCP Lyon-Caen, Thiriez, avocat de l'université de Reims - Champagne-Ardenne ; Sur le pourvoi de M. B...: 1.

Source officielle

Page 51 sur 879

← PrécédentSuivant →