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6 526 résultats pour « indicateurs procurant des clients »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre sociale 4-5

6883104980821d9a1906fc79

Appel

24 juillet 2025

24 juillet 2025

congé maternité d'[J] [K], responsable clients nationaux RHD, et que Mme [KA] l'assistera et aura la responsabilité de l'assistance commerciale de ce client, sous la responsabilité de [RT] [O], - un

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-5

6883104c80821d9a1906fc99

Appel

24 juillet 2025

24 juillet 2025

congé maternité d'[T] [IU], responsable clients nationaux RHD, et que Mme [EI] l'assistera et aura la responsabilité de l'assistance commerciale de ce client, sous la responsabilité de [SR] [W], - un

Source officielle
TJ

1ère chambre

68c483c3575259d001c6b579

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

pour mener à bien leurs activités et mettre en œuvre ces ressources et procédures avec un souci d'efficacité ; 4° S'enquérir auprès de leurs clients ou de leurs clients potentiels, avant de formuler un

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 10

603276e4d596adab0a69f6c7

Appel

29 janvier 2018

29 janvier 2018

les intentions de ses clients concernant son règlement.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

6260f9476d9e13277d6e3902

Appel

20 avril 2022

20 avril 2022

Ses principaux clients relèvent des marchés du nucléaire, de la défense civile et militaire, des hôpitaux, des universités, des laboratoires de recherche et autres industries spécialisées.

Source officielle
CA

Chambre civile TGI

68f31efb47bd0e19a239d469

Appel

17 octobre 2025

17 octobre 2025

Ce magistrat a indiqué à l'issue des débâts que l'arrêt serait prononcé par sa mise à disposition au greffe le 17 Octobre 2025.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdc6bd3db21cbdd946f7

Appel

22 août 2019

22 août 2019

domaine aloa-tourisme.com, ce qui entretient la confusion entre son logiciel et les produits et services concurrents de CONSONANCE WEB, laquelle a en outre conservé le nom de domaine « incafu.fr » en procédant

Source officielle
CA

Chambre Sociale

64cc955c0fec5dd96933f9e5

Appel

3 août 2023

3 août 2023

- l'attestation de Mme [E] [L] qui indique que 'lors de ma première semaine à la Brioche Dorée, M.

Source officielle
CA

Chambre 1-11 OP

5fd947b779fa4b2f2b767bb6

Appel

10 mars 2020

10 mars 2020

Cette prescription s'applique à l'action en recouvrement de ses honoraires par l'avocat à l'encontre d'un client, personne physique n'agissant pas dans un cadre professionnel.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

60353c1a675de665e9149d0f

Appel

24 mai 2016

24 mai 2016

[W] reproche à l'employeur d'avoir détourné à son profit des clients qu'il suivait habituellement, ou des cadeaux des clients et enfin de lui avoir fait couper les accès au serveur d'information de la

Source officielle
CAA

4ème chambre (formation à 3)

DCA_21BX04663_20231221

Admin. Appel

21 décembre 2023

21 décembre 2023

A, gérant de la société Investeco, la copie de tous les contrats signés entre la société et ses clients entre les mois de janvier et mai 2018, puis en interrogeant certains de ces clients, le service n'a

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc65bd3db21cbdd8ff8b

Appel

3 décembre 2012

3 décembre 2012

Z...qui affrontait de manière injurieuse ses collègues et certains clients comme lui. M. D...explique que M.

Source officielle
CA

Ch. civile et commerciale

6973266acdc6046d47649b2c

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

[F] soutient que : - il a 79 ans et est client de la S.A.

Source officielle
CC

comm

61372379cd5801467740a3ec

Cassation

14 juin 2000

14 juin 2000

1997 par la cour d'appel de Paris (15e chambre civile, section A), au profit du Crédit industriel et commercial, société anonyme, dont le siège est ..., défendeur à la cassation ; Le demandeur invoque

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2013:SO01948

Cassation

27 novembre 2013

27 novembre 2013

X... avait failli dans le suivi de deux clients importants de la société Yema maison horlogère, la cour d'appel s'est fondée sur le seul compte-rendu de l'entretien préalable au licenciement ; qu'en se

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 1

6163964a5fe465b53b77f532

Appel

23 septembre 2010

23 septembre 2010

ARRÊT CONTRADICTOIRE prononcé publiquement par mise à disposition au greffe le 23 septembre 2010 (date indiquée à l'issue des débats) et signé par Christine PARENTY, Président, et Véronique DESMET, Greffier

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2021:C100639

Cassation

20 octobre 2021

20 octobre 2021

Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, les trois moyens de cassation annexés au présent arrêt. Le dossier a été communiqué au procureur général.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2015:C300701

Cassation

16 juin 2015

16 juin 2015

Il est expressément indiqué dans ce document que selon l'architecte les travaux s'élèveront à 170.000 € HT et s'achèveront trois mois après leur début.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2016:SO00822

Cassation

13 avril 2016

13 avril 2016

J'ai alors démarché de nouveaux clients et apporteurs d'affaires.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdbdbd3db21cbdd94546

Appel

28 février 2019

28 février 2019

Il conteste les griefs invoqués et répond en substance que : - il n'a aucunement abusé de l'argent de l'entreprise ; s'agissant du traitement tardif d'un avoir, le client concerné a maintenu et même développé

Source officielle

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