C..., et ses deux petits-enfants, M. W... C... et Mme X... C..., venant par représentation de leur père O...

nationalité sur le fondement des articles 32-1 et 17 du code de la nationalité, dans sa rédaction issue de la loi du 9 janvier 1973, revendiquant, par filiation paternelle et maternelle, la qualité d'arrière-petite-fille

suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 28 mai 2004), qu'autorisée par ordonnance du juge de l'exécution du tribunal de grande instance de Nice, la société Crédit d'équipement des petites

Jean Y..., demeurant à Messac, 15250 Reilhac, en cassation d'une ordonnance rendue le 18 mai 1998 par le premier président de la cour d'appel de Riom, au profit : 1 / du Crédit d'équipement des petites

délibéré conformément à la loi ; Sur les trois moyens, réunis : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Reims, 17 décembre 1998), que les époux A... ont donné à bail à long terme à leur fils Serge et à leur petit-fils

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué et les productions, que le Crédit d'équipement des petites et moyennes

[U] [J] (les consorts [J]), petits-fils de [M] [J], venant à la succession de ce dernier par représentation de leur père [L] [J], prédécédé, l'a déboutée de ses demandes en recel successoral.

; que cependant le consommateur découvre que le numéro certifié gagnant figure non pas dans la liste des numéros donnant droit à l'un des plus petits prix "dorés" mais dans celle des six numéros gagnants

La société PETIT FORESTIER LOCATION, demanderesse, sollicite l'entier bénéfice de son acte introductif d'instance.

bailleur refuse celui-ci, à charge de celle des parties qui a manifesté son désaccord de supporter tous les frais ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Versailles, 20 mars 2003), que la société Vélizy Petit

2°/ au comptable des finances publiques, responsable du service des impôts des particuliers des entreprises d'[Localité 3] , dont le siège est [Adresse 2], 3°/ au syndicat des copropriétaires Le Petit

[J] [F], et trois petites-filles, venant par représentation de leur père, [G] [F], prédécédé, Mmes [N] [F] épouse [X], Mme [Y] [F] épouse [C] et Mme [O] [F]. 2.

En présence de : * SARL LA PETITE REINE VERTE, ayant siège [Adresse 4], prise en la personne de son représentant légal Monsieur [T] [B], es qualité candidat repreneur, comparant en personne.

W..., leur petit-fils ; que M.

PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Joint les pourvois n E 03-17381 et A 03-18412 ; Donne acte à la société Banque du développement des petites

demeurant ..., 2 / Mme Christiane X..., épouse Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 23 octobre 1995 par la cour d'appel de Bourges (1re chambre), au profit du Crédit d'équipement des petites

devenue Entenial, à l'encontre des époux X... et rejeté les demandes de ces derniers qui sollicitaient notamment la mainlevée des inscriptions hypothécaires prises sur leurs immeubles ; que Mme Y..., petite-fille

Selon l'arrêt attaqué (Douai, 30 mars 2023), par acte authentique du 5 avril 2004, [L] [M], veuve [D], a consenti à sa fille, Mme [X] [D], épouse [P], et à ses petites-filles, Mmes [H], [C] et [T] [O],

La société Petit Bateau a formé un pourvoi incident contre le même arrêt. Le demandeur au pourvoi principal invoque, à l'appui de son recours, deux moyens de cassation.

soustraire ; "et aux motifs propres qu'il était inacceptable que les parties civiles, après avoir éprouvé la douleur de perdre leur fils, ne puissent plus avoir le moindre contact affectif avec leurs petits-enfants