CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre sociale 4-5
6883104980821d9a1906fc79
24 juillet 2025
congé maternité d'[J] [K], responsable clients nationaux RHD, et que Mme [KA] l'assistera et aura la responsabilité de l'assistance commerciale de ce client, sous la responsabilité de [RT] [O], - un
6883104c80821d9a1906fc99
congé maternité d'[T] [IU], responsable clients nationaux RHD, et que Mme [EI] l'assistera et aura la responsabilité de l'assistance commerciale de ce client, sous la responsabilité de [SR] [W], - un
1ère chambre
68c483c3575259d001c6b579
1 juillet 2025
pour mener à bien leurs activités et mettre en œuvre ces ressources et procédures avec un souci d'efficacité ; 4° S'enquérir auprès de leurs clients ou de leurs clients potentiels, avant de formuler un
Pôle 5 - Chambre 10
603276e4d596adab0a69f6c7
29 janvier 2018
les intentions de ses clients concernant son règlement.
Pôle 5 - Chambre 1
6260f9476d9e13277d6e3902
20 avril 2022
Ses principaux clients relèvent des marchés du nucléaire, de la défense civile et militaire, des hôpitaux, des universités, des laboratoires de recherche et autres industries spécialisées.
Chambre civile TGI
68f31efb47bd0e19a239d469
17 octobre 2025
Ce magistrat a indiqué à l'issue des débâts que l'arrêt serait prononcé par sa mise à disposition au greffe le 17 Octobre 2025.
Cour d'Appel
6253cdc6bd3db21cbdd946f7
22 août 2019
domaine aloa-tourisme.com, ce qui entretient la confusion entre son logiciel et les produits et services concurrents de CONSONANCE WEB, laquelle a en outre conservé le nom de domaine « incafu.fr » en procédant
Chambre Sociale
64cc955c0fec5dd96933f9e5
3 août 2023
- l'attestation de Mme [E] [L] qui indique que 'lors de ma première semaine à la Brioche Dorée, M.
Chambre 1-11 OP
5fd947b779fa4b2f2b767bb6
10 mars 2020
Cette prescription s'applique à l'action en recouvrement de ses honoraires par l'avocat à l'encontre d'un client, personne physique n'agissant pas dans un cadre professionnel.
60353c1a675de665e9149d0f
24 mai 2016
[W] reproche à l'employeur d'avoir détourné à son profit des clients qu'il suivait habituellement, ou des cadeaux des clients et enfin de lui avoir fait couper les accès au serveur d'information de la
4ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX04663_20231221
21 décembre 2023
A, gérant de la société Investeco, la copie de tous les contrats signés entre la société et ses clients entre les mois de janvier et mai 2018, puis en interrogeant certains de ces clients, le service n'a
6253cc65bd3db21cbdd8ff8b
3 décembre 2012
Z...qui affrontait de manière injurieuse ses collègues et certains clients comme lui. M. D...explique que M.
Ch. civile et commerciale
6973266acdc6046d47649b2c
22 janvier 2026
[F] soutient que : - il a 79 ans et est client de la S.A.
comm
61372379cd5801467740a3ec
14 juin 2000
1997 par la cour d'appel de Paris (15e chambre civile, section A), au profit du Crédit industriel et commercial, société anonyme, dont le siège est ..., défendeur à la cassation ; Le demandeur invoque
soc
ECLI:FR:CCASS:2013:SO01948
27 novembre 2013
X... avait failli dans le suivi de deux clients importants de la société Yema maison horlogère, la cour d'appel s'est fondée sur le seul compte-rendu de l'entretien préalable au licenciement ; qu'en se
CHAMBRE 2 SECTION 1
6163964a5fe465b53b77f532
23 septembre 2010
ARRÊT CONTRADICTOIRE prononcé publiquement par mise à disposition au greffe le 23 septembre 2010 (date indiquée à l'issue des débats) et signé par Christine PARENTY, Président, et Véronique DESMET, Greffier
civ1
ECLI:FR:CCASS:2021:C100639
20 octobre 2021
Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, les trois moyens de cassation annexés au présent arrêt. Le dossier a été communiqué au procureur général.
civ3
ECLI:FR:CCASS:2015:C300701
16 juin 2015
Il est expressément indiqué dans ce document que selon l'architecte les travaux s'élèveront à 170.000 € HT et s'achèveront trois mois après leur début.
ECLI:FR:CCASS:2016:SO00822
13 avril 2016
J'ai alors démarché de nouveaux clients et apporteurs d'affaires.
6253cdbdbd3db21cbdd94546
28 février 2019
Il conteste les griefs invoqués et répond en substance que : - il n'a aucunement abusé de l'argent de l'entreprise ; s'agissant du traitement tardif d'un avoir, le client concerné a maintenu et même développé
Page 51 sur 327
BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.