d'Etat : 1°) d'annuler la décision du 6 mars 2008 par laquelle la commission paritaire des publications et agences de presse a refusé de délivrer un certificat d'inscription à la publication Les Thématiques

Schlussanträge des Generalanwalts VerLoren van Themaat vom 3.

Forslag til afgørelse fra generaladvokat VerLoren van Themaat fremsat den 23. februar 1984. # Sandro Forcheri mod Kommissionen for De Europæiske Fællesskaber. # Tjenestemænd - konvertible konti. # Sag

Conclusions de l'avocat général VerLoren van Themaat présentées le 26 juin 1985. # Meggle Milchindustrie GmbH & Co.

défiler lors des parades ; que les parades ne sont pas de véritables spectacles, dans la mesure où elles n'induisent pas l'interprétation sur scène d'une oeuvre artistique, à la différence d'une pièce de théâtre

persiste dans ses écritures, précise que la collectivité présentait des besoins immédiats et importants en termes de stockage pour ses services techniques et compte tenu des travaux de rénovation du théâtre

d'activité liée à une conjoncture économique générale très défavorable dans notre domaine d'activité se traduisant par une chute importante du nombre de chantiers et la fin de l'opération et du chantier du théâtre

1968, modifiant le statut des caisses de retraites des personnels de l'Opéra et de l'Opéra comique qui a été pris pour l'application de la loi du 14 janvier 1939 portant création de la réunion des théâtres

Il convient toutefois de rappeler que l'assuré, peintre de décors de théâtre, a été affilié à l'Urssaf Île-de-France à compter du 1er juillet 1987 au titre d'une profession libérale, à l'assurance maladie

transport d'électricité, la société Prizz infrastructure, la société Smovengo, la société Fraicheur de Paris, la Ville de Paris, la société Sncf réseau, en vue des travaux de confortement structurel du théâtre

Or, ce dernier correspond au code APE/NAF, sous classe 85.52Z de l'INSEE et qui comprend " les professeurs de piano et les autres cours de musique ; les cours d'art ; les écoles de théâtre (à l'exception

conditions définies à l'article 1639 A bis, exonérer de cotisation foncière des entreprises : / 1° Dans la limite de 100 %, les entreprises de spectacles vivants relevant des catégories ci-après : / a) les théâtres

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Mme A, attachée territoriale, a été recrutée, à compter du 1er janvier 2012 au sein de la communauté d'agglomération du Choletais en tant que chef de programmation-médiation du théâtre Saint Louis de Cholet

Mme A, attachée territoriale, a été recrutée, à compter du 1er janvier 2012 au sein de la communauté d'agglomération du Choletais en tant que chef de programmation-médiation du théâtre Saint Louis de Cholet

consignées dans le compte-rendu d'entretien avec le représentant de l'OFPRA que le requérant, de nationalité sri-lankaise et appartenant à la communauté tamoule, soutient qu'après avoir été comédien de théâtre

société Protagoras un permis de construire en vue de changer la destination, surélever d'un niveau, créer une mezzanine au R+3 et modifier des ouvertures en façade d'un immeuble situé au 133-135 rue du Théâtre

D'une part, les hostilités dont le Proche-Orient est actuellement le théâtre, à la suite des attaques commises par des membres du Hamas sur le territoire israélien le 7 octobre 2023, sont à l'origine d'un

D'une part, les hostilités dont le Proche-Orient est actuellement le théâtre, à la suite des attaques commises par des membres du Hamas sur le territoire israélien le 7 octobre 2023, sont à l'origine d'un

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