Codes de loi français

Article 228-8.03

de sauvetage différentes doivent être amenées conformément aux prescriptions du sous-alinéa 2.5 lors d'exercices successifs. 1.5 Les exercices doivent, dans la mesure du possible, se dérouler comme s'il s'agissait réellement d'un cas de situation critique

Article 3

Ce dossier comprend également une analyse critique, au regard de l'évaluation des bénéfices et des risques de la recherche, des données non cliniques et, le cas échéant, cliniques relatives au tissu ou à l'organe.

Article 371 E

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 24 > 07

L'adhérent est mis en mesure de présenter ses observations en réponse aux éventuelles questions et critiques formulées par le centre dans le cadre de cet examen.

Article 371 Q

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 24 > 07

L'adhérent est mis en mesure de présenter ses observations en réponse aux éventuelles questions et critiques formulées par l'association dans le cadre de cet examen.

Article Annexe V

Le candidat doit être capable de : - dégager et hiérarchiser les données et les contraintes de la demande ; - dégager les références techniques, plastiques, historiques, culturelles contenues ou induites ; - décliner les diverses réponses ; - produire

Article 2

a) Architectes en chef des monuments historiques : MONTANT PREVISIONNEL des travaux NIVEAUX DE COMPLEXITE (en euros hors taxes) 1 2 3 Inférieur ou égal à 25 500 8, 66 10, 25 11, 51 85 000 8, 17 10, 16

Article 14

De tout navire de plaisance à utilisation commerciale classé comme un navire à voile historique conçu avant 1965 ou la réplique individuelle d'un tel navire, d'une longueur de coque égale ou supérieure à 24 mètres ; 1.2.

Article A385-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 35 > 51 > 40

l'article A. 441-4 correspond à celle avec correction pour volatilité publiée par l'Autorité européenne des assurances et des pensions professionnelles en vigueur à cette même date ; d) Pour les autres engagements qui ne sont pas provisionnés au taux historique

Article 5-10

Monument historique. ID16b. Site classé. ID16c. - Site inscrit sur la liste du patrimoine mondial. ID16d. Musée ayant reçu l'appellation " musée de France ”, créée par la loi n° 2002-5 du 4 janvier 2002. ID16e.

Article D1524-7

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 52 > 89

Le rapport mentionné au quatorzième alinéa de l'article L. 1524-5 du présent code comprend les informations suivantes : 1° Une présentation de la société d'économie mixte rappelant son historique, son objet social, ses domaines d'activité, l'adresse

Article L253-7

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 32 > 94

traitements par des produits phytopharmaceutiques qui, sur la base des résultats de la surveillance réalisée en application de l'article L. 251-1, s'avèrent nécessaires pour lutter contre un danger sanitaire grave menaçant la pérennité du patrimoine historique

Article R*421-23

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 31 > 76 > 47

pour effet de modifier ou de supprimer un élément que le plan local d'urbanisme ou un document d'urbanisme en tenant lieu a identifié, en application de l'article L. 151-19 ou de l'article L. 151-23, comme présentant un intérêt d'ordre culturel, historique

Article L181-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 37 > 41

délivrance des autorisations mentionnées au 12° de l'article L. 181-2, lorsque l'autorisation environnementale tient lieu de ces autorisations ; 11° La conservation et la mise en valeur des sites patrimoniaux remarquables et des abords des monuments historiques

LEGIARTI000027648252

Equipement critique : équipement dont la défaillance pourrait être critique pour la sécurité et/ ou la sûreté biologiques. 43.

Article Annexe IIc

démarches d'investigation, de résolution de problèmes et d'expérimentation ; • apprendre à mobiliser les outils mathématiques dans des situations liées à la profession ou à la vie courante ; • entraîner à la lecture active de l'information, à sa critique

Article Annexe IIc

des démarches d'investigation, de résolution de problèmes et d'expérimentation ; -apprendre à mobiliser les outils mathématiques dans des situations liées à la profession ou à la vie courante ; -entraîner à la lecture active de l'information, à sa critique

Article Annexe IIc

d'investigation, de résolution de problèmes et d'expérimentation ; . apprendre à mobiliser les outils mathématiques et scientifiques dans des situations liées à la profession ou à la vie courante ; . entraîner à la lecture active de l'information, à sa critique

Article Annexe

La mise en oeuvre des procédures de sécurité, ainsi que l'utilisation ou la maintenance des constituants ou équipements critiques pour la sécurité doivent être confiées à des personnels habilités à l'exercice des fonctions de sécurité et disposant de

Article Annexe IIc

Il s'agit pour le candidat : - De traiter une analyse historique et stylistique, -D'élaborer une proposition, - De traiter une partie de communication technique et technologique, -De préparer la réalisation de pièces. Contenus de l'épreuve.