Insuffisance cardiaque chronique 1.6.1. Insuffisance cardiaque chronique NYHA III et IV permanent Incompatibilité. 1.6.2 Insuffisance cardiaque classes NYHA I, II Compatibilité selon avis spécialisé. Incompatibilité si FE < 35%. 1.7.

Article Annexe Ia

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DESCRIPTION DES TÂCHES : T4.1 : Réaliser les opérations de contrôle à tous les stades de la transformation et de la fabrication.

Article 9

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inférieur à la valeur indiquée ci-dessus, le conseil d'administration de la Caisse nationale de surcompensation est tenu de le ramener au niveau de cette valeur dans les trois années qui suivent la clôture de la campagne au cours de laquelle cette insuffisance

Article 6

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titulaires ne peuvent être licenciés que pour les motifs suivants : 1° Réduction du nombre d'emplois provoquée soit par des nécessités économiques, soit par des modifications dans les conditions d'exploitation ; 2° Inaptitude physique à l'emploi ; 3° Insuffisance

Article L137-34

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 37 > 05 > 44

Code de la sécurité sociale

. - L'organisme de recouvrement ayant constaté une inexactitude, une insuffisance, une omission ou une dissimulation dans les éléments servant au calcul de la contribution notifie au redevable, par lettre recommandée avec demande d'avis de réception,

Article R27

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 82 > 36

Code des pensions civiles et militaires de retraite

Les dispositions du II de l'article L. 15 ne sont pas applicables lorsque la cessation des fonctions mentionnées ci-dessus résulte d'une sanction disciplinaire ou est motivée par une insuffisance professionnelle.

Article Tableau n° 22

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 32 > 73

Code rural (nouveau)

Cardiaque : insuffisance ventriculaire droite caractérisée ; 2. Pleuro-pulmonaires : -tuberculose et autre mycobactériose (notamment : Mycobacterium xenopi, M. avium intracellulare, M.

Article R4112-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 17 > 98

Code de la santé publique

S'il est constaté, au vu du rapport d'expertise, une insuffisance professionnelle rendant dangereux l'exercice de la profession, le conseil départemental refuse l'inscription et précise les obligations de formation du praticien.

LEGIARTI000025882819

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Informations relatives à la formation Une brève description de l'organisation de la formation dispensée au personnel en charge de la pharmacovigilance est donnée.

Article 156

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-Le recensement a pour objet : 1° Le dénombrement de la population de la France ; 2° La description des caractéristiques démographiques et sociales de la population ; 3° Le dénombrement et la description des caractéristiques des logements.

Article Annexe II - II. Maquette 22

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des diurétiques, des autres traitements antihypertenseurs. e) troubles hydro électrolytiques : -prise en charge des troubles de la natrémie, de la kaliémie, des anomalies du bilan phospho-calcique et des troubles de l'équilibre acido-basique. f) insuffisance

Article 2

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-En matière de cessation de fonctions 1° Admission à la retraite. 2° Acceptation de démission. 3° Licenciement pour insuffisance professionnelle. 4° Licenciement à l'issue d'une période de disponibilité conformément aux dispositions des articles 43

Article Annexe

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ANIMATION, ENCADREMENT Description des activités Mode de calcul Observation I. ― Activités de direction de structures Direction d'une unité de recherche contractualisée ou reconnue par le conseil scientifique. Forfait.

Article Annexe 2

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Exposé des acquis de l'expérience professionnelle Afin de garantir l'anonymat de son dossier, le candidat devra veiller à ne jamais mentionner son nom dans aucune des descriptions qu'il sera amené à faire ou dans les documents qu'il joindra à son dossier

Article 1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 66 > 87

Arrêté du 4 mai 1987 relatif aux associations intermédiaires

Description du projet d'activités au titre d'association intermédiaire précisant notamment : -le territoire sur lequel l'association entend exercer ses activités ; -les catégories de personnes que l'association se propose d'embaucher pour être mises à

Article 10

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Capacité de détection et d'analyse des comportements suspects 4 heures Alerter les forces de l'ordre et faciliter leur intervention Savoir alerter ou faire alerter les forces de l'ordre et sa hiérarchie, Capacité à établir un compte rendu et une description

LEGIARTI000041944152

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l'essai (point de contact permanent en cas d'urgence) Compagnie d'assurance et numéro de police d'assurance (facultatif) Les coordonnées de la personne responsable de l'essai Nom Adresse mail N° de téléphone Poste/Responsabilités Description

Article 6

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Epreuve n° 2 (Préparation : quinze minutes ; durée : trente minutes ; coefficient 3) Interrogation à partir de la description d'une situation tirée au sort par le candidat, et posant des problèmes d'ordre technique, professionnel et relationnel, permettant

Article 3

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d'un dossier de documentation, ou traitement d'un dossier d'archives, accompagné d'une note justifiant la méthode choisie (objectifs, contenus, niveaux et conditions d'utilisation du dossier, justification des principes de tri, de classement ou de description

Article 3

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ou les critères d'efficacité retenus ; 6° La composition exacte du produit désinfectant, son mode de préparation, les conditions de stockage ainsi que les méthodes de dosage analytique des éléments constitutifs de ce produit ; 7° un plan et une description

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